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Accueil / Recherche session / Session 16811120 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
* 16811127(02)
A établi en 1672 l'académie de Carcassonne pour les jeunes gentilshommes 16811217(02)
A établi l'académie de Carcassonne pour les jeunes gentilshommes 16811217(02)
A rendu compte des deniers provenant des mandements de l'étape dans le diocèse de Montpellier 16820105(05)
Adjudicataire à forfait de l'afferme générale de l'équivalent 16820114(04)
Adjudicataire de l'équivalent invalidé par les Etats 16820115(04)
Adjudicataire de la ferme générale de l'équivalent 16820105(01)
Adjudicataire de la ferme générale de l'équivalent (320 000 l.) ; ses cautions sont déclarées insuffisantes 16820110(03)
Adjudicataire de la ferme générale de l'équivalent (cautions insuffisantes) 16820113(01)
Affaire entre ses héritiers et le diocèse de Mirepoix 16820116(07)
Ancien adjudicataire de l'entretien du pont du Saint-Esprit 16820116(12)
Ancien premier consul de Clermont, opposant (éconduit) à l'entrée de Guintard comme premier consul de Clermont 16811122(01)
Archevêque d'Albi (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Archevêque de Comminges 16811219(03)
Archevêque de Narbonne (droit de tasque prélevé sur le poisson pêché dans l'étang de Sigean) 16820116(13)
Archevêque de Toulouse 16811121(01)
Archevêque de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 16820119(01)
Archevêque de Toulouse, président 16811212(03)
Architecte employé par la sénéchaussée de Toulouse 16811219(05)
Assesseur d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16820119(01)
Assesseur de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16820119(01)
Avocat au parlement et solliciteur des affaires de la province au conseil du Roi 16811212(01)
Avocat de la province au conseil du roi 16820112(01)
Avocat de la province au conseil du roi, conclut avec la province un traité pour les frais de sceau de ses expéditions (forfait annuel de 4 000 l.) 16820110(02)
Avocat sous le nom duquel un syndicat d'habitants de Pont-Saint-Esprit réclame un nouveau compoix 16820116(14)
Avocat, caution de Pierre Soulier pour l'équivalent 16820108(01)
Avocat, habitant de Montpellier, caution de Pierre Soulier pour l'équivalent 16820105(01)
Ayant droit du sieur de Villedieu qui était un créancier de la province 16820116(06)
Ballif de Largentière (gratification accordée par le diocèse de Viviers pour services rendus) 16820112(11)
Baron d'Arques 16811204(03)
Baron d'Arques, député à la cour 16811219(01)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 16811124(02)
Baron de Castries 16820117(02)
Baron de Clermont 16811124(02)
Baron de Lanta 16811124(01)
Baron de Rouairoux 16820116(01)
Baron de tour de Gévaudan (Mercoeur//) 16811122(01)
Baron de Villeneuve 16820112(02)
Baron de Voisins 16811121(01)
Bourgeois de la ville d'Agde, enchérisseur pour la ferme de l'équivalent (surdite de 500 l.) 16820102(10)
Bourgeois de Limoux, caution pour l'équivalent dans la généralité de Toulouse de Guillaume Melon 16820115(04)
Bourgeois de Narbonne (indemnité reçue pour ses bourdigues sur l'étang de Sigean) 16820116(13)
Bourgeois de Narbonne (privé de la jouissance de sa bourdigue par les réparations faites sur l'étang de Sigean) 16820113(02)
Bourgeois de Narbonne, propriétaire de bourdigues sur l'étang de Sigean 16820110(04)
Capitaine au régiment de Navarre, ancien créancier de la province 16820116(06)
Capitoul de Toulouse 16820102(07)
Capitouls de Toulouse 16820117(02)
Caution du sieur Soulier, adjudicataire de la ferme générale de l'équivalent 16820113(01)
Cessionnaire d'Isaac Coste, lui-même donataire d'Antoinette Coste, créancière de la province 16820102(07)
Chancelier de l'université de médecine (réparation qu'il a fait faire au collège) 16811222(01)
Chargé de la fourniture de l'étape dans le diocèse de Béziers 16820102(06)
Chargé de la fourniture de l'étape dans le diocèse de Montpellier 16820105(05)
Chirurgien opérateur de la pierre de la ville de Lodève en 1651 16820109(03)
Chirurgien opérateur de la pierre en 1661 16820109(03)
Chirurgien opérateur de la pierre en 1668 16820109(03)
