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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Vacations à l'occasion du paiement des troupes qui sont dans la province 17100113(04)
Vacations pour le diocèse de Viviers 16591226(23)
Valet de la chambre du roi, co-attributaire avec le sieur Lefebvre du privilège de construire des glacières dans la province et de vendre la glace ; les Etats acceptent d'augmenter de 4 à 6 d. par livre le prix de vente 16620307(01)
Vendeur de balles de refleurette de Ségovie, de la ville de Bayonne, associé à Alexandre 16911204(03)
Vendeur de balles de refleurette de Ségovie, de la ville de Bayonne, associé à Comes 16911204(03)
Vendeur de balles de Ségovie, de la ville de Marseille, associé à Bernard 16911204(03)
Vendeur de balles de Ségovie, de la ville de Marseille, associé à David 16911204(03)
Vendeur de la baronnie de Florac à son frère le comte de Grizac 16881104(01)
Vendeur de parties de marais à la province 17521130(01)
Vendeur en 1670 de la terre de St-Félix à M. de Caraman, moyennant paiement de ses dettes ; il soutient l'acquéreur contre les prétentions du fermier qui veut réunir la baronnie au Domaine ; la distribution de ses biens est en instance au parlem. de Dijon 17121205(01)
Vente de sa pêcherie à la province 17101213(01)
Vérification à faire de la réclamation d'un habitant d'Anduze 17820104(06)
Vérification chez lui de la caisse du sieur de Pennautier 17090103(04)
Vérification d'ouvrages à faire 16510812(07)
Vérification de l'entretien du canal des deux mers 17571230(02)
Vérification des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 16811219(22)
Vérification des demandes de l'entrepreneur du pont sur le Tescou 17821228(21)
Vérification des marais 17490103(10)
Vérification des ouvrages construits par les chartreux de Villeneuve-les-Avignon dans le Rhône pour agrandir leurs possessions dans l'île de Piot 17821212(10)
Vérification des ouvrages de la province en 1717 17180207(03)
Vérification des ouvrages pour la navigation de la Garonne 17821228(19)
Vérification des réparations du grand chemin dans le diocèse de Carcassonne 16891217(09)
Vérification des sondages faits à Sète 17210306(10)
Vérification du pont de Blanc sur le Sor et d'un pont sur l'Hers à faire 16510812(07)
Vérification du pont sur l'Aude près de Coursan 16930107(01)
Vérification en sa présence des dommages causés aux terres de la communauté de Vias par les inondations du Canal des deux mers 17110113(03)
Vérification en sa présence, en décembre 1758, sur les îles du Rhône près de l'embouchure de l'Ardèche 17591228(08)
Vérification en septembre 1778 des réparations du pont de Cintegabelle 17821228(23)
Vérification et devis des travaux sur les bords du Rhône 17210220(03)
Vérification et visite des ouvrages de la province 17121228(04)
Vérifie la route d'Auvergne en 1737 17590222(03)
Vérifiera ce que l'on peut faire pour assainir l'air à Villeneuve-les-Maguelone 17580110(10)
Verrier assigné au Grand Conseil à cause du monopole des verres, glaces et émaux obtenu par le maréchal de Villeroy 16480522(01)
Veut qu'on lui restitue les tailles payées depuis 1721 par un bien que la cour des Aides a déclaré noble en 1760 17611105(02)
Veuve d'Antoine d'Artis, patron de Frontignan, chargée d'enfants misérables, malade, elle a fait le vœu d'aller à la Sainte-Baume et s'est embarquée à Frontignan ; elle a été prise par trois galères devant Marseille & amenée à Alger ; elle demande secours 16620125(01)
Veuve de Gignac à qui les Etats ont accordé 100 livres 16491120(01)
Veuve de M. Lafabrie, à Montpellier, créancière de la province, soumissionnaire 17890212(09)
Veuve de Monsieur Sabatier, propriétaire d'une petite maison à Trèbes 16930114(02)
Veuve du greffier communal de Marvejols assassiné, mère de huit enfants 16781222(01)
Veuve du sieur Barbette, à Paris, créancière de la province, soumissionnaire 17890212(09)
Veuve du sieur Chassary (gratification de 300 l.) 17580203(02)
Veuve du sieur de Carney, ingénieur de la province 17540312(02)
Veuve du sieur Dubois, capitaine au port de Sète 17540312(02)
Vézenobres est en procès contre lui au sujet de la nobilité de ses terres 16510108(03)
Vicaire de l'évêché de Castres 17521028(01)
Vicaire de l'évêque de Rieux 16891108(01)
Vicaire de l'évêque de Viviers 16881026(02)
Vicaire de Saint-Etienne à Toulouse (extrait baptistaire de Jean-Jacques de La Motte, 08/02/1657) 17801202(02)
Vicaire général d'Agde 16581022(01)
Vicaire général d'Agde, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16510114(02)
Vicaire général d'Albi 16820117(04)
Vicaire général d'Albi, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16801222(003)
Vicaire général d'Alet 17601130(01)
