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Accueil / Recherche session / Session 16881025 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
* 16881027(04)
A fourni l'étape pour le diocèse de Castres 16881202(02)
Acquéreur de la baronnie de Florac, de tour cette année pour le Gévaudan 16881026(01)
Acquéreur de la baronnie de Florac, vendue par contrat incommutable du 27/10/1688 par son frère le comte du Roure 16881104(01)
Acquéreur de la baronnie de Saint-Félix, qui a été réunie depuis les derniers Etats au Domaine ; il n'a pas encore fait les preuves de sa noblesse 16881027(04)
Agent de la province, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16881211(02)
Ancien greffier de la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier ; il est aux droits des anciens intéressés en la manufacture de Clermont (Indret et Thomé) 16881209(03)
Archevêque d'Albi 16881029(01)
Archevêque de Narbonne 16881027(01)
Archevêque de Narbonne, président 16881029(01)
Archevêque de Toulouse 16881104(02)
Archevêque de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 16881211(02)
Archevêque de Toulouse, président 16881127(06)
Archevêque et primat de Narbonne 16881026(01)
Architecte de Montpellier ; la sénéchaussée de Carcassonne lui verse 168 l. pour 28 journées employées à la visite du grand chemin 16881129(23)
Architecte et maître maçon de la ville de Carcassonne, entrepreneur des travaux sur le grand chemin du Pas du Loup au pont de Londres 16881129(06)
Assesseur d'Uzès, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16881211(02)
Baron d'Ambres ; absent ; il a envoyé une lettre d'excuse 16881026(03)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 16881108(01)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 16881108(01)
Baron de Clermont ; absent ; il a envoyé une lettre d'excuse 16881026(03)
Baron de Couffoulens 16881108(01)
Baron de Couffoulens// 16881113(02)
Baron de Florensac ; absent ; il a envoyé une lettre d'excuse 16881026(03)
Baron de Ganges 16881108(01)
Baron de Lanta 16881104(02)
Baron de Mirepoix ; absent ; il a envoyé une lettre d'excuse 16881026(03)
Baron de Montlaur, de tour de Vivarais ; absent ; il a envoyé une lettre d'excuse 16881026(03)
Baron de Rouairoux 16881104(02)
Baron de tour de Gévaudan 16881108(01)
Baron de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette de Mende 16881211(02)
Baron de Villeneuve 16881108(01)
Bourgeois de Pézenas (il a établi la liste des particuliers expropriés pour les réparations qui ont été faites au grand chemin depuis l'abbaye de Valmagne jusqu'à Montagnac 16881129(19)
Bourgeois de Pézenas ; la sénéchaussée de Carcassonne lui verse 171 l. pour 19 journées employées à la visite du grand chemin 16881129(23)
Bourgeois de Saint-Chinian ; il s'est engagé par contrat du 28/04/1688 à fournir 36 000 mûriers en 5 ans moyennant 4 500 l., payables 500 l. à la passation du contrat pour la 1ère année, 300 l. au début des 4 suivantes et le reste suivant les résultats 16881201(01)
Brigadier (dépense pour son fourrage et ses équipages) 16881201(05)
Capitaine de Toulouse ; les dommages qu'il souffre depuis longtemps dans ses terres situées au consulat de Renneville à cause du Canal doivent être expertisés 16881203(04)
Capitoul(s) de Toulouse 16881210(01)
Chargé de payer les entrepreneurs pour la construction des églises dans le diocèse de Nîmes 16881126(04)
Chargé par le roi de la fourniture des vivres aux vaisseaux royaux ; il propose des moyens pour faciliter le débit des grains de la province vers l'étranger 16881122(01)
Chirurgien de Montpellier, opérateur de la pierre pour les pauvres ; les Etats lui accordent 600 l.) 16881207(02)
Choisi par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de Saint-Félix, il doit faire ses preuves de noblesse et se hâter d'aller les chercher 16881027(04)
Ci-devant syndic du diocèse de Saint-Pons 16881202(03)
Commandant en chef pour le roi en Languedoc 16881207(05)
Commis à la recette des tailles du diocèse de Mirepoix en 1684 et 1685 16881129(05)
Commis à la recette des tailles du diocèse du Puy 16881204(02)
Commis par la province pour certifier tous les ans le nombre de pièces de drap produites 16881209(03)
Commis pour faire la fourniture de l'étape à Lunel 16881127(05)
