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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17521026 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Paiement de son fourrage 17521128(10)
Porteur de la procuration de madame la marquise de Ganges en 1744 (preuves fournies le 21/11/1744) 17521028(04)
Porteur de la procuration du baron de tour de Gévaudan pour la baronnie de Tournel 17521028(04)
Premier consul de Viviers 17521204(13)
Premier huissier des Etats 17521128(01)
Président 17521128(08)
Président (archevêque de Toulouse, nommé à l'archevêché de Narbonne) 17521028(03)
Président des Etats 17521125(11)
Prévôt général de la maréchaussée 17521125(05)
Propose le projet de canal du Rhône (depuis Comps au-dessus de Beaucaire) à Aigues-Mortes et à l'étang de Mauguio en passant par Nîmes et une compagnie 17521130(01)
Propriétaire d'un pré à Saint-Nauphary (coupure pour les eaux du Tescou) 17521130(09)
Propriétaires du Canal (on leur transmet les pièces relatives à l'interruption de la navigation due à la sécheresse en octobre 1752) 17521118(07)