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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16821022 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitouls de Toulouse 16821023(01)
Chirurgien de Montpellier, opérateur de la pierre 16821211(06)
Ci-devant receveurs des rentiers de la ville de Toulouse 16821210(02)
Commandant en chef de la province 16821211(13)
Commandant en chef pour le roi en Languedoc 16821201(02)
Commis du sieur Brullé 16821211(01)
Commissaire du roi 16821118(02)
Commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16821212(08)
Commissaire principal pour l'assiette de Béziers 16821212(08)
Commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16821212(08)
Comte de Clermont (contestations, donc réparations à faire, survenues en fév. 1682 dans l'assiette de Lodève opposant l'évêque et le major de la citadelle de Montpellier, commissaire principal des Etats, au comte et à l'ancien cons. de Clermont) 16821024(03)
Conseiller à la cour des aides de Montpellier, créancier de la province 16821105(02)
Consul d'Agde 16821204(01)
Consul d'Uzès 16821203(01)
Consul de Béziers 16821204(01)
Consul de la ville de Clermont (contestations survenues en février 1682 dans l'assiette de Lodève opposant l'évêque et le major de la citadelle de Montpellier, commissaire principal des Etats, au comte de Clermont et à Guintard) 16821024(03)
Consul de Lodève en 1681//, commissaire nommé aux Etats derniers pour la vérification des impositions des communautés 16821211(09)
Consul de Montolieu 16821023(01)
Consul de Montolieu, admis comme diocésain de Carcassonne 16821024(01)
Consul de Montpellier 16821126(01)
Consul de Montpellier en 1681//, commissaire nommé aux Etats derniers pour la vérification des impositions des communautés 16821211(09)
Consul de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16821212(08)
Consul de Narbonne 16821203(01)
Consul de Narbonne, député à la cour cette année 16821128(02)
Consul de Nîmes 16821211(09)
Consul de Pézenas 16821204(01)
Consul de Valentine, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16821212(08)
Consul(s) d'Uzès 16821114(01)
Consul(s) de Béziers 16821024(01)
Consul(s) de Castres 16821024(01)
Consul(s) de Lavaur 16821112(01)
Consul(s) de Narbonne 16821024(01)
Consul(s) de Nîmes 16821104(01)
Consul(s) du Puy 16821029(01)
Consuls d'Arles 16821204(04)
Consuls de Castres 16821114(02)
Consuls de Montpellier (plainte contre le traitant du huitième denier qui veut taxer le fermier de leurs revenus patrimoniaux) 16821205(02)
Consuls de Nîmes 16821024(04)
Consuls de Saint-Pons 16821203(18)
Consuls et habitants du Monastier 16821211(14)
Contestation après la mort de Mme d'Angoulême au sujet du comté d'Alès ; a envoyé une procuration en même temps que le curateur de Mme de Joyeuse 16821024(01)
Contestation après la mort de Mme d'Angoulême au sujet du comté d'Alès ; son curateur a envoyé une procuration en même temps que Mme de Guise 16821024(01)
Contestation après sa mort au sujet du comté d'Alès 16821024(01)
Créancier du diocèse de Lavaur// 16821211(18)
Créancier du diocèse de Limoux pour la fourniture de l'étape 16821210(03)
Créancier du diocèse de Mirepoix 16821203(04)
Créancier du diocèse de Montauban 16821211(19)
Créancière du diocèse de Nîmes 16821211(10)