Chirurgien opérateur de la pierre, habitant de Montpellier 16820109(03)
Ci-devant intendant de Languedoc 16811122(01)
Commis de la ferme du papier timbré d'Aubenas qui a augmenté de 6 deniers le prix de la feuille d'un sol, à son profit 16811218(02)
Conseiller à la cour des aides 16820117(01)
Consul d'Alet, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 16820119(01)
Consul d'Uzès 16820116(01)
Consul de Castelnaudary 16811219(02)
Consul de Castres, commissaire principal pour l'assiette de Castres 16820119(01)
Consul de Fanjeaux 16820109(07)
Consul de Lodève 16820116(01)
Consul de Marvejols, admis aux Etats malgré l'opposition de marchands de Lyon, ses créanciers pour 6 000 l. 16811122(01)
Consul de Mirepoix 16820109(07)
Consul de Montesquieu de Volvestre au diocèse de Rieux (demande de secours pour des ponts) 16811219(06)
Consul de Montpellier 16811128(03)
Consul de Montpellier, député à la cour 16811219(01)
Consul de Pézenas 16811128(03)
Consul de Pont-Saint-Esprit 16820116(14)
Consul(s) d'Albi 16820117(04)
Consul(s) d'Alet 16820110(05)
Consul(s) d'Uzès 16820110(04)
Consul(s) de Carcassonne 16820117(02)
Consul(s) de Castres 16811201(01)
Consul(s) de Lavaur 16811219(03)
Consul(s) de Lodève 16820117(02)
Consul(s) de Mende 16820117(04)
Consul(s) de Mirepoix 16820117(04)
Consul(s) de Montpellier 16820117(02)
Consul(s) de Narbonne 16811126(01)
Consul(s) de Nîmes 16820110(05)
Consul(s) de Pézenas 16811201(01)
Consul(s) de Saint-Papoul 16811219(03)
Consul(s) de Saint-Pons 16811128(03)
Consul(s) du Puy 16820117(02)
Consuls d'Agde 16820114(02)
Consuls de la ville d'Agde 16820112(02)
Consuls de Lodève 16811128(01)
Consuls de Mer et corps des marchands de Montpellier (plaintes contre un arrêt du conseil limitant leur liberté de donner les marchandises aux voituriers de leur choix) 16820108(02)
Consuls de Montmirac (Montmirat ?) ; somme reçue du diocèse d'Albi pour le passage des troupes 16820105(03)
Consuls de Nîmes 16811124(02)
Consuls de Nîmes (ils ont compté 110 h. dans leur revue de la demi-compagnie suisse de Lokev, qui n'en avait que 84 à Montpellier et 87 à Pont-St-Esprit) 16811222(02)
Consuls de Nîmes (lettre envoyée sur l'effectif d'une demi-compagnie suisse) 16820116(04)
Consuls de Villefranche (requête au sujet des inconvénients pour leurs foires et marchés de l'élargissement de la grand-rue) 16811219(04)
Consuls du Puy 16811127(01)
Consuls et diocésain d'Albi (demande de secours pour des réparations diverses) 16811219(06)
Continue la procédure menée par un syndicat d'habitants de Pont-Saint-Esprit, réclame un nouveau compoix 16820116(14)
Créancier d'Isaac Coste 16820102(07)
Créancier du diocèse d'Albi pour le fournissement de l'étape 16820105(03)
Créancier du diocèse d'Alet 16820116(09)
Créancier du diocèse de Mirepoix 16820116(07)
Créancier du diocèse de Montauban 16820112(05)
Créancier du diocèse de Montpellier 16820105(05)
Créancier du diocèse de Viviers 16820112(11)
Créancier du diocèse du Puy 16820112(09)
Créancier du pays de Vivarais 16820112(11)
Créancière de la province, créance transmise à Isaac Coste puis à Antoine Portal 16820102(07)
Créancière du diocèse de Mirepoix 16820116(07)
Créancière du diocèse de Montpellier 16820105(05)
Créancière du diocèse de Nîmes 16820107(02)
Créanciers du diocèse de Montpellier 16820105(05)
Débiteur du diocèse d'Albi 16820105(03)
Débiteur du diocèse de Lavaur 16820105(04)
Débiteur du diocèse de Mirepoix 16820116(07)
Dépositaire avec Jean Carrière des fonds des rentes dues aux rentiers de Toulouse ; a joui avec lui de la ferme de l'équivalent de mars 1656 à 1658 16820117(07)
Dépositaire avec Jean-Baptiste Carrière des fonds des rentes dues aux rentiers de Toulouse ; a joui avec lui de la ferme de l'équivalent de mars 1656 à 1658 16820117(07)
Député d'Agde (premier consul l'année précédente//) 16811219(15)
Député de Toulouse (ancien capitoul//), commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16820119(01)
Diocésain d'Uzès (premier consul d'Aramon//) 16811124(02)
Diocésain d'Uzès (premier consul d'Aramon//), commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16820119(01)
