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Accueil / Recherche session / Session 16901025 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
(Malade) 16901215(01)
* 16901213(01)
A fait une proposition (non retenue) de prendre le bail de l'étape pour 3 ans sur le pied du dernier règlement 16901216(02)
A prêté 1 912 l. au diocèse de Béziers pour les fourrages des troupes 16901215(10)
Abbé de Monestier, créancier du diocèse du Puy 16901204(04)
Abbé de Saint-Thibéry (ses terres sont traversées par le chemin qu'il a fallu ouvrir pour aller vers la barque sur l'Hérault, dont le lit s'est déplacé) 16901202(10)
Acquéreur de l'office de conseiller au sénéchal de Montpellier que lui a vendu le sieur Azémar 16901114(01)
Acquéreur de l'office de conseiller au sénéchal de Montpellier vendu par le sieur Azémar, consul de Gignac 16901027(01)
Adjudicataire de l'entretien du grand chemin de Béziers à Cabezac par Montady 16901202(12)
Adjudicataire du bail de l'étape pour 3 ans aux conditions du dernier règlement des Etats 16901216(02)
Ancien trésorier de la bourse des Etats 16901201(04)
Archevêque d'Albi 16901026(01)
Archevêque de Narbonne, président 16901106(01)
Archevêque de Toulouse 16901213(01)
Archevêque de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 16901216(03)
Archevêque de Toulouse, président 16901114(01)
Archevêque de Toulouse, président (en l'absence de Monseigneur l'archevêque de Narbonne souffrant) 16901213(02)
Archevêque et primat de Narbonne 16901027(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 16901026(01)
Architecte de Montpellier (visite des chemins dans la sénéchaussée de Carcassonne) 16901202(17)
Assesseur de Nîmes (premier consul de Nîmes en 1688) 16901129(05)
Baron d'Ambres 16901129(05)
Baron d'Arques 16901202(11)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 16901204(08)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 16901103(02)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons//, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16901216(03)
Baron de Castries 16901215(06)
Baron de Clermont 16901027(01)
Baron de Couffoulens 16901026(01)
Baron de Florensac 16901027(01)
Baron de La Gardiolle 16901103(02)
Baron de Lanta 16901107(02)
Baron de Mirepoix (procuration donnée au sieur de Crozillat) 16901125(01)
Baron de Murviel (baronnie succédant à celle de Couffoulens) 16901103(01)
Baron de Tournon (baronnie de tour cette année pour le Vivarais) 16901027(01)
Baron de Villeneuve 16901026(01)
Baron de// Calvisson 16901213(01)
Baron de// Castries 16901213(01)
Bourgeois de Pézenas (visite des chemins dans la sénéchaussée de Carcassonne) 16901202(17)
Capitaine du régiment de la reine 16901107(01)
Capitoul de Toulouse 16901129(02)
Capitoul de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 16901216(03)
Capitoul(s) de Toulouse 16901206(01)
Caution de Malordy, adjudicataire de l'étape 16901216(02)
Caution du sieur de Sainte-Maure 16901120(02)
Chirurgien opérateur de la pierre 16901201(02)
Ci-devant député de Montpellier aux Etats// 16901108(01)
Ci-devant directeur de la manufacture de Clermont 16901201(01)
Commandant en chef dans la province 16901213(01)
Commis du receveur du diocèse de Rieux 16901212(02)
Conseiller au Parlement (de Toulouse//) 16901212(02)
Conseiller d'Etat, intendant dans la province, commissaire président pour le roi aux Etats 16901215(07)
Consul d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16901216(03)
Consul de Castelsarrasin, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16901216(03)
Consul de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Castres 16901216(03)
Consul de Gignac 16901114(01)
Consul de Gignac en 1686 16901027(01)
Consul de Gignac en 1687, député de Gignac 16901027(01)
Consul de Gignac en l'année 1686, évincé de l'entrée aux Etats 16901114(01)
Consul de Montpellier 16901212(01)
Consul de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 16901216(03)
Consul de Narbonne, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 16901216(03)
Consul de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16901216(03)
Consul de Pézenas 16901031(01)
Consul(s) d'Agde 16901103(02)
Consul(s) d'Uzès 16901215(06)
Consul(s) de Béziers 16901205(01)
Consul(s) de Carcassonne 16901118(01)
Consul(s) de Montpellier 16901206(01)
Consul(s) de Narbonne 16901205(01)
Consul(s) de Nîmes 16901118(01)
Consul(s) du Puy 16901129(02)
Consuls de Carcassonne 16901107(02)
Contraint par les gardes du gouverneur à payer les arrérages de taille (diocèse de Lavaur) 16901115(01)
Contraint par les gardes du gouverneur à payer les arrérages de taille (diocèse de Saint-Papoul) 16901115(01)
Contrôleur général 16901205(01)
