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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17521026 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maire alternatif de Lunel en 1743 17521028(06)
Maire alternatif de Lunel par commission, prétendant entrer aux Etats bien qu'absent, débouté par les Etats 17521028(06)
Maire alternatif, lieutenant de maire de Viviers 17521204(13)
Maire ancien de Viviers 17521204(13)
Maire d'Albi, commissaire des Etats à l'assiette d'Alès 17521204(10)
Maire d'Alet, commissaire des Etats à l'assiette de Montpellier 17521204(10)
Maire de Carcassonne, commissaire des Etats à l'assiette de Carcassonne 17521204(10)
Maire de Castelnaudary 17521128(23)
Maire de Castelnaudary, commissaire des Etats à l'assiette de Saint-Papoul 17521204(10)
Maire de Gignac, commissaire des Etats à l'assiette de Béziers 17521204(10)
Maire de Lacaune, commissaire des Etats à l'assiette de Castres 17521204(10)
Maire de Limoux, commissaire des Etats à l'assiette d'Alet 17521204(10)
Maire de Lodève, commissaire des Etats à l'assiette de Lodève 17521204(10)
Maire de Mende, commissaire des Etats à l'assiette de Bas-Montauban 17521204(10)
Maire de Mende, nommé à la commission du vingtième 17521201(01)
Maire de Mirepoix, commissaire des Etats à l'assiette de Mirepoix 17521204(10)
Maire de Revel, commissaire des Etats à l'assiette de Comminges 17521204(10)
Maire de Rieux, commissaire des Etats à l'assiette de Rieux 17521204(10)
Maire de Saint-Pons, nommé à la commission du vingtième 17521201(01)
Maire de Toulouse, commissaire des Etats à l'assiette de Toulouse 17521204(10)
Major de Valence (indemnisation pour un terrain pris par l'enceinte du château de Beauregard) 17521202(06)
Marais vendus à la province 17521202(08)
Marché fait pour continuer le récolement des bornes délimitant les marais appartenant à la province et la levée de plans 17521202(08)
Marquis de Villeneuve, ancien membre de la commission des Travaux Publics, remplacé par le comte de Mérinville 17521109(02)
Ministre et secrétaire d'Etat au département des affaires étrangères, lieutenant général en Languedoc 17521128(06)