Vicaire général d'Alet, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Vicaire général de Béziers 16901202(12)
Vicaire général de Béziers ; la sénéchaussée de Carcassonne lui verse 300 l. pour des journées employées à la visite des chemins et la vérification d'ouvrages 16881129(23)
Vicaire général de Béziers, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 16590323(16)
Vicaire général de Carcassonne 16800113(04)
Vicaire général de Carcassonne : il a 15 jours pour faire rectifier son vicariat défectueux 16530318(01)
Vicaire général de Carcassonne ; fait partie de ceux qui passeront le bail du pont de Carcassonne 16790110(16)
Vicaire général de Carcassonne, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 16801222(003)
Vicaire général de Carcassonne, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16790119(08)
Vicaire général de Carcassonne, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16620311(06)
Vicaire général de Carcassonne, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Vicaire général de Castres 16801206(001)
Vicaire général de Castres (rapport sur l'affaire Bouteiller ; explique la décision de Castres de n'envoyer désormais que les 1er et 2nds consuls aux Etats par "des considérations très avantageuses à la religion catholique" 16801118(001)
Vicaire général de Castres ; l' évêque d'Albi conteste son droit à siéger, l'évêque de Castres, nommé à l'archevêché de Toulouse, n'ayant pas, selon lui, le pouvoir de donner procuration pour Castres ; en outre, Saint-Laurent est chanoine de Saint-Papoul 16621201(02)
Vicaire général de Castres, commissaire principal pour l'assiette d'Alès 17220319(06)
Vicaire général de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Castres 16590323(16)
Vicaire général de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 16630203(03)
Vicaire général de Castres, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16821212(08)
Vicaire général de Castres, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Vicaire général de Comminges 16530519(02)
Vicaire général de Comminges, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 17090205(15)
Vicaire général de l'archevêque de Narbonne 16591119(20)
Vicaire général de l'archevêque de Toulouse 17180120(02)
Vicaire général de l'archevêque de Toulouse (plaintes contre les irrégularités commises lors de l'élection de députés aux Etats généraux par la sénéchaussée de Toulouse) 16491029(01)
Vicaire général de l'évêque d'Agde 17781105(02)
Vicaire général de l'évêque de Béziers 16801210(016)
Vicaire général de l'évêque de Castres 16591119(02)
Vicaire général de l'évêque de Lavaur 16490602(06)
Vicaire général de l'évêque de Lavaur (vérification du pont de Blanc sur le Sor à faire) 16510812(07)
Vicaire général de l'évêque de Mirepoix 16490607(01)
Vicaire général de l'évêque de Mirepoix, exclu à jamais des Etats pour "félonie" envers la province (il a entraîné l'assiette dans la désobéissance, à l'initiative du commissaire du parlement de Toulouse) 16510802(02)
Vicaire général de l'évêque de Montauban 16591020(03)
Vicaire général de l'évêque de Montpellier 16490702(04)
Vicaire général de l'évêque de Montpellier (indument poursuivi par un huissier du sénéchal de Montpellier pendant la tenue des Etats) 16490708(02)
Vicaire général de l'évêque de Nîmes 16530530(07)
Vicaire général de l'évêque du Puy 17590126(01)
Vicaire général de Lavaur 16610410(10)
Vicaire général de Lavaur (demande de secours pour des réparations au chemin de Toulouse à Lavaur) 16811219(06)
Vicaire général de Lavaur, commissaire principal à l'assiette de Lavaur 16491123(03)
Vicaire général de Limoux 16881129(13)
Vicaire général de Mende 16581030(03)
Vicaire général de Mende ; il revient sur la protestation qu'il avait faite aux Etats précédents contre l'élection consulaire de décembre 1657 à Mende 16581031(02)
Vicaire général de Mende ; se dit victime d'une "calomnie noire" selon laquelle il aurait participé dans l'assemblée à une cabale contre les intérêts du roi 16590121(02)
Vicaire général de Mende ; vérification d'ouvrages 16590131(03)
Vicaire général de Mende, commissaire principal à l'assiette du diocèse d'Alet et Limoux en 1658 16590312(04)
Vicaire général de Mende, commissaire principal pour l'assiette de Mende 16590323(16)
Vicaire général de Mende, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Vicaire général de Mirepoix 16930103(05)
Vicaire général de Mirepoix (il est exclu de la vérification du pont de Mirepoix au cas où l'évêque ne pourrait pas la faire : ce sera un autre vicaire général) 16510812(03)
Vicaire général de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Comminges, remplacé par le sieur Peyrade, consul de Valentine 16620311(06)
Vicaire général de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 16630203(03)
