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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16821022 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Entré aux Etats comme baron de tour de Gévaudan 16821024(01)
Entrepreneur des réparations du chemin de Mont-Louis 16821123(02)
Envoyé d'Alès 16821024(01)
Envoyé d'Alès, commissaire principal pour l'assiette de Castres 16821212(08)
Envoyé d'Ambres 16821024(01)
Envoyé de Barjac, commissaire principal pour l'assiette de Mende 16821212(08)
Envoyé de Chalancon, baronnie de tour de Vivarais 16821024(01)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16821212(08)
Envoyé de La Gardiolle 16821024(01)
Envoyé de Mirepoix 16821024(01)
Envoyé de Monsieur le duc d'Uzès pour sa baronnie de Florensac 16821024(01)
Envoyé de Rieux 16821024(01)
Envoyé de Saint-Félix 16821024(01)
Envoyé par le comte du Roure pour Barjac (il est de la même famille, portant même nom et armes) 16821024(02)
Etapier du diocèse d'Alet 16821209(02)
Etapier du diocèse de Lavaur 16821211(18)
Etapier du diocèse de Montauban 16821211(19)
Evêque d'Alet 16821123(02)
Evêque d'Alet, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 16821212(08)
Evêque de Béziers 16821026(01)
Evêque de Béziers, commissaire nommé aux Etats derniers pour la vérification des impositions des communautés 16821211(09)
Evêque de Carcassonne 16821104(01)
Evêque de Comminges, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 16821212(08)
Evêque de Lavaur 16821114(02)
Evêque de Lavaur, député à la cour cette année 16821128(02)
Evêque de Lodève 16821024(04)
Evêque de Lodève (réparations reçues après les contestations survenues en fév. 1682 dans l'assiette de Lodève opposant l'évêque et le major de la citadelle de Montpellier, commiss. principal des Etats, au comte de Clermont et à l'ancien cons. de Clermont) 16821024(03)
Evêque de Mirepoix 16821123(02)
Evêque de Montauban 16821104(01)
Evêque de Montauban, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 16821212(08)
Evêque de Montpellier 16821120(01)
Evêque de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 16821212(08)
Evêque de Saint-Papoul 16821024(04)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16821212(08)
Evêque de Viviers 16821023(05)
Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats 16821023(04)
Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats pour sa baronnie de Chalancon étant de tour de Vivarais 16821023(04)
Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats pour sa baronnie de Florensac 16821023(04)
Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats pour sa baronnie de Lagardiolle 16821023(04)
Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats pour sa baronnie de Mirepoix 16821023(04)
Excuses faites au cardinal de Bonzi pour son absence aux Etats pour sa terre de Ganges 16821023(04)
Expert de la province 16821203(25)