Diocésain de Carcassonne (premier consul de Lagrasse//) 16811204(03)
Diocésain de Montauban 16811124(02)
Diocésain de Montauban, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 16820119(01)
Diocésain de Rieux (premier consul de Montesquieu//) 16820116(03)
Diocésain de Toulouse (syndic moderne du diocèse de Toulouse//), 16811124(02)
Diocésain de Toulouse (syndic moderne du diocèse de Toulouse//), commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16820119(01)
Diocésain de Viviers (premier consul de Montlaur//), agit contre les concussions du commis du papier timbré d'Aubenas 16811218(02)
Diocèse de Comminges ; une garnison a été établie chez lui 16820112(06)
Donataire des biens d'Antoinette Coste, créancière de la province, et débiteur du sieur Laurez 16820102(07)
Entrepreneur de la réparation des chaussées du Rhône dont le contrat a été annulé 16820116(12)
Envoyé d'Alès, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 16820119(01)
Envoyé d'Ambres 16811122(01)
Envoyé de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16820119(01)
Envoyé de Capendu, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 16820119(01)
Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette de Limoux 16820119(01)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 16820119(01)
Envoyé de tour de Gévaudan 16811121(01)
Envoyé de tour de Gévaudan (examen des preuves de sa noblesse) 16820102(08)
Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16820119(01)
Envoyé de tour de Gévaudan, reçu par provision car il n'a présenté que la maintenue de noblesse lors de la Recherche : il lui faut présenter ses titres conformément au règlement 16811122(01)
Envoyé de tour de Vivarais 16811121(01)
Etapier du diocèse de Montauban 16820112(05)
Evêque d'Alet 16811213(01)
Evêque d'Alet (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque d'Uzès 16811201(01)
Evêque de Béziers 16811126(01)
Evêque de Béziers, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 16820119(01)
Evêque de Carcassonne, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16820119(01)
Evêque de Castres (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque de Comminges 16811121(01)
Evêque de Comminges, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 16820119(01)
Evêque de Lavaur (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque de Lodève 16811124(02)
Evêque de Lodève, député à la cour 16811219(01)
Evêque de Mende (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque de Mirepoix 16811124(01)
Evêque de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 16820119(01)
Evêque de Montauban (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque de Montpellier 16811128(03)
Evêque de Montpellier (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque de Nîmes 16820117(02)
Evêque de Nîmes, président au bureau des comptes 16811128(02)
Evêque de Saint-Papoul 16811124(02)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16820119(01)
Evêque de Viviers (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque du Puy 16811128(02)
Fermier des fermes unies 16820116(05)
Fournisseur de l'étape au diocèse d'Alet 16820116(09)
Garde du port de Narbonne, chargé du nettoyage du canal de Narbonne à l'entrée de l'étang de Sigean 16820113(02)
Gouverneur, lieutenant général pour le roi en Languedoc 16820119(01)
Grand audiencier de France (les Etats ont annulé le traité fait avec lui le 27/07/1672) pour les frais de sceau des expéditions de la province 16820110(02)
Grand ordonnancier de France (traité fait avec la province prévoyant un abonnement de 4 000 l. pour les frais de sceau à la grande chancellerie des expéditions des actes poursuivis par elle) 16811128(04)
Greffier des Etats 16811219(21)
Habitant d'Agde, enchérisseur pour la ferme de l'équivalent 16820115(04)
Habitant d'Agde, surdites de 2 000, puis 2 000 l. à l'enchère de l'équivalent 16811220(01)
Habitant de Béziers, surdite de 3 000 l. à l'enchère de l'équivalent 16811220(01)
Habitant de Lansargues au diocèse de Montpellier (caution du sieur Soulier pour l'équivalent, rejeté par les Etats) 16820115(04)
