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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16901025 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitaine du régiment de la reine 16901107(01)
Capitoul de Toulouse 16901129(02)
Capitoul de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 16901216(03)
Capitoul(s) de Toulouse 16901206(01)
Caution de Malordy, adjudicataire de l'étape 16901216(02)
Caution du sieur de Sainte-Maure 16901120(02)
Chirurgien opérateur de la pierre 16901201(02)
Ci-devant député de Montpellier aux Etats// 16901108(01)
Ci-devant directeur de la manufacture de Clermont 16901201(01)
Commandant en chef dans la province 16901213(01)
Commis du receveur du diocèse de Rieux 16901212(02)
Conseiller au Parlement (de Toulouse//) 16901212(02)
Conseiller d'Etat, intendant dans la province, commissaire président pour le roi aux Etats 16901215(07)
Consul d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16901216(03)
Consul de Castelsarrasin, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16901216(03)
Consul de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Castres 16901216(03)
Consul de Gignac 16901114(01)
Consul de Gignac en 1686 16901027(01)
Consul de Gignac en 1687, député de Gignac 16901027(01)
Consul de Gignac en l'année 1686, évincé de l'entrée aux Etats 16901114(01)
Consul de Montpellier 16901212(01)
Consul de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 16901216(03)
Consul de Narbonne, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 16901216(03)
Consul de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16901216(03)
Consul de Pézenas 16901031(01)
Consul(s) d'Agde 16901103(02)
Consul(s) d'Uzès 16901215(06)
Consul(s) de Béziers 16901205(01)
Consul(s) de Carcassonne 16901118(01)
Consul(s) de Montpellier 16901206(01)
Consul(s) de Narbonne 16901205(01)
Consul(s) de Nîmes 16901118(01)
Consul(s) du Puy 16901129(02)
Consuls de Carcassonne 16901107(02)
Contraint par les gardes du gouverneur à payer les arrérages de taille (diocèse de Lavaur) 16901115(01)
Contraint par les gardes du gouverneur à payer les arrérages de taille (diocèse de Saint-Papoul) 16901115(01)
Contrôleur général 16901205(01)
Contrôleur général (lettre écrite pour exprimer la satisfaction du roi au sujet du don gratuit et annoncer la remise de la moitié de la somme demandée pour perfectionner les ouvrages du canal 16901120(01)
Contrôleur général (réponse "très honnête" sur le projet de création de rentes viagères à fonds perdu, demandant seulement aux Etats de revoir les articles 9, 11, 13 et 22) 16901204(06)
Contrôleur préposé par la province dans la manufacture de Villeneuve-les-Clermont 16901213(02)
Créancier de la province 16901204(01)
Créancier du diocèse d'Agde 16901214(05)
Créancier du diocèse de Viviers 16901204(05)