Condamné à 10 ans de bannissement hors du ressort du présidial de Béziers après une procédure du prévôt diocésain 16881207(08)
Conseiller d'Etat et intendant de la province 16881209(02)
Conseiller d'Etat ordinaire 16881209(03)
Consul d'Agde 16881203(06)
Consul d'Albi 16881202(06)
Consul d'Uzès 16881209(04)
Consul de Béziers 16881202(06)
Consul de Carcassonne 16881207(09)
Consul de Castres 16881207(09)
Consul de Limoux, commissaire principal pour l'assiette de Limoux 16881211(02)
Consul de Lodève 16881202(06)
Consul de Massaguel, chargé de lever la taille, emprisonné à cause du refus de payer du seigneur du lieu 16881120(01)
Consul de Montolieu, tanneur, admis comme diocésain de Carcassonne, malgré l'opposition du sieur Guilhevert, ancien consul 16881027(03)
Consul de Montpellier 16881206(01)
Consul de Nîmes 16881206(01)
Consul de Pézenas 16881113(02)
Consul de Pézenas, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16881211(02)
Consul de Poussan, admis comme diocésain de Montpellier, malgré l'opposition du sieur Pinel 16881027(03)
Consul de Saint-Papoul 16881207(09)
Consul de Saint-Pons 16881203(06)
Consul(s) d'Agde 16881210(02)
Consul(s) d'Albi 16881108(01)
Consul(s) d'Uzès 16881108(01)
Consul(s) de Béziers 16881108(01)
Consul(s) de Carcassonne 16881209(03)
Consul(s) de Castres 16881122(01)
Consul(s) de Lodève 16881108(01)
Consul(s) de Montpellier 16881209(03)
Consul(s) de Narbonne 16881108(01)
Consul(s) de Nîmes 16881108(01)
Consul(s) de Saint-Papoul 16881122(01)
Consul(s) du Puy 16881108(01)
Contrôleur général 16881112(01)
Créancier du diocèse d'Uzès 16881204(03)
Créancier du diocèse d'Uzès pour la fourniture de l'étape 16881204(03)
Créancier du diocèse de Montauban pour les réparations et construction des églises du Bas-Montauban 16881127(02)
Créancier du diocèse de Nîmes pour l'étape 16881126(04)
Débiteur du diocèse de Nîmes 16881126(04)
Débouté de l'entrée aux Etats ; il contestait l'entrée du sieur Ugla ; son appel, quoique relevé au parlement de Toulouse, n'a été ni jugé ni poursuivi 16881027(03)
Débouté de l'entrée aux Etats malgré son opposition (reprise du sieur Morel) au sieur Estève, irrégulièrement élu consul selon lui et ayant irrégulièrement prêté serment 16881027(03)
Dépense du diocèse de Nîmes pour son logement 16881126(04)
Dépositaire d'une des clefs du magasin de la manufacture de Saptes ; décédé dans l'année 16881207(03)
Dépositaire d'une des clefs du magasin de la manufacture de Saptes ; il a succédé au sieur Cusson 16881207(03)
Député d'Agde 16881123(01)
Député d'Agde ; il se plaint des inondations causées à Vias par le Canal 16881117(01)
Député de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 16881211(02)
Député du Puy, nommé à la session précédente à la commission mixte de vérification des impôts des communautés 16881203(06)
Député du tiers état l'an dernier pour porter le cahier de doléances à la Cour 16881109(01)
Député(s) d'Agde 16881108(01)
Député(s) d'Albi 16881210(01)
Député(s) de Béziers 16881129(12)
Député(s) de Castres 16881129(11)
Diocésain de Lavaur 16881108(01)
Diocésain de Mirepoix 16881113(02)
Diocésain de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 16881211(02)
Diocésain de Montpellier 16881201(02)
Diocésain de Narbonne 16881108(01)
Diocésain de Nîmes 16881108(01)
Diocésain de Saint-Papoul 16881108(01)
Diocésain de Saint-Pons 16881108(01)
Diocésain de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 16881211(02)
Entrepreneur d'épanchoirs et rigoles du Canal entre Toulouse, Puichéric et Villeneuve-les-Béziers 16881203(04)
Entrepreneur de la manufacture de Saptes 16881207(03)
Entrepreneur des travaux de la partie du grand chemin du pont de Londres à Coursan ; il conteste l'estimation du toisage de ses travaux (elle sera refaite en présence d'experts dont l'un nommé par lui) 16881129(06)
Envoyé d'Arques, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16881211(02)
Envoyé de Barjac, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 16881211(02)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 16881211(02)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 16881211(02)
Envoyé de tour de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 16881211(02)
Envoyé du baron d'Arques (il a droit d'assistance à l'assiette d'Alet) 16881129(04)
