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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16811120 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Entrepreneur de la réparation des chaussées du Rhône dont le contrat a été annulé 16820116(12)
Envoyé d'Alès, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 16820119(01)
Envoyé d'Ambres 16811122(01)
Envoyé de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16820119(01)
Envoyé de Capendu, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 16820119(01)
Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette de Limoux 16820119(01)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 16820119(01)
Envoyé de tour de Gévaudan 16811121(01)
Envoyé de tour de Gévaudan (examen des preuves de sa noblesse) 16820102(08)
Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16820119(01)
Envoyé de tour de Gévaudan, reçu par provision car il n'a présenté que la maintenue de noblesse lors de la Recherche : il lui faut présenter ses titres conformément au règlement 16811122(01)
Envoyé de tour de Vivarais 16811121(01)
Etapier du diocèse de Montauban 16820112(05)
Evêque d'Alet 16811213(01)
Evêque d'Alet (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque d'Uzès 16811201(01)
Evêque de Béziers 16811126(01)
Evêque de Béziers, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 16820119(01)
Evêque de Carcassonne, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16820119(01)
Evêque de Castres (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque de Comminges 16811121(01)
Evêque de Comminges, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 16820119(01)
Evêque de Lavaur (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque de Lodève 16811124(02)
Evêque de Lodève, député à la cour 16811219(01)
Evêque de Mende (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque de Mirepoix 16811124(01)
Evêque de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 16820119(01)
Evêque de Montauban (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque de Montpellier 16811128(03)
Evêque de Montpellier (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque de Nîmes 16820117(02)
Evêque de Nîmes, président au bureau des comptes 16811128(02)
Evêque de Saint-Papoul 16811124(02)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16820119(01)
Evêque de Viviers (absent aux Etats parce que député à l'assemblée du clergé qui se tient à Paris) 16811121(02)
Evêque du Puy 16811128(02)