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Accueil / Recherche session / Session 16530317 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron d'Arques 16530428(04)
Baron d'Aumelas, député à la Cour par les habitants catholiques de Montpellier pour s'opposer au dessein de ceux de la R. P. R. de s'introduire dans les charges consulaires 16530430(03)
Baron de Calvisson 16530324(01)
Baron de Calvisson (député à la Cour l'année dernière) 16530428(02)
Baron de Calvisson, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16530531(05)
Baron de Calvisson, remplacé par le baron de Peyre dans la commission sur les troubles de Béziers 16530529(06)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds (vérification d'ouvrages pour la sénéchaussée de Toulouse) 16530508(04)
Baron de Castries 16530408(02)
Baron de Castries, "personne de considération" déléguée par les Etats pour parlementer avec le commandant de l'armée de Guyenne qui va entrer dans la province 16530520(04)
Baron de Ganges 16530320(01)
Baron de Ganges, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 16530531(05)
Baron de La Gardiolle (vérification d'ouvrages pour la sénéchaussée de Toulouse) 16530508(05)
Baron de Lanta 16530320(01)
Baron de Lanta (il écrira au commandant de la citadelle de Pont-Saint-Esprit pour qu'il veille à l'exécution de la délibération des Etats sur la sortie de cinq régiments de cavalerie hors de la province) 16530429(04)
Baron de Lanta ; il rapporte à l'assemblée les propos tenus par Gaston d'Orléans au moment où il a pris congé de lui 16530531(03)
Baron de Lanta, remercié pour les bons offices qu'il a rendus à Paris à la province, avant l'arrivée des députés à la Cour et après leur départ 16530428(03)
Baron de Peyre 16530320(01)
Baron de Peyre, commissaire principal pour l'assiette de Mende 16530531(05)
Baron de Rieux ; il a écrit aux Etats pour les prier d'excuser son absence, ayant eu ordre du roi de ne pas quitter l'armée de Catalogne qu'il commande en Guyenne sous l'autorité du duc de Candale 16530318(09)
Baron de Villeneuve 16530327(02)
Baron de Villeneuve, député de la sénéchaussée de Carcassonne aux Etats généraux prévus en 1651 16530508(19)