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Données générales

Commissions



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Nom figurant dans le texte Nom Normalisé Code session
Commission des travaux publics pendant l'année Commission ad hoc pour des travaux publics particuliers 17091121
Commissaires qui s'ajoutent à ceux déjà nommés pour l'abonnement de l'Etape Commission de l'étape 17181215
Commission pour examiner les affaires extraordinaires Commission des affaires extraordinaires 17481121
Commission pour dresser le cahier de doléances Commission pour dresser le cahier de doléances ou pour exposer les plaintes de la province 17481121
Commission pour le bureau des comptes Bureau des comptes 17481121
Commission pour le bureau des recrues Bureau des recrues 17481121
Commission pour dresser la ligne de l'étape Commission de l'étape 17481121
Commission pour le renouvellement du bail de l'étape Commission de l'étape 17481121
Commission pour examiner l'état des manufactures Commission des manufactures 17481121
Commission pour les travaux publics Commission pour les travaux publics 17481121
Commission pour vérifier les travaux publics pendant l'année Commission pour la direction des travaux publics pendant l'année 17481121
Commission pour le dessèchement des marais Commission pour l'assèchement des marais 17481121
Commission pour examiner les impositions des communautés Commission mixte pour vérifier les impositions des communautés 17481121
Commission pour vérifier les dettes des communautés Commission mixte pour vérifier les dettes des diocèses et des communautés 17481121
Commission pour porter la délibération du don gratuit et de la capitation Commission pour porter la délibération du don gratuit 17481121
Commission des affaires du dixième Commission mixte pour le dixième 17481121
Commission pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Toulouse 17481121
Commision pour clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne 17481121
Commission pour examiner les preuves de noblesse Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers 17481121
Commission pour vérifier les preuves de noblesse du marquis de Bar Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers 17481121
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés 17481121
Commission pour saluer M. Lenain Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés 17481121
Commission pour visiter le premier président de la Cour des Comptes, Aides et Finances Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés 17481121
Commission pour visiter M. Castel Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés 17481121
Commission pour visiter M. de Solas Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés 17481121
Commission pour les affaires de la succession de Bonnier de la Mosson Commission ad hoc pour affaires diverses : succession des trésoriers de la Bourse 17481121
Commission pour examiner les affaires extraordinaires Commission des affaires extraordinaires 17521026
Commission pour dresser le cahier de doléances Commission pour dresser le cahier de doléances ou pour exposer les plaintes de la province 17521026
Commission pour porter le cahier de doléances à la cour Commission pour porter le cahier de doléances ou les plaintes de la province 17521026
Commission pour le Bureau des comptes Bureau des comptes 17521026
Commission pour le Bureau des recrues Bureau des recrues 17521026
Commission pour dresser la ligne de l'étape Commission de l'étape 17521026
Commission pour examiner l'état des manufactures Commission des manufactures 17521026
Commission pour les travaux publics Commission pour les travaux publics 17521026
Commission pour la direction des travaux publics Commission pour la direction des travaux publics pendant l'année 17521026
Commission pour le dessèchement des marais Commission pour l'assèchement des marais 17521026
Commission pour vérifier les impositions des assiettes Commission pour vérifier les impositions des diocèses 17521026
Commission pour vérifier les dettes des communautés Commission mixte pour vérifier les dettes des diocèses et des communautés 17521026
Commission pour porter la délibération du don gratuit et de la capitation Commission pour porter la délibération du don gratuit 17521026
Commission pour le vingtième Commission mixte pour le ou les vingtièmes 17521026
Commission pour arrêter le compte des impositions de la sénéchaussée de Toulouse Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Toulouse 17521026
Commission pour arrêter les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne 17521026
Commission pour examiner les titres de propriété, les preuves de noblesse, les contestations du tiers état Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers 17521026
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés 17521026
Commission pour saluer M. l'intendant Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés 17521026
Commission pour visiter M. Castel Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés 17521026
Commission pour visiter M. d'Aigrefeuille, second président à la Cour des Comptes, Aides et Finances Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés 17521026
Commission pour visiter M. de Solas Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés 17521026
Commission pour porter la délibération du 30/10/1752 Commission ad hoc pour affaires diverses : rapports avec les commissaires du roi 17521026
Commission pour porter le message du président du 16/11 Commission ad hoc pour affaires diverses : rapports avec les commissaires du roi 17521026
Commission des affaires de la succession du sieur Bonnier de la Mosson Commission ad hoc pour affaires diverses : succession des trésoriers de la Bourse 17521026
Commission pour la succession du sieur Bonnier de la Mosson Commission ad hoc pour affaires diverses : succession des trésoriers de la Bourse 17521026
Commission pour arrêter les rôles de l'abonnement des 2 sols pour livre Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes 17521026
Commission pour procéder à la liquidation des sommes remboursées par loterie Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes 17521026
Commission pour vérifier les comptes de 1750, 1751, 1752 Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes 17521026