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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A avancé plusieurs sommes au syndic du diocèse de Saint-Pons pour les milices, l'étape, l'ustensile et autres dépenses 16911129(02)
A emprunté des sommes pour la province en vertu de la procuration que lui a donnée le syndic Joubert 16911207(01)
A fait construire la citadelle et les fortifications du Saint-Esprit 16911124(03)
A fait un prêt au syndic du diocèse de Saint-Pons en 1682 pour la fourniture de l'étape 16911129(02)
A prêté 3 000 l. au diocèse de Viviers pour la construction des églises 16911214(22)
A prêté une somme pour l'étape 16911214(13)
Abbé de Monestier (il lui est dû en tant que tel des arrérages d'une rente de 417 l. 14 s.) 16911214(20)
Adjudicataire du bail de construction des jetées, creusement, désensablement et entretien du port de Sète 16911128(01)
Adjudicataire du bail des réparations du grand chemin de Saint-Rome à Puchayric 16911214(33)
Adjudicataire en 1680 pour 10 ans du bail de l'entretien du grand chemin de Bouzigues à Béziers 16911214(34)
Ancien avocat de la province au parlement de Toulouse 16911205(01)
Apothicaire, créancier des Etats, habitant d'Avignon 16911110(02)
Archevêque d'Albi 16911113(02)
Archevêque d'Albi, arbitre désigné avec l'arch. de Toulouse dans le différend qui oppose la province et Toulouse au sujet des dépenses de l'étape 16911210(02)
Archevêque de Narbonne 16911106(01)
Archevêque de Narbonne// 16911214(04)
Archevêque de Toulouse 16911030(01)
Archevêque de Toulouse, arbitre désigné avec l'archevêque d'Albi dans le différend qui oppose la province et Toulouse au sujet des dépenses de l'étape 16911210(02)
Archevêque et primat de Narbonne 16911215(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 16911030(01)
Architecte 16911214(32)
Architecte de Montpellier 16911214(46)
Avocat au parlement de Paris 16911126(03)
Avocat au parlement, caution de Charles Sainte-Maure 16911128(01)
Avocat et député de la ville de Toulouse, a remplacé le sieur de Costa comme avocat de la province au parlement de Toulouse 16911205(01)