Habitant de Montpellier, adjudicataire (finalement rejeté) de la ferme de l'équivalent pour 320 000 l. par an 16820102(10)
Habitant de Montpellier, adjudicataire définitif de la ferme de l'équivalent pour 320 000 l./an (trienne qui commence le 01/01/1683) 16820115(04)
Habitant de Puylaurens (étapier au diocèse de Lavaur) 16820105(04)
Habitant de Quillan, enchérisseur pour la ferme de l'équivalent 16811222(05)
Habitant de Quillan, fait une offre pour la ferme de l'équivalent 16811216(01)
Habitant de Quillan, premier enchérisseur pour l'équivalent (300 000 l.) 16811212(03)
Habitant de Quillan, surdites de 5 000, puis 3 000 l. à l'enchère de l'équivalent 16811220(01)
Habitant de Saint-Brès de Lansargues au diocèse de Montpellierr (caution du sieur Soulier pour l'équivalent, rejeté par les Etats) 16820115(04)
Habitant de Villeneuve-les-Maguelonne (caution du sieur Soulier pour l'équivalent, rejeté par les Etats) 16820115(04)
Habitant du lieu de Barbentane qui possède des terres dans les îles du Grand et du Petit Mouton dont il jouit noblement et pour lesquelles il doit payer le franc-fief 16811202(02)
Habitantes de la ville de Béziers (ont reçu 300 l. après réduction à cette somme par transaction amiable de celle de 516 l. 11 s. qui leur avait été accordée par jugement) 16820102(04)
Imprimeur des Etats depuis plus de 40 ans ; obtient une augmentation de 150 à 200 l. parce qu'il est âgé et qu'il a subi des "disgrâces" dans son négoce 16820113(07)
Inspecteur des ouvrages que le roi fait faire dans la province 16820116(12)
Intendant 16811203(01)
Intendant de Languedoc 16811128(03)
Intendant, chargé avec trois trésoriers de France de la vérification des dettes des communutés depuis 1675 16820116(11)
Jouit des gages des offices d'auneurs et marqueurs et de receveur pour le diocèse de Comminges 16820112(06)
Juge de Roquemaure (procédera à la vérification du compoix de Pont-Saint-Esprit en l'absence d'un conseiller de la Cour des Aides) 16820116(14)
L'un des intéressés à la manufacture de Clermont 16820110(05)
Le receveur du diocèse de Mirepoix lui a abandonné ses biens 16820116(07)
Lieutenant de prévôt (émoluments perçus juste avant sa révocation) 16820112(11)
Lieutenant du roi 16811128(03)
Maître de musique des Etats 16820115(03)
Maître maçon (entretien du chemin depuis la ville de Narbonne à l'Olivette de Passeront près du lieu de Nissan) 16811219(10)
Marchand, caution de Pierre Soulier pour l'équivalent 16820108(01)
Marchands de la ville de Montpellier (plainte contre les agissements du préposé du roi à la visite des manufactures de soie et laines) 16820114(01)
Marquis de Calvisson, lieutenant général pour le roi en Languedoc 16820117(04)
Marquis de Castries, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 16820119(01)
Ne paie pas ses tailles et cache les collecteurs, gens à sa dévotion qu'il a fait nommer, dans son château pour les soustraire aux poursuites du receveur du diocèse de Saint-Papoul 16820113(03)
Notaire de Lansargues au diocèse de Montpellier (caution du sieur Soulier pour l'équivalent, rejeté par les Etats) 16820115(04)
Nouvel adjudicataire de l'entretien du pont du Saint-Esprit 16820116(12)
On lui envoie un mémoire sur la manufacture de Clermont 16820110(05)
Ont établi en 1673 l'académie de Montpellier pour les jeunes gentilshommes ; en 1681, l'un des frères Vitrac part en Allemagne 16811217(02)
Ordonnance rendue sur la noblesse du sr de Broussore 16820102(08)
Payeur des offices de la cour des Aides, habitant de Montpellier, caution de Pierre Soulier pour l'équivalent 16820105(01)
Premier consul de Clermont, admis aux Etats malgré l'opposition de Malmont 16811122(01)
Premier consul de Narbonne, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 16820119(01)
Premier président de la cour des comptes, aides et finances de Monpellier 16811124(01)
Préposé du roi à la visite des manufactures de soie et de laine établies en Languedoc, prétend soumettre les cadis et burats de Velay, Gévaudan et Cévennes aux règlements généraux) 16820114(01)
Président 16820119(03)
Président au bureau des trésoriers de France de Montpellier, chargé de la vérification des dettes des communutés depuis 1675 16820116(11)
