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Accueil / Recherche session / Session 16911029 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
* 16911207(01)
A avancé plusieurs sommes au syndic du diocèse de Saint-Pons pour les milices, l'étape, l'ustensile et autres dépenses 16911129(02)
A emprunté des sommes pour la province en vertu de la procuration que lui a donnée le syndic Joubert 16911207(01)
A fait construire la citadelle et les fortifications du Saint-Esprit 16911124(03)
A fait un prêt au syndic du diocèse de Saint-Pons en 1682 pour la fourniture de l'étape 16911129(02)
A prêté 3 000 l. au diocèse de Viviers pour la construction des églises 16911214(22)
A prêté une somme pour l'étape 16911214(13)
Abbé de Monestier (il lui est dû en tant que tel des arrérages d'une rente de 417 l. 14 s.) 16911214(20)
Adjudicataire du bail de construction des jetées, creusement, désensablement et entretien du port de Sète 16911128(01)
Adjudicataire du bail des réparations du grand chemin de Saint-Rome à Puchayric 16911214(33)
Adjudicataire en 1680 pour 10 ans du bail de l'entretien du grand chemin de Bouzigues à Béziers 16911214(34)
Ancien avocat de la province au parlement de Toulouse 16911205(01)
Apothicaire, créancier des Etats, habitant d'Avignon 16911110(02)
Archevêque d'Albi 16911113(02)
Archevêque d'Albi, arbitre désigné avec l'arch. de Toulouse dans le différend qui oppose la province et Toulouse au sujet des dépenses de l'étape 16911210(02)
Archevêque de Narbonne 16911106(01)
Archevêque de Narbonne// 16911214(04)
Archevêque de Toulouse 16911030(01)
Archevêque de Toulouse, arbitre désigné avec l'archevêque d'Albi dans le différend qui oppose la province et Toulouse au sujet des dépenses de l'étape 16911210(02)
Archevêque et primat de Narbonne 16911215(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 16911030(01)
Architecte 16911214(32)
Architecte de Montpellier 16911214(46)
Avocat au parlement de Paris 16911126(03)
Avocat au parlement, caution de Charles Sainte-Maure 16911128(01)
Avocat et député de la ville de Toulouse, a remplacé le sieur de Costa comme avocat de la province au parlement de Toulouse 16911205(01)
Baron d'Ambres 16911031(02)
Baron d'Ambres, député à la cour l'année dernière 16911119(01)
Baron d'Ambres, député des Etats à la Cour 16911123(04)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 16911209(02)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 16911106(02)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons// 16911214(41)
Baron de Castries 16911030(01)
Baron de Couffoulens// 16911201(02)
Baron de Florensac 16911031(02)
Baron de Ganges 16911030(01)
Baron de Ganges, désigné pour porter le cahier de doléances à la Cour 16911210(01)
Baron de Lanta 16911113(02)
Baron de Villeneuve 16911106(02)
Baronne d'Apcher 16911031(02)
Bourgeois de la ville d'Uzès, a reçu procuration du syndic Joubert pour emprunter auprès de plusieurs citoyens d'Avignon 16911207(01)
Bourgeois de Pézenas ; journées employées aux réparations du chemin de Loupian à Montagnac 16911214(42)
Capitoul de Toulouse 16911201(03)
Capitoul et député de la ville de Toulouse, désigné pour remplir la première place vacante d'avocat de la province au parlement de Toulouse 16911205(01)
Capitoul(s) de Toulouse 16911030(01)
Capitouls de Toulouse 16911109(02)
Caution du sieur Durantet, ci-devant receveur du diocèse de Narbonne 16911214(25)
Chirurgien opérant de la pierre 16911207(03)
Choisi comme arbitre avec le sieur de Montauriol par le diocèse de Mirepoix et la communauté de Vernioles (qui se prétend noble) pour régler leur différend 16911214(13)
Choisi comme arbitre avec le sieur de Peyresite par le diocèse de Mirepoix et la communauté de Vernioles (qui se prétend noble) pour régler leur différend 16911214(13)
Ci-devant receveur du diocèse de Narbonne 16911214(25)
