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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Secrétaire de Monsieur de Basville 16911212(06)
Secrétaire des commandements de Monseigneur le duc du Maine 16911212(06)
Secrétaire des Etats 16911119(01)
Séquestre des effets de Pierre et André Guy, fugitifs nouveaux convertis 16911129(02)
Ses cessionnaires et lui sont créanciers du diocèse d'Uzès 16911214(19)
Ses héritiers sont créanciers du diocèse de Mende 16911214(21)
Ses héritiers sont en procès avec le diocèse du Puy 16911214(20)
Sieur d'Armissan 16911214(31)
Syndic de la province, député à la cour en 1690, n'a pu de ce fait dresser procès-verbal de l'état des maisons brûlées de Limoux 16911214(12)
Syndic du diocèse d'Uzès 16911214(19)
Syndic du diocèse de Saint-Pons 16911129(02)
Syndic du diocèse de Saint-Pons à qui 3 947 l. et les intérêts ont été volés à son décès ; il y a un différend à ce propos entre le diocèse et les communautés qui ont souffert de la sécheresse 16911214(23)
Syndic du Vivarais 16911030(01)
Syndic du Vivarais reçu à la survivance de son père, désigné pour porter le cahier de doléances à la cour 16911210(01)
Syndic général 16911030(03)
Syndic général de tour pour aller à la Cour 16911214(01)
Syndic général, désigné pour porter le cahier de doléances à la Cour 16911210(01)