Président, archevêque de Toulouse 16811222(04)
Président, archevêque et primat de Narbonne 16811121(01)
Président-né de la noblesse des Etats de Bretagne, invité à siéger avec les barons à l'occasion de son passage à Montpellier 16811201(01)
Prêteur pour la fourniture de l'étape dans le diocèse de Limoux 16820116(10)
Procureur à la chambre des comptes, caution du sieur Soulier pour l'équivalent 16820109(04)
Receveur des tailles du diocèse de Montpellier, habitant de Montpellier, caution de Pierre Soulier pour l'équivalent 16820105(01)
Receveur des tailles, enchérisseur pour la ferme de l'équivalent (surdite déposée au greffe) 16820102(10)
Receveur du diocèse d'Albi 16820105(03)
Receveur du diocèse de Castres 16820102(01)
Receveur du diocèse de Mirepoix en 1680 16820116(07)
Receveur du diocèse de Toulouse 16820105(02)
Receveur du taillon du diocèse d'Albi 16820105(03)
Receveur et payeur des propriétaires des rentes constituées sur l'équivalent 16811206(01)
Receveur général du taillon, habitant de Montpellier, caution de Pierre Soulier pour l'équivalent 16820105(01)
Refus de payer la taille au collecteur de Saint-Chaptes dans le diocèse d'Uzès 16820116(02)
Refuse de payer ses arrérages de taille 16820113(03)
Secrétaire d'Etat à la Marine et à la Maison du roi// 16820109(02)
Secrétaire d'Etat à la marine// 16811204(01)
Secrétaire d'Etat aux affaires Etrangères// 16820113(05)
Secrétaire de d'Aguesseau 16820117(04)
Secrétaire des Etats 16820105(01)
Secrétaire du duc de Verneuil 16820117(04)
Secrétaire du duc de Verneuil et intendant de sa maison 16820117(04)
Secrétaire du marquis de Calvisson 16820117(04)
Secrétaire du roi à la grande chancellerie ; une créance de la province lui a été adjugée 16820116(06)
Succède à son père dans sa charge de solliciteur des affaires de la province au conseil du Roi, sans gratification jusqu'à la mort de celui-ci 16811212(01)
Succèdera à son grand-père comme imprimeur des Etats, avec une gratification annuelle de 150 l. 16820113(07)
Syndic (?) du diocèse de Viviers 16820112(11)
Syndic ancien du diocèse d'Albi 16820105(03)
Syndic ancien du diocèse de Toulouse 16820105(02)
Syndic de Gévaudan 16820110(01)
Syndic du diocèse d'Albi en 1679 16820105(03)
Syndic du diocèse de Lavaur 16820105(04)
Syndic du diocèse de Mirepoix 16820109(06)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul en 1680 16820112(04)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul pour 1679 16820112(04)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul, député à la cour 16811219(01)
Syndic du diocèse de Saint-Pons, fournisseur de l'étape 16820116(08)
Syndic du pays de Vivarais 16820112(11)
Syndic du Vivarais 16811121(01)
Syndic général 16811128(03)
Syndic général qui doit aller cette année à la cour 16811202(01)
Syndic général, député à la cour 16811219(01)
Syndic moderne du diocèse de Toulouse 16820105(02)
Syndic nouveau du diocèse d'Albi 16820105(03)
Traitant pour la messagerie du diocèse du Puy 16820112(09)
Trésorier de France 16811127(02)
Trésorier de France à Montpellier (a travaillé à la vérification des dettes des communautés) 16820117(01)
Trésorier de France dans la généralité de Montpellier 16820117(04)
Trésorier de France dans la généralité de Toulouse 16820117(04)
Trésorier de France en la généralité de Montpellier, chargé de la vérification des dettes des communutés depuis 1675 16820116(11)
Trésorier de la Bourse 16811128(02)
Trésorier de la bourse des Etats 16820117(01)
Trésorier de la bourse du pays 16811215(01)
Trésorier de la bourse, caution pour l'équivalent dans la généralité de Montpellier de Guillaume Melon 16820115(04)
Vérification des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 16811219(22)
Vicaire général d'Albi 16820117(04)
Vicaire général de Castres 16811219(13)
Vicaire général de Lavaur (demande de secours pour des réparations au chemin de Toulouse à Lavaur) 16811219(06)
Vicaire général de Mende, commissaire principal pour l'assiette de Mende 16820119(01)
Vicaire général de Viviers 16820117(04)
Vicomte de Polignac 16811201(01)
Viguier du lieu de Fontanès, caution du sieur Soulier pour l'équivalent 16820109(04)