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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16911029 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitoul de Toulouse 16911201(03)
Capitoul et député de la ville de Toulouse, désigné pour remplir la première place vacante d'avocat de la province au parlement de Toulouse 16911205(01)
Capitoul(s) de Toulouse 16911030(01)
Capitouls de Toulouse 16911109(02)
Caution du sieur Durantet, ci-devant receveur du diocèse de Narbonne 16911214(25)
Chirurgien opérant de la pierre 16911207(03)
Choisi comme arbitre avec le sieur de Montauriol par le diocèse de Mirepoix et la communauté de Vernioles (qui se prétend noble) pour régler leur différend 16911214(13)
Choisi comme arbitre avec le sieur de Peyresite par le diocèse de Mirepoix et la communauté de Vernioles (qui se prétend noble) pour régler leur différend 16911214(13)
Ci-devant receveur du diocèse de Narbonne 16911214(25)
Ci-devant syndic du diocèse d'Uzès, débiteur du sieur Chapelon 16911214(19)
Citoyen d'Avignon, créancier de la province 16911207(01)
Citoyen d'Avignon, marchand de soie, créancier de la province 16911207(01)
Citoyenne d'Avignon, créancière de la province 16911207(01)
Colonel des bandes corses, gouverneur du Pont-Saint-Esprit 16911126(03)
Commis à l'inspection des manufactures d'Auvergne 16911124(04)
Commissaire à la manufacture de Villeneuve de Clermont 16911204(03)
Commissaire du roi 16911106(02)
Commissaire président pour le roi 16911106(04)
Commissaire principal pour l'assiette du diocèse de Comminges 16911214(29)
Conseiller au parlement de Rouen 16911126(03)
Consul de Bessan (diocèse d'Agde) : il doit 350 l. sur l'imposition faite en 1690 16911214(24)
Consul de Gignac 16911119(02)
Consul de Marvejols 16911201(03)
Consul de Montpellier 16911129(03)
Consul de Nîmes, député à la cour l'année dernière 16911119(01)
Consul de Rieux 16911201(03)
Consul de Saint-Pons 16911201(03)
Consul du Puy 16911129(03)
Consul(s) de Béziers 16911214(30)
Consul(s) de Carcassonne 16911126(01)
Consul(s) de Montpellier 16911031(02)
Consul(s) de Narbonne 16911106(02)
Consul(s) de Nîmes 16911106(02)
Consul(s) de Saint-Pons 16911214(30)
Consul(s) du Puy 16911201(02)
Contresigne l'état des commissaires principaux des Etats aux assiettes 16911201(03)
Contrôleur (de la manufacture de Saptes) 16911204(02)
Contrôleur de la manufacture de Clermont 16911204(02)
Créancier des Etats, habitant d'Avignon 16911110(02)
Créancier du diocèse de Montauban 16911214(27)
Créancier du diocèse de Saint-Pons 16911129(02)
Créancier du diocèse du Puy 16911214(20)
Créancier du sieur Larnac, ci-devant syndic du diocèse d'Uzès 16911214(19)
Créancière de la province 16911207(01)
Créancière de la sénéchaussée de Toulouse 16911209(03)
Créancière des Etats, habitante d'Avignon 16911110(02)
Créancières des Etats, habitantes d'Avignon 16911110(02)