Vicaire général de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 16510114(02)
Vicaire général de Mirepoix, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Vicaire général de Monseigneur le cardinal de Lyon, grand aumônier de France 16530404(02)
Vicaire général de Montauban, commissaire principal à l'assiette de Montauban 17210313(09)
Vicaire général de Montpellier 16621222(02)
Vicaire général de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16590323(16)
Vicaire général de Montpellier, membre de l'assiette du diocèse en 1661 ; il a accepté une indemnité indue de 200 l. 16621220(01)
Vicaire général de Narbonne 16891217(05)
Vicaire général de Narbonne, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 16891219(01)
Vicaire général de Nîmes 16591021(02)
Vicaire général de Nîmes, commissaire principal à l'assiette de Rieux 16491123(03)
Vicaire général de Rieux 16590311(03)
Vicaire général de Rieux ; il demande la protection du syndic général pour contraindre les religieuses de Fontevraux à payer leurs tailles 16581105(01)
Vicaire général de Rieux ; tombé malade à Villenouvelle en se rendant aux Etats ; il est dispensé de la rigueur des règlements et autorisé à arriver après la procession 16610126(05)
Vicaire général de Rieux, commissaire principal à l'assiette de Rieux 17210313(09)
Vicaire général de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 16590323(16)
Vicaire général de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16630203(03)
Vicaire général de Saint-Papoul, chargé de faire l'oraison funèbre de M. de Montrabé, premier président au parlement de Toulouse 16530421(02)
Vicaire général de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 17090205(15)
Vicaire général de Saint-Pons 16501110(04)
Vicaire général de Saint-Pons : il a 15 jours pour faire rectifier son vicariat défectueux 16530318(01)
Vicaire général de Toulouse 17130116(07)
Vicaire général de Toulouse ; il propose, par zèle pour la religion, de supplier le roi de réunir la chambre de l'Edit de Castres au parlement de Paris 16620124(02)
Vicaire général de Toulouse nommé évêque de Lombez 17871216(01)
Vicaire général de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16620311(06)
Vicaire général de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 16610410(20)
Vicaire général de Viviers 16591210(01)
Vicaire général de Viviers ; il a inventé un four hydraulique favorisant l'éclosion des vers à soie : chaleur douce & progressive, transpiration de la graine mieux évacuée ; son mémoire sera imprimé aux frais de la province & distribué aux communautés 17890219(17)
Vicaire général de Viviers signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales 17890129(01)
Vicaire général de Viviers, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16891219(01)
Vicaire général de Viviers, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 16801222(003)
Vicaire général de Viviers, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16821212(08)
Vicaire général de Viviers, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 16901216(03)
Vicaire général de Viviers, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16630203(03)
Vicaire général du diocèse de Béziers 16630201(17)
Vicaire général du diocèse de Comminges 16620213(04)
Vicaire général du Puy 17590213(01)
Vicaire général du Puy, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16630203(03)
Vicaire général du Puy, remplace au bureau des comptes l'abbé de Saumery, qui vient d'être nommé évêque de Rieux 17181229(01)
Vicaire général et neveu de l'évêque d'Uzès 16491104(02)
Vicaire général nommé par le chapitre cathédral d'Agde, le siège étant vacant 17590128(01)
Vice-chancelier en la faculté de Médecine de Montpellier ; "les lumières animées par [son] génie paraissent mériter la confiance des Etats" pour examiner les causes des maladies qui menacent Frontignan, avec le lieutenant de l'Amirauté et les 3 directeurs 17781207(03)
Vice-légat 17590213(05)
Vice-légat ; il refuse d'intervenir pour faire cesser l'opposition des habitants de Bollène aux réparations des chaussées le long du Lauzon faites en 1663 17130109(05)
Vice-légat d'Avignon 16511127(02)
Vice-légat d'Avignon (lettre envoyée par les Etats au sujet du partisan Dupuy) 16520109(09)
Vice-légat d'Avignon (on lui écrira pour faire chasser de la ville Dupuy, ci-devant partisan du droit d'amortissement, qui "persécute" les habitants de la province à cause des pertes subies en 1645 lors de l'émotion de Montpellier) 16511025(01)
Vice-légat, a approuvé le projet de dérivation d'une partie des eaux du Lauzon dans celles du Lez dans le terroir de Bollène 17481230(05)
Vice-roi de Catalogne et commandant les armées du roi en ce pays 16501222(02)
Vicomte de Polignac 16490610(02)
