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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16901025 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Entrepreneur des réparations du port de Sète 16901213(01)
Entrepreneur des travaux de désensablement et d'entretien du port de Sète 16901120(02)
Entrepreneur du désensablement et de l'entretien du port de Sète 16901213(07)
Envoyé d'Arques, commissaire principal pour l'assiette de Mende 16901216(03)
Envoyé de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16901216(03)
Envoyé de Mirepoix 16901027(01)
Envoyé de Monsieur le duc d'Uzès pour sa baronnie de Florensac 16901027(01)
Envoyé de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 16901216(03)
Envoyé de Rouairoux, commissaire principal pour l'assiette de Limoux 16901216(03)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16901216(03)
Envoyé de Tournon (de tour pour le Vivarais) 16901027(01)
Etapier d'Uzès 16901107(01)
Etapier dans le diocèse d'Uzès 16901108(02)
Etapier dans le diocèse de Montauban 16901209(02)
Evêque d'Alet 16901026(01)
Evêque d'Uzès 16901106(04)
Evêque de Béziers 16901129(02)
Evêque de Béziers, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 16901216(03)
Evêque de Béziers, évêque de Lodève en 1670 16901202(15)
Evêque de Carcassonne 16901212(01)
Evêque de Carcassonne (absent) 16901114(02)
Evêque de Castres 16901107(02)
Evêque de Lavaur 16901124(01)
Evêque de Lavaur, président au bureau des comptes 16901129(06)
Evêque de Lodève 16901122(01)
Evêque de Lodève, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 16901216(03)
Evêque de Lodève, qui vient d'être nommé par le roi évêque de Viviers 16901202(13)
Evêque de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 16901216(03)
Evêque de Montpellier 16901128(01)
Evêque de Rieux 16901213(01)
Evêque de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16901216(03)
Evêque de Saint-Papoul 16901026(01)
Evêque de Saint-Pons 16901103(02)
Evêque de Saint-Pons, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16901216(03)