Envoyé du duc d'Uzès pour Florensac ; il a prouvé une noblesse remontant à 1540 16881027(03)
Envoyé du marquis de Rébé, baron d'Arques ; il a prouvé une noblesse remontant à 1548 (son père a été reçu chevalier de Malte avant son mariage) 16881027(03)
Etapier du diocèse d'Uzès 16881204(03)
Etapier du diocèse de Montauban 16881127(02)
Etapier du diocèse de Saint-Papoul 16881201(04)
Evêque d'Alet 16881108(01)
Evêque d'Uzès 16881203(06)
Evêque d'Uzès : il a terminé les procès entre les marquis de Fournès et de Montfrin et s'offre à les accorder pour déterminer lequel des deux devrait payer les arrérages de taille 16881201(02)
Evêque de Béziers 16881122(01)
Evêque de Carcassonne 16881108(01)
Evêque de Castres 16881108(01)
Evêque de Lodève 16881108(01)
Evêque de Lodève (acquéreur en 1649 de la terre de Margon) 16881027(03)
Evêque de Mende 16881108(01)
Evêque de Mirepoix (absent : un grand procès que son diocèse a au Conseil cause son absence, sur l'ordre du roi) 16881027(01)
Evêque de Montauban 16881108(01)
Evêque de Montauban, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 16881211(02)
Evêque de Montpellier 16881104(02)
Evêque de Nîmes 16881108(01)
Evêque de Rieux 16881108(01)
Evêque de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16881211(02)
Evêque de Saint-Papoul 16881127(06)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16881211(02)
Evêque de Viviers (absent ; il a envoyé une lettre d'excuse) 16881026(03)
Evêque du Puy, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16881211(02)
Gouverneur de Languedoc 16881209(02)
Gouverneur de Languedoc ; harangué par la députation des Etats pour porter le cahier de doléances 16881109(01)
Greffier des Etats 16881129(12)
Greffier des Etats ; la sénéchaussée de Carcassonne lui verse 284 l. 11 s. pour des journées employées à la visite des chemins, y compris 32 l. 11 s. de remboursement d'avances 16881129(23)
Habitant de Montdragon, créancier du diocèse d'Albi 16881127(01)
Harangué par la députation des Etats pour porter le cahier de doléances 16881109(01)
Il "fait les affaires de la province" à Paris 16881112(04)
Il a proposé d'employer une somme considérable à l'achat des grains de la province 16881124(03)
Il a accompagné le syndic du diocèse de Montpellier pour vérifier les réparations des chemins 16881127(05)
Il a construit une bourdigue dans le canal qui fait communiquer l'étang de Thau à la mer près de Sète, a fait enregistrer son don à la cour des Aides, et propose de détruire la bourdigue si les gênes causées aux pêcheurs sont vérifiées 16881126(08)
Il a fait des avances au diocèse de Viviers "pour les affaires du pays" 16881202(05)
Il a fait l'expertise des dommages prétendument causés aux moulins neufs de Béziers par la construction du Canal 16881203(04)
Il a formé avec le sieur Indret une compagnie pour faire travailler la manufacture de Clermont suivant l'arrêt du Conseil du 08/05/1683 16881209(03)
Il a formé avec le sieur Thomé une compagnie pour faire travailler la manufacture de Clermont suivant l'arrêt du Conseil du 08/05/1683 16881209(03)
Il a rendu compte des sommes empruntées par le diocèse d'Uzès pour la bâtisse des églises 16881204(03)
Il a réparé le pont de Pallas 16881129(15)
Il a vendu la baronnie de Florac à son frère 16881027(02)
Il a vérifié l'état du chemin près de la barque de Saint-Thibéry 16881129(09)
Il décline l'offre d'une croix de diamants, faite par l'assemblée pour lui témoigner sa joie de sa promotion 16881209(01)
Il doit 4 000 l. au diocèse d'Uzès 16881204(03)
Il doit des arrérages de taille à la communauté de Remoulins 16881201(02)
Il doit ratifier le traité passé par la province avec Darnaud dans un mois ; tous ses biens seront hypothéqués pour en garantir l'exécution 16881207(10)
Il fait les affaires de la province au Conseil 16881204(01)
Il lui est dû 16 000 l. pour l'expropriation de son château pris pour fort, mais la somme est saisie sur ordre du parlement de Toulouse, à la demande de ses créanciers 16881117(02)
Il reçoit pour sa légitime 8 000 l., avec lesquelles il veut lever une compagnie de chevau-légers, moitié de l'indemnité due à son frère le baron d'Alès pour son château pris pour fort 16881117(02)
Il refuse de payer sa quotité des tailles aux consuls de Massaguel 16881120(01)