Contrôleur général (lettre écrite pour exprimer la satisfaction du roi au sujet du don gratuit et annoncer la remise de la moitié de la somme demandée pour perfectionner les ouvrages du canal 16901120(01)
Contrôleur général (réponse "très honnête" sur le projet de création de rentes viagères à fonds perdu, demandant seulement aux Etats de revoir les articles 9, 11, 13 et 22) 16901204(06)
Contrôleur préposé par la province dans la manufacture de Villeneuve-les-Clermont 16901213(02)
Créancier de la province 16901204(01)
Créancier du diocèse d'Agde 16901214(05)
Créancier du diocèse de Viviers 16901204(05)
Débiteur du diocèse d'Uzès 16901209(03)
Débiteur du diocèse de Nîmes 16901209(01)
Député de Béziers 16901215(03)
Député de la ville de Castres aux Etats de 1688, a restitué le trop perçu pour son assistance (48 l.) 16901214(04)
Député de la ville de Toulouse 16901106(02)
Député de Toulouse 16901213(01)
Député de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 16901216(03)
Député du diocèse de Castres aux Etats de 1688 (n'a pas restitué le trop perçu pour son assistance : 48 l.) 16901214(04)
Député(s) de Lavaur 16901118(01)
Députés d'Alet aux présents Etats 16901202(11)
Diocésain d'Alet (député de Razès//) 16901129(05)
Diocésain de Toulouse 16901103(02)
Diocésain de Viviers 16901128(01)
Directeur de la manufacture (de Clermont//) 16901213(02)
Directeur de la manufacture des Saptes 16901202(01)
Directeur de la manufacture des Saptes (au diocèse de Carcassonne) 16901201(01)
Dirige l'académie de Montpellier pour l'éducation des jeunes gentilhommes 16901129(04)
Doit fournir à la province 35 000 plans de mûriers de 4 pouces de grosseur 16901110(02)
Doit rendre compte à l'assiette de Nîmes de 17 000 l. qu'il a reçues pour la construction des églises 16901209(01)
Entrepreneur des réparations du port de Sète 16901213(01)
Entrepreneur des travaux de désensablement et d'entretien du port de Sète 16901120(02)
Entrepreneur du désensablement et de l'entretien du port de Sète 16901213(07)
Envoyé d'Arques, commissaire principal pour l'assiette de Mende 16901216(03)
Envoyé de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16901216(03)
Envoyé de Mirepoix 16901027(01)
Envoyé de Monsieur le duc d'Uzès pour sa baronnie de Florensac 16901027(01)
Envoyé de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 16901216(03)
Envoyé de Rouairoux, commissaire principal pour l'assiette de Limoux 16901216(03)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16901216(03)
Envoyé de Tournon (de tour pour le Vivarais) 16901027(01)
Etapier d'Uzès 16901107(01)
Etapier dans le diocèse d'Uzès 16901108(02)
Etapier dans le diocèse de Montauban 16901209(02)
Evêque d'Alet 16901026(01)
Evêque d'Uzès 16901106(04)
Evêque de Béziers 16901129(02)
Evêque de Béziers, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 16901216(03)
Evêque de Béziers, évêque de Lodève en 1670 16901202(15)
Evêque de Carcassonne 16901212(01)
Evêque de Carcassonne (absent) 16901114(02)
Evêque de Castres 16901107(02)
Evêque de Lavaur 16901124(01)
Evêque de Lavaur, président au bureau des comptes 16901129(06)
Evêque de Lodève 16901122(01)
Evêque de Lodève, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 16901216(03)
Evêque de Lodève, qui vient d'être nommé par le roi évêque de Viviers 16901202(13)
Evêque de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 16901216(03)
Evêque de Montpellier 16901128(01)
Evêque de Rieux 16901213(01)
Evêque de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16901216(03)
Evêque de Saint-Papoul 16901026(01)
Evêque de Saint-Pons 16901103(02)
Evêque de Saint-Pons, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16901216(03)
Fermier insolvable de la communauté d'Alban, ses cautions seront poursuivies 16901202(07)
Fils et héritier du sieur Le Secq, trésorier de la Bourse 16901201(04)
Gouverneur (ses gardes sont envoyés chez des contribuables récalcitrants) 16901115(01)
Gouverneur de la province 16901215(07)
Greffier des Etats (visite des chemins et des réparations au pont de Pallas dans la sénéchaussée de Carcassonne) 16901202(17)
Greffier des Etats, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 16901216(03)
Greffier et secrétaire des Etats 16901129(05)
Habitant de Montpellier, adjudicataire de l'étape 16901215(06)
Habitant de Saint-Chinian, pépiniériste fournisseur de mûriers à la province 16901110(02)
Héritier de madame la maréchale d'Ornano pour l'indemnité due par la province pour la bâtisse de la citadelle de Pont-Saint-Esprit 16901214(02)
Héritière de feu son mari, en procès avec la province au sujet de la citadelle de Pont-Saint-Esprit 16901214(02)
Intendant 16901106(01)