Ci-devant syndic du diocèse d'Uzès, débiteur du sieur Chapelon 16911214(19)
Citoyen d'Avignon, créancier de la province 16911207(01)
Citoyen d'Avignon, marchand de soie, créancier de la province 16911207(01)
Citoyenne d'Avignon, créancière de la province 16911207(01)
Colonel des bandes corses, gouverneur du Pont-Saint-Esprit 16911126(03)
Commis à l'inspection des manufactures d'Auvergne 16911124(04)
Commissaire à la manufacture de Villeneuve de Clermont 16911204(03)
Commissaire du roi 16911106(02)
Commissaire président pour le roi 16911106(04)
Commissaire principal pour l'assiette du diocèse de Comminges 16911214(29)
Conseiller au parlement de Rouen 16911126(03)
Consul de Bessan (diocèse d'Agde) : il doit 350 l. sur l'imposition faite en 1690 16911214(24)
Consul de Gignac 16911119(02)
Consul de Marvejols 16911201(03)
Consul de Montpellier 16911129(03)
Consul de Nîmes, député à la cour l'année dernière 16911119(01)
Consul de Rieux 16911201(03)
Consul de Saint-Pons 16911201(03)
Consul du Puy 16911129(03)
Consul(s) de Béziers 16911214(30)
Consul(s) de Carcassonne 16911126(01)
Consul(s) de Montpellier 16911031(02)
Consul(s) de Narbonne 16911106(02)
Consul(s) de Nîmes 16911106(02)
Consul(s) de Saint-Pons 16911214(30)
Consul(s) du Puy 16911201(02)
Contresigne l'état des commissaires principaux des Etats aux assiettes 16911201(03)
Contrôleur (de la manufacture de Saptes) 16911204(02)
Contrôleur de la manufacture de Clermont 16911204(02)
Créancier des Etats, habitant d'Avignon 16911110(02)
Créancier du diocèse de Montauban 16911214(27)
Créancier du diocèse de Saint-Pons 16911129(02)
Créancier du diocèse du Puy 16911214(20)
Créancier du sieur Larnac, ci-devant syndic du diocèse d'Uzès 16911214(19)
Créancière de la province 16911207(01)
Créancière de la sénéchaussée de Toulouse 16911209(03)
Créancière des Etats, habitante d'Avignon 16911110(02)
Créancières des Etats, habitantes d'Avignon 16911110(02)
De la ville de Castres ; a prêté 8 000 l. à la sénéch. de Carcassonne pour les réparations du chemin de communication entre le haut et le bas Languedoc par la montagne depuis Castres jusqu'à l'entrée du dioc. de Béziers 16911214(41)
Député aux Etats en 1689, doit restituer au diocèse 48 l. perçues en trop pour les journées ordinaires et extraordinaires 16911214(14)
Député de Béziers 16911214(38)
Député de Montpellier 16911129(03)
Député de Pézenas 16911214(34)
Député(s) de Béziers 16911214(34)
Devra rendre compte des sommes reçues pour la construction des églises (diocèse de Nîmes) 16911214(18)
Diocésain d'Albi 16911119(02)
Diocésain d'Alet, député à la cour l'année dernière 16911119(01)
Diocésain d'Uzès 16911201(03)
Diocésain de Castres, désigné pour porter le cahier de doléances à la Cour 16911210(01)
Diocésain de Montpellier 16911201(03)
Directeur de l'académie fondée à Montpellier pour la formation des gentilshommes 16911207(03)
Doit des sommes au diocèse de Montpellier ; ses cautions seront poursuivies 16911214(18)
Donataire de la vicomté de Polignac 16911030(02)
Donateur de la vicomté de Polignac 16911030(02)
Entrepreneur de la manufacture de Clermont 16911204(02)
Entrepreneur de la manufacture de Saptes 16911204(03)
Entrepreneur de la manufacture de Saptes, bénéficiaire d'un prêt de 30 000 l. pour créer une manufacture de draps londres 16911120(01)
Entrepreneur de la manufacture royale de Clermont 16911204(03)
Entrepreneur des nouveaux ouvrages du grand chemin de la poste dans le diocèse de Toulouse 16911209(01)
Entrepreneur des ouvrages du chemin de la poste dans le diocèse de Saint-Papoul 16911209(01)
Entrepreneur pour le creusement et désensablement du port de Sète 16911212(02)
Envoyé d'Ambres 16911031(02)
Envoyé d'Arques 16911201(03)
Envoyé de Barjac 16911201(03)
Envoyé de la baronnie de Saint-Félix 16911030(03)
Envoyé de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Comminges l'an dernier (subrogé par le duc de Noailles) 16911113(01)