Il s'est acquitté de 300 l. envers le diocèse de Mirepoix 16881129(05)
Il s'est désisté de l'opposition à l'entrée du sieur Estève à l'entrée aux Etats comme consul de Montolieu, diocésain de Carcassonne 16881027(03)
Il s'oblige pour le sieur Dupille d'acheter pour 600 000 l. de grains 16881207(10)
Indemnisé pour les pertes subies lors du regonflement des eaux en 1684 ; l'estimation des terres prises par les rigoles du Canal n'a pu être faite à cause d'une inondation 16881203(04)
Indemnisé pour les terres prises dans le lieu de Truillas par la construction d'un pont que le roi fait faire sur la Cesse, pour l'eau de son jardin qui a été détournée et pour la perte de droits seigneuriaux 16881203(04)
Intendant 16881104(05)
Intendant de Guyenne : son frère le priera de donner un jugement favorable au diocèse de Rieux contre les lieutenants du mandement de Lastronques qui refusent de payer leurs quotités 16881119(01)
Intendant en 1680 16881210(02)
Intendant en Languedoc 16881112(02)
L'examen du contrat de l'acquisition de la baronnie de Florac, faite par le comte de Grizac à son frère le comte du Roure, ayant révélé que ce n'était pas un titre incommutable, il a été rejeté 16881027(02)
La sénéchaussée de Carcassonne lui verse 100 l. pour les journées employées à la visite des chemins dans le diocèse de Narbonne pendant l'année 16881129(23)
La sénéchaussée de Carcassonne lui verse 204 l. pour 17 journées employées à la visite du grand chemin dans le diocèse de Carcassonne 16881129(23)
Le diocèse de Toulouse a imposé 2 000 l. en 1684 en sa faveur 16881201(03)
Le roi lui a remis une lettre de cachet en blanc pour nommer un gentilhomme de son choix comme envoyé de Saint-Félix, baronnie en cours de réunion au Domaine ; par égard pour les droits du président et pour l'assemblée, il renonce à s'en servir 16881027(04)
Les Etats lui renouvellent la pension de 1 500 l. pour les frais extraordinaires engagés pour transférer à Montpellier suivant leur vœu son académie pour l'éducation des jeunes gentilshommes 16881207(01)
Lieutenant de roi 16881209(02)
Lieutenant de roi en Languedoc 16881026(01)
Lieutenant général (dépense pour son fourrage et ses équipages) 16881201(05)
Maître maçon de Béziers, entrepreneur du pont de Roucaute sur le Canal 16881129(02)
Maître sculpteur de Carcassonne (contrat du 12/02/1688 pour les réparations du grand chemin de Saint-Rome à Marseillette 16881129(15)
Marchand de Béziers (indemnisé pour les dommages soufferts à cause de la construction du Canal 16881203(04)
Marchand de la ville de Beaucaire (voiturage de 270 balles de pastel indûment taxées en Arles) 16881126(05)
Marchand de Limoux : il se présente pour prendre à bail la manufacture de Clermont 16881209(03)
Maréchal de camp (dépense pour son fourrage et ses équipages) 16881201(05)
Marquis de Villeneuve 16881209(04)
Nommé par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de Saint-Félix (noblesse de quatre générations depuis 1585) 16881029(01)
Nouvel acquéreur d'un office de receveur du diocèse de Mende 16881206(02)
On statuera sur sa plainte (dommages causés à son moulin et ses prairies par le détournement des eaux du Laudot vers le Canal) quand le bassin de Saint-Ferréol sera rempli et l'ouverture dudit ruisseau fermée 16881203(04)
Paiement du travail qu'il a fait au chemin de Coursan 16881129(15)
Possesseur de la terre de Villevieille et Montredon 16881029(01)
Premier secrétaire des commandements de Monseigneur le duc du Maine 16881209(02)
Président 16881026(03)
Président au parlement de Toulouse et propriétaire du Canal ; chargé de l'entretien des épanchoirs, consulté sur prétendus dommages causés aux moulins neufs de Béziers 16881203(04)
Prévôt diocésain (le diocèse de Mende accorde 4 000 l. à sa veuve pour ses 15 années de service) 16881206(02)
Prévôt général ; gratification de 1 500 l. accordée par les Etats pour services accomplis sous les ordres de M. de La Trousse, commandant en chef pour le roi en Languedoc, pour le roi et pour la religion ; il n'a que 500 l. de gages 16881207(05)
Propriétaire lésé par la construction d'un des forts de Nîmes, Alès et Saint-Hippolyte 16881209(04)
Propriétaire lésée par la construction d'un des forts de Nîmes, Alès et Saint-Hippolyte 16881209(04)
