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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17521026 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A obtenu un arrêt du Conseil contre les ordonnances de feu Lenain et St-Priest et contre le bail passé pour le recreusement de la robine de Beaucaire parce qu'il veut faire contribuer la province à la dépense 17521202(08)
A vérifié les registres consulaires des lieux d'étape (sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes) 17521123(08)
A vérifié les registres consulaires des lieux d'étape (sénéchaussée de Carcassonne) 17521123(08)
A vérifié les registres consulaires des lieux d'étape (sénéchaussée de Toulouse) 17521123(08)
Adjudicataire d'une partie de chemin à Montagnac 17521128(30)
Ancien adjudicataire du chemin aboutissant aux avenues du pont du Lac 17521118(02)
Ancien député de la province au Conseil du Commerce 17521125(08)
Ancien directeur des ouvrages publics de la province dans la sénéchaussée de Toulouse nommé à la sénéchaussée de Carcassonne 17521128(13)
Ancien inspecteur des manufactures 17521123(05)
Ancien membre de la commission de 1734 17521130(12)
Archevêque d'Albi 17521028(01)
Archevêque d'Albi, président de l'assemblée de la sénéchaussée 17521128(13)
Archevêque de Narbonne 17521125(06)
Archevêque de Narbonne, commissaire des Etats aux assiettes de Narbonne et Limoux 17521204(10)
Archevêque de Narbonne, président 17521204(13)
Archevêque de Toulouse aujourd'hui archevêque de Narbonne 17521114(01)
Archevêque de Toulouse nommé à l'archevêché de Narbonne, président 17521028(02)
Archevêque et primat de Narbonne 17521109(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17521027(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président de l'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne 17521128(25)
Avis et devis sur les inondations fréquentes dégradant les chaussées de Villeneuve-les-Avignon 17521130(02)