Envoyé de Rouairoux 16911201(03)
Envoyé de tour de Gévaudan 16911201(03)
Envoyé du baron de Florensac 16911030(01)
Envoyé du baron de Mirepoix 16911030(01)
Envoyé du marquis de Mirepoix 16911031(02)
Envoyé pour la baronnie d'Apcher de tour de Gévaudan 16911030(01)
Envoyé pour la baronnie d'Apcher de tour de Gévaudan par Madame Marguerite d'Apcher, douairière d'Uzès 16911031(02)
Envoyé pour la baronnie de Florensac par le duc d'Uzès 16911031(02)
Etapier du diocèse d'Uzès, créancier de la province 16911207(01)
Evêque d'Uzès 16911214(04)
Evêque de Béziers 16911201(03)
Evêque de Carcassonne 16911124(01)
Evêque de Castres 16911214(41)
Evêque de Comminges 16911201(03)
Evêque de Lavaur 16911214(41)
Evêque de Mende 16911119(02)
Evêque de Montauban 16911201(03)
Evêque de Montpellier 16911128(02)
Evêque de Nîmes, désigné pour porter le cahier de doléances à la Cour 16911210(01)
Evêque de Rieux 16911109(03)
Evêque de Saint-Papoul 16911209(01)
Evêque de Saint-Pons 16911119(02)
Evêque de Viviers 16911030(01)
Evêque du Puy 16911201(02)
Exproprié par la construction du fort de Saint-Hippolyte 16911113(03)
Fermier de la marque du fer 16911123(04)
Fournisseur de l'étape du diocèse de Saint-Pons 16911129(02)
Fourniture de l'étape en 1689 16911214(06)
Fugitif nouveau converti, biens séquestrés 16911129(02)
Gentilhomme apportant le mémoire du sieur Juin à l'évêque de Saint-Pons 16911129(02)
Gouverneur de la province 16911128(02)
Greffier des Etats 16911214(34)
Greffier des Etats, vérification des réparations du grand chemin près de Nissan 16911214(45)
Greffier du diocèse de Saint-Pons 16911129(02)
Habitant de Bollène, créancier de la province 16911207(01)
Habitant de la ville d'Avignon 16911110(02)
Habitant de Tarascon, créancier de la province 16911207(01)
Héritier de la maréchale d'Ornano 16911124(03)
Il doit recevoir 400 l. pour services rendus au diocèse de Mende en qualité d'inspecteur des missions 16911214(21)
Il lui est dû 9 500 l en qualité de cessionnaire de M. de Belarga son neveu 16911214(35)
Inspecteur des chemins dans le diocèse de Montpellier 16911214(18)
Inspecteur établi par Monsieur de Basville sur les troupes qui étaient restées en l'année 1690 en certaines communautés du diocèse de Mirepoix en quartier de rafraîchissement 16911214(13)
Intendant 16911129(02)
Intendant d'Auvergne 16911124(04)
Intendant de Languedoc 16911212(05)
Intendant de Provence 16911212(05)
Journées employées pour la vérification et la réception des réparations du grand chemin 16911214(44)
Laboureur de La Vaquerie ; a reçu du diocèse de Lodève 100 l. pour l'indemniser en partie d'une maison brûlée 16911214(16)
Le diocèse de Saint-Pons lui verse 14 331 l. 9 s. 6 d. pour les milices de la province des années 1689 et 1690 16911214(23)
Le syndic du diocèse de Narbonne doit se payer de la somme de 565 l. qui lui est due de l'administration du sieur Mestre 16911214(25)
Les registres des archives des sénéchaussées ont été vus dans sa bibliothèque 16911205(02)
Lieutenant de prévôt ; le pays de Vivarais lui octroie 150 l. pour services rendus 16911214(22)
Lieutenant de roi, commissaire du roi 16911212(06)
Logement 16911214(17)
Maître d'académie 16911214(17)
Mêlé au règlement de la dette de la province envers le prince d'Harcourt 16911126(03)
Neveu du président de Mirmand 16911214(35)
Notaire 16911126(02)
Notaire à Avignon 16911110(02)
Notaire au Châtelet de Paris 16911126(01)
Notaire au Châtelet de Paris (contrat de mariage entre le marquis de Polignac et mademoiselle de Rambure le 23/04/1686) 16911031(01)
Notaire de Béziers 16911129(02)
Notaire de Montagnac 16911129(02)
Notaire de Saint-Pons 16911129(02)
Notaire de Toulouse 16911129(02)
Nouveau vicomte de Polignac 16911031(01)
Officier de la province 16911209(01)
On lui rembourse une somme empruntée pour pourvoir à la dépense des 3 sols et des 2 sols d'ustensile payés à une compagnie du régiment de Molac 16911214(13)