Intendant (rôle dans le contrôle de la fourniture de l'étape) 16901118(02)
Intendant// 16901110(04)
Lieutenant de roi de la citadelle (de Montpellier//) 16901108(01)
Lieutenant du roi, commissaire président pour le roi aux Etats 16901215(07)
Logement imposé par le diocèse de Nîmes 16901209(01)
Maître maçon de Béziers, chargé de l'entretien du chemin de Béziers à Montady 16901202(17)
Nomination des commissaires principaux aux assiettes 16901216(03)
Notaire au Châtelet de Paris 16901202(01)
Notaire en la ville de Montpellier (contrat pour les manufactures de Clermont et des Saptes) 16901201(01)
Porteur de la procuration de Madame la marquise de Caylus, tutrice de son fils pour la terre et baronnie de Rouairoux 16901027(01)
Porteur de la procuration du comte de Clermont 16901027(01)
Premier consul de Nîmes en 1688// 16901212(01)
Premier secrétaire des commandements du duc du Maine 16901215(07)
Prêtent de l'argent à la province 16901202(01)
Prêtre 16901026(01)
Prévôt général en Languedoc 16901215(02)
Procureur de la province au parlement de Toulouse 16901125(02)
Quittances à rapporter pour 1687 à l'assiette du diocèse d'Uzès 16901209(03)
Receveur de Montpellier et Béziers, caution de Malordy, adjudicataire de l'étape 16901215(06)
Receveur des tailles et taillon du diocèse de Carcassonne, caution de Malordy, adjudicataire de l'étape 16901215(06)
Receveur du diocèse d'Agde 16901214(05)
Receveur du diocèse d'Albi en exercice 16901202(07)
Receveur du diocèse de Béziers en 1689 16901215(10)
Receveur du diocèse de Béziers en 1689 et 1690 16901215(10)
Receveur du diocèse de Béziers en 1690 16901215(10)
Receveur du diocèse de Narbonne 16901214(03)
Receveur du diocèse de Nîmes 16901209(01)
Receveur du diocèse de Nîmes en exercice en 1688 16901209(01)
Receveur du diocèse de Saint-Pons 16901214(01)
Receveur du diocèse de Saint-Pons pour l'année 1688 16901214(01)
Receveur du diocèse du Puy en exercice l'année dernière 16901204(04)
Registres pris dans les archives de Toulouse, Carcassonne, et Nîmes 16901204(03)
Revue des gentilshommes levés pour l'arrière-ban en 1689 16901124(01)
Secrétaire d'Etat à la guerre// 16901201(05)
Secrétaire de Monsieur de Basville 16901215(07)
Secrétaire des commandements du duc du Maine 16901215(07)
Secrétaire des Etats, chargé de la vérification des chemins de traverse dans le diocèse de Lodève, le sieur de Montbel n'ayant pu le faire 16901202(13)
Secrétaire des Etats// 16901211(05)
Secrétaire du duc de Noailles 16901215(07)
Signataire de la liste des commissaires principaux aux assiettes 16901216(03)
Subrogé à la manufacture de Clermont 16901201(01)
Syndic du diocèse d'Uzès 16901209(03)
Syndic du diocèse d'Uzès, successeur du sieur Grenin 16901209(03)
Syndic du diocèse de Narbonne 16901202(16)
Syndic du diocèse de Narbonne, relicataire de 565 l., ayant eu pour caution la communauté de Puisserguier 16901214(03)
Syndic du diocèse de Nîmes 16901209(01)
Syndic du diocèse de Saint-Pons (les fonds restés dans sa caisse ont disparu quand il est mort) 16901214(01)
Syndic du diocèse du Puy 16901204(04)
Syndic du Vivarais 16901026(01)
Syndic général 16901106(02)
Syndic général (contrat passé aver le sieur Roube, maître maçon de Béziers) 16901202(17)
Syndic général (n'a pu faire la vérification des réparations des chemins de traverse dans le diocèse de Lodève à cause de ses nombreuses occupations, en particulier pour le diocèse de Narbonne) 16901202(13)
Syndic général de la province 16901202(01)
Syndic général, doit faire assembler à Narbonne les propriétaires des salins 16901202(05)
Trésorier de France à Toulouse// 16901213(01)
Trésorier de France de la généralité de Montpellier, commissaire pour le roi 16901215(07)
Trésorier de France de la généralité de Toulouse, commissaire pour le roi aux Etats 16901215(07)
Trésorier de France de Montpellier// 16901031(02)
Trésorier de France de Toulouse// 16901031(02)
Trésorier de la bourse 16901106(04)
Trésorier de la bourse du pays 16901125(04)
Trésorier de la Bourse. 16901215(05)
Tutrice de Monsieur le marquis de Caylus 16901027(01)
Tutrice de ses enfants pour la terre et baronnie de Couffoulens, elle se démet de leur droit d'entrer aux Etats entre les mains du roi 16901103(01)
Vicaire général d'Alet 16901202(11)
Vicaire général de Béziers 16901202(12)
Vicaire général de Viviers, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 16901216(03)
Vicomte de Polignac 16901213(01)
Vicomte de Polignac, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16901216(03)
Visite des réparations du grand chemin dans le diocèse de Carcassonne 16901202(17)
Visite des réparations du grand chemin de Narbonne à Salses 16901202(17)