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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16911029 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Entrepreneur de la manufacture de Clermont 16911204(02)
Entrepreneur de la manufacture de Saptes 16911204(03)
Entrepreneur de la manufacture de Saptes, bénéficiaire d'un prêt de 30 000 l. pour créer une manufacture de draps londres 16911120(01)
Entrepreneur de la manufacture royale de Clermont 16911204(03)
Entrepreneur des nouveaux ouvrages du grand chemin de la poste dans le diocèse de Toulouse 16911209(01)
Entrepreneur des ouvrages du chemin de la poste dans le diocèse de Saint-Papoul 16911209(01)
Entrepreneur pour le creusement et désensablement du port de Sète 16911212(02)
Envoyé d'Ambres 16911031(02)
Envoyé d'Arques 16911201(03)
Envoyé de Barjac 16911201(03)
Envoyé de la baronnie de Saint-Félix 16911030(03)
Envoyé de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Comminges l'an dernier (subrogé par le duc de Noailles) 16911113(01)
Envoyé de Rouairoux 16911201(03)
Envoyé de tour de Gévaudan 16911201(03)
Envoyé du baron de Florensac 16911030(01)
Envoyé du baron de Mirepoix 16911030(01)
Envoyé du marquis de Mirepoix 16911031(02)
Envoyé pour la baronnie d'Apcher de tour de Gévaudan 16911030(01)
Envoyé pour la baronnie d'Apcher de tour de Gévaudan par Madame Marguerite d'Apcher, douairière d'Uzès 16911031(02)
Envoyé pour la baronnie de Florensac par le duc d'Uzès 16911031(02)
Etapier du diocèse d'Uzès, créancier de la province 16911207(01)
Evêque d'Uzès 16911214(04)
Evêque de Béziers 16911201(03)
Evêque de Carcassonne 16911124(01)
Evêque de Castres 16911214(41)
Evêque de Comminges 16911201(03)
Evêque de Lavaur 16911214(41)
Evêque de Mende 16911119(02)
Evêque de Montauban 16911201(03)
Evêque de Montpellier 16911128(02)
Evêque de Nîmes, désigné pour porter le cahier de doléances à la Cour 16911210(01)
Evêque de Rieux 16911109(03)
Evêque de Saint-Papoul 16911209(01)
Evêque de Saint-Pons 16911119(02)
Evêque de Viviers 16911030(01)
Evêque du Puy 16911201(02)
Exproprié par la construction du fort de Saint-Hippolyte 16911113(03)