Premier secrétaire des commandements de Monseigneur le duc du Maine 16911212(06)
Préposé par M. de Montbel pour faire l'état des effets servant de nantissement au prêt accordé au sieur de Varennes 16911204(03)
Président 16911107(01)
Président des Etats 16911030(03)
Président du Parlement de Toulouse, créancier de la sénéchaussée de Toulouse 16911209(03)
Principal commissaire pour l'assiette du diocèse de Comminges l'an dernier, a subrogé le sieur de Graves, envoyé de Rieux 16911113(01)
Procureur de Béziers, créancier du diocèse de Saint-Pons 16911129(02)
Receveur des tailles du diocèse de Saint-Pons, auteur de libelles diffamatoires contre le syndic parce que l'assiette n'a pas voulu de son père comme caution; le diocèse a chargé le syndic de s'opposer à ses actes 16911119(02)
Receveur des tailles du Vivarais et caution de Charles Sainte-Maure 16911128(01)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1691, n'a pas apuré son compte de 1689 16911214(19)
Receveur du diocèse d'Uzès, a rendu compte de son exercice de l'année 1690. 16911214(20)
Receveur du diocèse de Castres 16911214(14)
Receveur du diocèse de Mende, a rendu compte de son exercice de l'année 1690 16911214(21)
Receveur du diocèse de Montpellier 16911214(17)
Receveur du diocèse de Montpellier en 1690 16911214(18)
Receveur du diocèse de Montpellier en 1691 16911214(18)
Receveur du diocèse de Saint-Pons 16911129(02)
Receveur du diocèse de Toulouse 16911214(07)
Receveur en exercice du diocèse de Mende 16911214(21)
Refus de payer les arrérages de taille 16911128(02)
Secrétaire de Monsieur de Basville 16911212(06)
Secrétaire des commandements de Monseigneur le duc du Maine 16911212(06)
Secrétaire des Etats 16911119(01)
Séquestre des effets de Pierre et André Guy, fugitifs nouveaux convertis 16911129(02)
Ses cessionnaires et lui sont créanciers du diocèse d'Uzès 16911214(19)
Ses héritiers sont créanciers du diocèse de Mende 16911214(21)
Ses héritiers sont en procès avec le diocèse du Puy 16911214(20)
Sieur d'Armissan 16911214(31)
Syndic de la province, député à la cour en 1690, n'a pu de ce fait dresser procès-verbal de l'état des maisons brûlées de Limoux 16911214(12)
Syndic du diocèse d'Uzès 16911214(19)
Syndic du diocèse de Saint-Pons 16911129(02)
Syndic du diocèse de Saint-Pons à qui 3 947 l. et les intérêts ont été volés à son décès ; il y a un différend à ce propos entre le diocèse et les communautés qui ont souffert de la sécheresse 16911214(23)
Syndic du Vivarais 16911030(01)
Syndic du Vivarais reçu à la survivance de son père, désigné pour porter le cahier de doléances à la cour 16911210(01)
Syndic général 16911030(03)
Syndic général de tour pour aller à la Cour 16911214(01)
Syndic général, désigné pour porter le cahier de doléances à la Cour 16911210(01)
Trésorier de France en la généralité de Montpellier 16911212(06)
Trésorier de France en la généralité de Toulouse 16911212(06)
Trésorier de la bourse 16911107(02)
Trésorier de la Bourse pour les Etats de 1650 à 1670 16911212(04)
Trésorier général des écuries du roi 16911126(03)
Vendeur de balles de refleurette de Ségovie, de la ville de Bayonne, associé à Alexandre 16911204(03)
Vendeur de balles de refleurette de Ségovie, de la ville de Bayonne, associé à Comes 16911204(03)
Vendeur de balles de Ségovie, de la ville de Marseille, associé à Bernard 16911204(03)
Vendeur de balles de Ségovie, de la ville de Marseille, associé à David 16911204(03)
Vicomte de Polignac 16911031(01)
Vicomte de Polignac, membre (absent) de la commission de vérification des impôts des communautés 16911124(01)
Vicomte de Polignac, membre de la commission de vérification des impôts des communautés (remplaçant son père) 16911124(01)
Viguier de Gignac 16911207(01)
Visite des réparations du grand chemin de Narbonne à Salses 16911214(43)