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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A la prière de députés des trois ordres qui se trouvaient convoqués à Nîmes, il a envoyé à la Cour le sieur Arnoul pour tenter d'obtenir le délogement des gens de guerre (sans succès) 16530321(03)
Admis comme député d'Albi 16530318(05)
Agit pour le compte du syndicat des rentiers assignés sur l'équivalent 16530509(02)
Archevêque de Narbonne 16530428(03)
Archevêque de Narbonne (témoignage en faveur de l'évêque de Montauban) 16530428(04)
Archevêque de Narbonne, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 16530531(05)
Archevêque de Narbonne, président 16530318(01)
Archevêque de Narbonne, président de l'assemblée de sénéchaussée de Carcassonne 16530508(10)
Archevêque de Narbonne, président des Etats 16530327(04)
Archevêque de Reims 16530430(03)
Archevêque nommé de Toulouse, alors à Paris 16530321(03)
Avec ses complices de la R.P.R. il s'est livré à des voies de fait contre les frères mineurs d'Anduze 16530530(07)
Avocat au Conseil 16530326(03)
Avocat de la province à Toulouse 16530403(01)
Avocat du roi au sénéchal de Carcassonne, auteur d'un livre intitulé Collectiones decisoriae ex quinque libris epistolarum decretalium Gregorii noni pontificis maximi, dédié aux Etats 16530404(04)
Avocat et député des consuls de Béziers, admis à présenter aux Etats leurs plaintes sur les ravages commis par les troupes appelées par la faction mécontente de l'élection consulaire de novembre 1652 16530520(02)