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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16811120 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Habitant d'Agde, enchérisseur pour la ferme de l'équivalent 16820115(04)
Habitant d'Agde, surdites de 2 000, puis 2 000 l. à l'enchère de l'équivalent 16811220(01)
Habitant de Béziers, surdite de 3 000 l. à l'enchère de l'équivalent 16811220(01)
Habitant de Lansargues au diocèse de Montpellier (caution du sieur Soulier pour l'équivalent, rejeté par les Etats) 16820115(04)
Habitant de Montpellier, adjudicataire (finalement rejeté) de la ferme de l'équivalent pour 320 000 l. par an 16820102(10)
Habitant de Montpellier, adjudicataire définitif de la ferme de l'équivalent pour 320 000 l./an (trienne qui commence le 01/01/1683) 16820115(04)
Habitant de Puylaurens (étapier au diocèse de Lavaur) 16820105(04)
Habitant de Quillan, enchérisseur pour la ferme de l'équivalent 16811222(05)
Habitant de Quillan, fait une offre pour la ferme de l'équivalent 16811216(01)
Habitant de Quillan, premier enchérisseur pour l'équivalent (300 000 l.) 16811212(03)
Habitant de Quillan, surdites de 5 000, puis 3 000 l. à l'enchère de l'équivalent 16811220(01)
Habitant de Saint-Brès de Lansargues au diocèse de Montpellierr (caution du sieur Soulier pour l'équivalent, rejeté par les Etats) 16820115(04)
Habitant de Villeneuve-les-Maguelonne (caution du sieur Soulier pour l'équivalent, rejeté par les Etats) 16820115(04)
Habitant du lieu de Barbentane qui possède des terres dans les îles du Grand et du Petit Mouton dont il jouit noblement et pour lesquelles il doit payer le franc-fief 16811202(02)
Habitantes de la ville de Béziers (ont reçu 300 l. après réduction à cette somme par transaction amiable de celle de 516 l. 11 s. qui leur avait été accordée par jugement) 16820102(04)