Propriétaires lésés par la construction d'un des forts de Nîmes, Alès et Saint-Hippolyte 16881209(04)
Receveur des rentiers de Toulouse ; ses affaires sont en mauvais état 16881207(04)
Receveur du diocèse d'Albi en 1686 16881127(01)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1686, entré de nouveau en charge 16881204(03)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1687 16881204(03)
Receveur du diocèse de Béziers en 1686 16881126(03)
Receveur du diocèse de Béziers en 1687 16881126(03)
Receveur du diocèse de Béziers en 1688 16881126(03)
Receveur du diocèse de Castres 16881202(02)
Receveur du diocèse de Narbonne 16881210(02)
Receveur du diocèse de Nîmes 16881126(04)
Receveur du diocèse de Nîmes en 1686 16881126(04)
Receveur du diocèse de Toulouse en 1684 16881201(03)
Recteur de la chapelle de la Véronique, propriétaire lésé par la construction d'un des forts de Nîmes, Alès et Saint-Hippolyte 16881209(04)
Reçu à la survivance de son père le 12/01/1678 ; admis à prêter serment 16881113(01)
Remercié par les députés qui reviennent de la Cour pour ses bons offices 16881109(02)
S'étant désistée de sa saisie sur les sommes dues au baron d'Alès, elle recevra sur ordre de Basville la somme provisionnelle de 1 100 l. 16881117(02)
Secrétaire d'Etat à la chancellerie 16881204(01)
Secrétaire des commandements de Monseigneur le duc de Noailles 16881209(02)
Secrétaire des commandements de Monseigneur le duc du Maine 16881209(02)
Secrétaire des commandements de Monsieur de Basville 16881209(02)
Secrétaire des commandements de Monsieur le comte du Roure 16881209(02)
Secrétaire des Etats 16881129(02)
Secrétaire des Etats ; son fils, secrétaire en survivance depuis le 12/01/1678, est admis à prêter serment 16881113(01)
Secrétaire du roi (traités du 15/07 et 15/10/1688 pour frais d'expédition et de sceau des lettres d'amortissement des communautés 16881204(01)
Secrétaire et greffier des Etats 16881129(06)
Secrétaire et greffier des Etats, commissaire principal pour l'assiette de Castres 16881211(02)
Signataire de l'état des draps déposés dans le magasin de la manufacture de Saptes en nantissement du prêt de 60 000 l. au sieur de Varennes 16881207(03)
Signataire de la liste des commissaires principaux aux assiettes 16881211(02)
Sous-fermier de l'équivalent de la ville et diocèse de Toulouse en 1602 16881210(01)
Sous-fermier de l'équivalent de la ville et diocèse de Toulouse en 1620 16881210(01)
Sous-fermier du droit domanial en pays de Foix et ressort des parlements de Toulouse et de Pau 16881119(03)
Syndic d'Albi, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16881211(02)
Syndic du diocèse d'Uzès 16881204(03)
Syndic du diocèse de Narbonne 16881210(02)
Syndic du diocèse de Narbonne en 1687 16881206(03)
Syndic du diocèse du Puy 16881204(02)
Syndic du Vivarais 16881104(02)
Syndic du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 16881211(02)
Syndic du Vivarais, nommé à la session précédente à la commission mixte de vérification des impôts des communautés 16881203(06)
Syndic général 16881027(04)
Syndic général ; la sénéchaussée de Carcassonne lui verse 96 l. pour 8 journées employées à la visite des chemins 16881129(23)
Syndic général, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 16881211(02)
Traité passé avec les Etats pour l'achat de 600 000 l. de grains à mettre dans des magasins jusqu'à la récolte de 1689 ; le sieur Darnaud se porte fort pour lui 16881207(09)
Trésorier de France de Montpellier 16881209(02)
Trésorier de France de Toulouse 16881209(02)
Trésorier de la Bourse 16881115(02)
Trésorier de la Bourse du pays 16881126(01)
Un des rentiers de la province, auquel la province a été subrogée 16881207(04)
Vendeur de la baronnie de Florac à son frère le comte de Grizac 16881104(01)
Vicaire de l'évêque de Viviers 16881026(02)
Vicaire général de Béziers 16881129(08)
Vicaire général de Béziers ; la sénéchaussée de Carcassonne lui verse 300 l. pour des journées employées à la visite des chemins et la vérification d'ouvrages 16881129(23)
Vicaire général de Limoux 16881129(13)
Vicaire général de Viviers, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16881211(02)
Vicomte de Polignac 16881108(01)
Vicomte de Polignac, nommé à la session précédente à la commission mixte de vérification des impôts des communautés 16881203(06)