AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Aramon (Aramon)
*
Délibération : 16591226(22)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : L'assiette de 1658 a été convoquée à Aramon et transférée à Uzès

Aramon (Aramon)
*
Délibération : 16821211(15)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Ses consuls sont garants du paiement de la somme de 3 000 l. que la dame de Guillaumon doit au chapitre de Notre-Dame de Don de la ville d'Avignon

Aramon (Aramont)
*
Délibération : 17601218(05)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Religieuses de Sainte-Ursule, créancières du diocèse d'Uzès

Aramon (Aramon)
*
Délibération : 17791209(16)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Le diocèse d'Uzès veut envoyer un vétérinaire vers la partie du Rhône du côté de Montfrin, Vallabrègues et Aramon, "contrée très abondante en bestiaux"

Aramon (Aramon)
Chaussée(s)
Délibération : 17120118(01)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Emportées par le Rhône ; les Etats répondent que les réparations sont du ressort des communautés ou du diocèse

Aramon (Aramon)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(08)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : De Remoulins à Aramon ; bail d'entretien passé par le diocèse d'Uzès

Aramon (Aramon)
Communauté
Délibération : 16520106(03)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Délibération prise par elle, contenant ses protestations et serment de fidélité au roi, selon les ordres que les Etats avaient donnés par leur délibération du 4 octobre dernier

Aramon (Aramon)
Communauté
Délibération : 16610324(11)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Dommages causés par les inondations du Rhône

Aramon (Aramon)
Communauté
Délibération : 16630102(02)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Elle a reçu du diocèse d'Uzès 100 l. de dédommagement

Aramon (Aramon)
Communauté
Délibération : 16930110(01)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : L'une des 23 communautés où ont été achetés les offices de procureur du roi ou syndic créés en 07/1690

Aramon (Aramon)
Communauté
Délibération : 17210217(07)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Dommages subis à cause d'une invasion de sauterelles

Aramon (Aramon)
Communauté
Délibération : 17210228(06)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Dans le diocèse d'Uzès ; indemnisation pour les dommages causés par les sauterelles

Aramon (Aramont)
Communauté
Délibération : 17210306(02)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Garde des rives depuis Aramon jusqu'à Saint-Gilles à cause de la contagion

Aramon (Aramon)
Communauté
Délibération : 17540211(01)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Elle a obtenu une remise sur le don gratuit

Aramon (Aramon)
Communauté
Délibération : 17590224(02)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Dans le diocèse d'Uzès, mémoire remis aux Etats

Aramon (Aramon)
Communauté
Délibération : 17591222(03)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Demande de secours

Aramon (Aramont)
Communauté
Délibération : 17781205(23)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Au diocèse d'Uzès ; elle sollicite du roi des secours pour se garantir des ravages des inondations ou réparer les dommages causés

Aramon (Aramon)
Communauté
Délibération : 17800103(29)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Elle demande des secours pour se garantir des dommages causés par les eaux

Aramon (Aramon)
Communauté
Délibération : 17820105(18)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Elle sera tenue de continuer ses travaux de protection contre les irruptions du Rhône jusqu'aux limites du terroir de Vallabrègues pour qu'il n'y ait pas de discontinuité avec ceux de cette communauté

Aramon (Aramon)
Communauté
Délibération : 17821228(36)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Les Etats demandent pour elle des secours pour sa défense contre les crues du Rhône

Aramon (Aramon)
Communauté
Délibération : 17890117(07)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Elle a refusé d'envoyer comme diocésain d'Uzès son premier consul-maire, le sieur de Pitot, et a élu à sa place un notaire, le sieur Dunan

Aramon (Aramon)
Communauté
Délibération : 17890221(05)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : L'une des communautés pour lesquelles une demande de secours est présentée dans le cahier de doléances

Aramon (Aramon)
Lieu
Délibération : 16480227(05)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Le sieur d'Aramon, secrétaire du roi, refuse de payer la tailles pour les biens roturiers qu'il y possède et a fait assigner les consuls au Grand Conseil, arguant de sa qualité

Aramon (Aramon)
Lieu
Délibération : 16510818(03)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Des attroupements y ont eu lieu cette année, d'où pourraient naître de grands désordres

Aramon (Aramon)
Lieu d'étape
Délibération : 16791222(07)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : *

Aramon (Aramon)
Ville
Délibération : 16610317(06)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Au diocèse d'Uzès ; les consuls demandent la protection des Etats contre la dame du lieu qui les a assignés aux Requêtes de l'Hôtel pour leur imposer son greffier, violant le droit des communautés de nommer leur greffier

Aramon (Aramon)
Ville, communauté
Délibération : 17601129(04)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Contestation entre le maire ancien en titre d'office et le premier consul représentant le maire alternatif pour l'entrée aux Etats