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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
La province lui a payé des sommes pour l'achat de marais 17521202(08)
Le duc d'Uzès a obtenu un arrêt du Conseil contre les ordonnances de feu Lenain et St-Priest et contre le bail passé pour le recreusement de la robine de Beaucaire parce qu'il veut faire contribuer la province à la dépense 17521202(08)
Lieutenant de maire de Montpellier, commissaire des Etats à l'assiette d'Uzès 17521204(10)
Lieutenant de maire de Nîmes, commissaire des Etats à l'assiette de Nîmes 17521204(10)
Lieutenant de maire du Puy, commissaire des Etats à l'assiette du Puy 17521204(10)
Lieutenant général en Languedoc, commandant en chef en Languedoc 17521128(06)
Lieutenant principal de Lautrec, créancier de la sénéchaussée pour 2500 l. 17521128(31)