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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16881025 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Débiteur du diocèse de Nîmes 16881126(04)
Débouté de l'entrée aux Etats ; il contestait l'entrée du sieur Ugla ; son appel, quoique relevé au parlement de Toulouse, n'a été ni jugé ni poursuivi 16881027(03)
Débouté de l'entrée aux Etats malgré son opposition (reprise du sieur Morel) au sieur Estève, irrégulièrement élu consul selon lui et ayant irrégulièrement prêté serment 16881027(03)
Dépense du diocèse de Nîmes pour son logement 16881126(04)
Dépositaire d'une des clefs du magasin de la manufacture de Saptes ; décédé dans l'année 16881207(03)
Dépositaire d'une des clefs du magasin de la manufacture de Saptes ; il a succédé au sieur Cusson 16881207(03)
Député d'Agde 16881123(01)
Député d'Agde ; il se plaint des inondations causées à Vias par le Canal 16881117(01)
Député de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 16881211(02)
Député du Puy, nommé à la session précédente à la commission mixte de vérification des impôts des communautés 16881203(06)
Député du tiers état l'an dernier pour porter le cahier de doléances à la Cour 16881109(01)
Député(s) d'Agde 16881108(01)
Député(s) d'Albi 16881210(01)
Député(s) de Béziers 16881129(12)
Député(s) de Castres 16881129(11)
Diocésain de Lavaur 16881108(01)
Diocésain de Mirepoix 16881113(02)
Diocésain de Mirepoix, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 16881211(02)
Diocésain de Montpellier 16881201(02)
Diocésain de Narbonne 16881108(01)
Diocésain de Nîmes 16881108(01)
Diocésain de Saint-Papoul 16881108(01)
Diocésain de Saint-Pons 16881108(01)
Diocésain de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 16881211(02)