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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
S'étant désistée de sa saisie sur les sommes dues au baron d'Alès, elle recevra sur ordre de Basville la somme provisionnelle de 1 100 l. 16881117(02)
Secrétaire d'Etat à la chancellerie 16881204(01)
Secrétaire des commandements de Monseigneur le duc de Noailles 16881209(02)
Secrétaire des commandements de Monseigneur le duc du Maine 16881209(02)
Secrétaire des commandements de Monsieur de Basville 16881209(02)
Secrétaire des commandements de Monsieur le comte du Roure 16881209(02)
Secrétaire des Etats 16881129(02)
Secrétaire des Etats ; son fils, secrétaire en survivance depuis le 12/01/1678, est admis à prêter serment 16881113(01)
Secrétaire du roi (traités du 15/07 et 15/10/1688 pour frais d'expédition et de sceau des lettres d'amortissement des communautés 16881204(01)
Secrétaire et greffier des Etats 16881129(06)
Secrétaire et greffier des Etats, commissaire principal pour l'assiette de Castres 16881211(02)
Signataire de l'état des draps déposés dans le magasin de la manufacture de Saptes en nantissement du prêt de 60 000 l. au sieur de Varennes 16881207(03)
Signataire de la liste des commissaires principaux aux assiettes 16881211(02)
Sous-fermier de l'équivalent de la ville et diocèse de Toulouse en 1602 16881210(01)
Sous-fermier de l'équivalent de la ville et diocèse de Toulouse en 1620 16881210(01)
Sous-fermier du droit domanial en pays de Foix et ressort des parlements de Toulouse et de Pau 16881119(03)
Syndic d'Albi, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16881211(02)
Syndic du diocèse d'Uzès 16881204(03)
Syndic du diocèse de Narbonne 16881210(02)
Syndic du diocèse de Narbonne en 1687 16881206(03)
Syndic du diocèse du Puy 16881204(02)
Syndic du Vivarais 16881104(02)
Syndic du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 16881211(02)
Syndic du Vivarais, nommé à la session précédente à la commission mixte de vérification des impôts des communautés 16881203(06)
Syndic général 16881027(04)
Syndic général ; la sénéchaussée de Carcassonne lui verse 96 l. pour 8 journées employées à la visite des chemins 16881129(23)
Syndic général, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 16881211(02)