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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitaine de Toulouse ; les dommages qu'il souffre depuis longtemps dans ses terres situées au consulat de Renneville à cause du Canal doivent être expertisés 16881203(04)
Capitoul(s) de Toulouse 16881210(01)
Chargé de payer les entrepreneurs pour la construction des églises dans le diocèse de Nîmes 16881126(04)
Chargé par le roi de la fourniture des vivres aux vaisseaux royaux ; il propose des moyens pour faciliter le débit des grains de la province vers l'étranger 16881122(01)
Chirurgien de Montpellier, opérateur de la pierre pour les pauvres ; les Etats lui accordent 600 l.) 16881207(02)
Choisi par l'archevêque de Narbonne comme envoyé de Saint-Félix, il doit faire ses preuves de noblesse et se hâter d'aller les chercher 16881027(04)
Ci-devant syndic du diocèse de Saint-Pons 16881202(03)
Commandant en chef pour le roi en Languedoc 16881207(05)
Commis à la recette des tailles du diocèse de Mirepoix en 1684 et 1685 16881129(05)
Commis à la recette des tailles du diocèse du Puy 16881204(02)
Commis par la province pour certifier tous les ans le nombre de pièces de drap produites 16881209(03)
Commis pour faire la fourniture de l'étape à Lunel 16881127(05)
Condamné à 10 ans de bannissement hors du ressort du présidial de Béziers après une procédure du prévôt diocésain 16881207(08)
Conseiller d'Etat et intendant de la province 16881209(02)
Conseiller d'Etat ordinaire 16881209(03)
Consul d'Agde 16881203(06)
Consul d'Albi 16881202(06)
Consul d'Uzès 16881209(04)
Consul de Béziers 16881202(06)
Consul de Carcassonne 16881207(09)
Consul de Castres 16881207(09)
Consul de Limoux, commissaire principal pour l'assiette de Limoux 16881211(02)
Consul de Lodève 16881202(06)
Consul de Massaguel, chargé de lever la taille, emprisonné à cause du refus de payer du seigneur du lieu 16881120(01)
Consul de Montolieu, tanneur, admis comme diocésain de Carcassonne, malgré l'opposition du sieur Guilhevert, ancien consul 16881027(03)
Consul de Montpellier 16881206(01)
Consul de Nîmes 16881206(01)
Consul de Pézenas 16881113(02)
Consul de Pézenas, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16881211(02)
Consul de Poussan, admis comme diocésain de Montpellier, malgré l'opposition du sieur Pinel 16881027(03)
Consul de Saint-Papoul 16881207(09)
Consul de Saint-Pons 16881203(06)
Consul(s) d'Agde 16881210(02)
Consul(s) d'Albi 16881108(01)
Consul(s) d'Uzès 16881108(01)
Consul(s) de Béziers 16881108(01)
Consul(s) de Carcassonne 16881209(03)
Consul(s) de Castres 16881122(01)
Consul(s) de Lodève 16881108(01)
Consul(s) de Montpellier 16881209(03)
Consul(s) de Narbonne 16881108(01)
Consul(s) de Nîmes 16881108(01)
Consul(s) de Saint-Papoul 16881122(01)
Consul(s) du Puy 16881108(01)
Contrôleur général 16881112(01)
Créancier du diocèse d'Uzès 16881204(03)
Créancier du diocèse d'Uzès pour la fourniture de l'étape 16881204(03)
Créancier du diocèse de Montauban pour les réparations et construction des églises du Bas-Montauban 16881127(02)
Créancier du diocèse de Nîmes pour l'étape 16881126(04)