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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A établi en 1672 l'académie de Carcassonne pour les jeunes gentilshommes 16811217(02)
A établi l'académie de Carcassonne pour les jeunes gentilshommes 16811217(02)
A rendu compte des deniers provenant des mandements de l'étape dans le diocèse de Montpellier 16820105(05)
Adjudicataire à forfait de l'afferme générale de l'équivalent 16820114(04)
Adjudicataire de l'équivalent invalidé par les Etats 16820115(04)
Adjudicataire de la ferme générale de l'équivalent 16820105(01)
Adjudicataire de la ferme générale de l'équivalent (320 000 l.) ; ses cautions sont déclarées insuffisantes 16820110(03)
Adjudicataire de la ferme générale de l'équivalent (cautions insuffisantes) 16820113(01)
Affaire entre ses héritiers et le diocèse de Mirepoix 16820116(07)
Ancien adjudicataire de l'entretien du pont du Saint-Esprit 16820116(12)
Ancien premier consul de Clermont, opposant (éconduit) à l'entrée de Guintard comme premier consul de Clermont 16811122(01)
Archevêque d'Albi (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Archevêque de Comminges 16811219(03)
Archevêque de Narbonne (droit de tasque prélevé sur le poisson pêché dans l'étang de Sigean) 16820116(13)
Archevêque de Toulouse 16811121(01)
Archevêque de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 16820119(01)
Archevêque de Toulouse, président 16811212(03)
Architecte employé par la sénéchaussée de Toulouse 16811219(05)
Assesseur d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16820119(01)
Assesseur de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16820119(01)
Avocat au parlement et solliciteur des affaires de la province au conseil du Roi 16811212(01)
Avocat de la province au conseil du roi 16820112(01)
Avocat de la province au conseil du roi, conclut avec la province un traité pour les frais de sceau de ses expéditions (forfait annuel de 4 000 l.) 16820110(02)
Avocat sous le nom duquel un syndicat d'habitants de Pont-Saint-Esprit réclame un nouveau compoix 16820116(14)
Avocat, caution de Pierre Soulier pour l'équivalent 16820108(01)
Avocat, habitant de Montpellier, caution de Pierre Soulier pour l'équivalent 16820105(01)
Ayant droit du sieur de Villedieu qui était un créancier de la province 16820116(06)