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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16901025 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A fait une proposition (non retenue) de prendre le bail de l'étape pour 3 ans sur le pied du dernier règlement 16901216(02)
A prêté 1 912 l. au diocèse de Béziers pour les fourrages des troupes 16901215(10)
Abbé de Monestier, créancier du diocèse du Puy 16901204(04)
Abbé de Saint-Thibéry (ses terres sont traversées par le chemin qu'il a fallu ouvrir pour aller vers la barque sur l'Hérault, dont le lit s'est déplacé) 16901202(10)
Acquéreur de l'office de conseiller au sénéchal de Montpellier que lui a vendu le sieur Azémar 16901114(01)
Acquéreur de l'office de conseiller au sénéchal de Montpellier vendu par le sieur Azémar, consul de Gignac 16901027(01)
Adjudicataire de l'entretien du grand chemin de Béziers à Cabezac par Montady 16901202(12)
Adjudicataire du bail de l'étape pour 3 ans aux conditions du dernier règlement des Etats 16901216(02)
Ancien trésorier de la bourse des Etats 16901201(04)
Archevêque d'Albi 16901026(01)
Archevêque de Narbonne, président 16901106(01)
Archevêque de Toulouse 16901213(01)
Archevêque de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 16901216(03)
Archevêque de Toulouse, président 16901114(01)
Archevêque de Toulouse, président (en l'absence de Monseigneur l'archevêque de Narbonne souffrant) 16901213(02)
Archevêque et primat de Narbonne 16901027(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 16901026(01)
Architecte de Montpellier (visite des chemins dans la sénéchaussée de Carcassonne) 16901202(17)
Assesseur de Nîmes (premier consul de Nîmes en 1688) 16901129(05)