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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Receveur des tailles du diocèse de Saint-Pons, auteur de libelles diffamatoires contre le syndic parce que l'assiette n'a pas voulu de son père comme caution; le diocèse a chargé le syndic de s'opposer à ses actes 16911119(02)
Receveur des tailles du Vivarais et caution de Charles Sainte-Maure 16911128(01)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1691, n'a pas apuré son compte de 1689 16911214(19)
Receveur du diocèse d'Uzès, a rendu compte de son exercice de l'année 1690. 16911214(20)
Receveur du diocèse de Castres 16911214(14)
Receveur du diocèse de Mende, a rendu compte de son exercice de l'année 1690 16911214(21)
Receveur du diocèse de Montpellier 16911214(17)
Receveur du diocèse de Montpellier en 1690 16911214(18)
Receveur du diocèse de Montpellier en 1691 16911214(18)
Receveur du diocèse de Saint-Pons 16911129(02)
Receveur du diocèse de Toulouse 16911214(07)
Receveur en exercice du diocèse de Mende 16911214(21)
Refus de payer les arrérages de taille 16911128(02)