Vicomte de Polignac ; indisposé, il n'a pu se trouver aux Etats 16511123(01)
Vicomte de Polignac, absent 17100120(01)
Vicomte de Polignac, commissaire de l'assiette du Puy 17100125(07)
Vicomte de Polignac, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Vicomte de Polignac, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16891219(01)
Vicomte de Polignac, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16901216(03)
Vicomte de Polignac, député à la cour l'année dernière 17190102(01)
Vicomte de Polignac, membre (absent) de la commission de vérification des impôts des communautés 16911124(01)
Vicomte de Polignac, membre de la commission de vérification des impôts des communautés (remplaçant son père) 16911124(01)
Vicomte de Polignac, nommé à la session précédente à la commission mixte de vérification des impôts des communautés 16881203(06)
Vicomte de Villemur ; il abuse de son privilège de committimus pour assigner ses vassaux aux Requêtes de l'Hôtel ou au Grand Conseil pour les obliger, par peur des frais élevés, à consentir à ce qu'il leur demande 16480229(02)
Victime avec ses trois frères d'une embuscade tendue par les gardes des gabelles près de Reyniès dans le diocèse de Bas-Montauban 16591027(01)
Vient d'être nommé à l'évêché de Rieux, doit être remplacé au bureau des comptes 17181229(01)
Vient de donner sa démission 17110113(01)
Viguier de Gignac 16911207(01)
Viguier de la ville de Narbonne, commissaire ordinaire de l'assiette 16581030(03)
Viguier de Narbonne ; les Etats renvoient à la session prochaine l'examen des actes concernant les prétentions qu'il a encore depuis la délibération prise aux Etats tenus à Narbonne (1658//) le déchargeant de toute poursuite de la province 16620309(01)
Viguier du diocèse de Saint-Pons 16591114(01)
Viguier du lieu de Fontanès, caution du sieur Soulier pour l'équivalent 16820109(04)
Viguier et commissaire ordinaire du diocèse de Narbonne 16581111(03)
Viguier et juge de Narbonne, commissaire ordinaire dans l'assiette du diocèse de Narbonne tenue en 1657 16590323(02)
Viguier et juge ordinaire de Béziers 16491118(05)
Vise les devis des chemins du diocèse d'Alès 17801219(11)
Visite de la manufacture de toiles du sieur Séré à Albi 17220128(03)
Visite des chaussées du Rhône 17220212(05)
Visite des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17130116(17)
Visite des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne en 1712 17130116(17)
Visite des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne en 1720 17210215(05)
Visite des lieux d'étape de la sénéchaussée de Carcassonne, port et reliure des registres des recrues 17200206(06)
Visite des lieux d'étape de la sénéchaussée de Nîmes, port et reliure des registres des recrues 17200206(06)
Visite des lieux d'étape de la sénéchaussée de Toulouse 17200206(06)
Visite des ouvrages de la côte avec le maréchal de Thomond 17590305(02)
Visite des réparations du grand chemin dans le diocèse de Carcassonne 16901202(17)
Visite des réparations du grand chemin dans le diocèse de Narbonne 16891217(09)
Visite des réparations du grand chemin de Narbonne à Salses 16901202(17)
Visite du Canal des Deux Mers 17481223(06)
Visite les chaussées du Rhône 17200113(03)
Visite les lieux d'étape et contrôle les registres des recrues dans la sénéchaussée de Beaucaire et Nimes 17190216(05)
Visite les lieux d'étape et contrôle les registres des recrues dans la sénéchaussée de Carcassonne 17190216(05)
Visite les lieux d'étape et contrôle les registres des recrues dans la sénéchaussée de Toulouse 17190216(05)
Visité par les députés à la Cour, à Lyon 16581223(01)
Visitera les chemins, dressera les procès-verbaux et devis des réparations à faire aux chemins de la sénéchaussée de Toulouse 17110108(08)
Visiteur des lieux d'étape dans la province 17110124(02)
Visiteur des manufactures 17120113(01)
Vitalis Fornier, dans la donation le 11/10/1623 en faveur de Mathieu de Morgues, l'un de ses fils, s'est réservé des sommes en faveur de ses autres fils Gabriel, Jean et Claude 17811202(02)
Vivait en 1536 ; sa noblesse est établie par des titres depuis 1094 17571216(02)
Voiturier fréquentant les rivières du Rhône et de l'Isère 16800115(07)
Voiturier par eau qui a transporté des troupes sur le Rhône à destination de la Catalogne en 1642 et 1643 16490806(02)
Voituriers à Lavaur, en conflit avec l'administrateur des messageries royales 17890217(01)
Volé et assassiné sur le grand chemin de Saint-Paul-de-Fenouillet à Limoux 16581209(01)
Voleur arrêté dans le diocèse de Saint-Pons et condamné aux galères 16511215(01)
Voleur dans le pays de Vivarais, exécuté 16501229(03)
Voleur de grand chemin, exécuté à Carcassonne 16801209(002)
Voyage de l'été 1680 (visite du Roussillon, de Mont-Louis, puis de Barèges) 16801120(002)