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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16811120 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Débiteur du diocèse d'Albi 16820105(03)
Débiteur du diocèse de Lavaur 16820105(04)
Débiteur du diocèse de Mirepoix 16820116(07)
Dépositaire avec Jean Carrière des fonds des rentes dues aux rentiers de Toulouse ; a joui avec lui de la ferme de l'équivalent de mars 1656 à 1658 16820117(07)
Dépositaire avec Jean-Baptiste Carrière des fonds des rentes dues aux rentiers de Toulouse ; a joui avec lui de la ferme de l'équivalent de mars 1656 à 1658 16820117(07)
Député d'Agde (premier consul l'année précédente//) 16811219(15)
Député de Toulouse (ancien capitoul//), commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16820119(01)
Diocésain d'Uzès (premier consul d'Aramon//) 16811124(02)
Diocésain d'Uzès (premier consul d'Aramon//), commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16820119(01)
Diocésain de Carcassonne (premier consul de Lagrasse//) 16811204(03)
Diocésain de Montauban 16811124(02)
Diocésain de Montauban, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 16820119(01)
Diocésain de Rieux (premier consul de Montesquieu//) 16820116(03)
Diocésain de Toulouse (syndic moderne du diocèse de Toulouse//), 16811124(02)
Diocésain de Toulouse (syndic moderne du diocèse de Toulouse//), commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16820119(01)
Diocésain de Viviers (premier consul de Montlaur//), agit contre les concussions du commis du papier timbré d'Aubenas 16811218(02)
Diocèse de Comminges ; une garnison a été établie chez lui 16820112(06)
Donataire des biens d'Antoinette Coste, créancière de la province, et débiteur du sieur Laurez 16820102(07)