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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16881025 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Entrepreneur d'épanchoirs et rigoles du Canal entre Toulouse, Puichéric et Villeneuve-les-Béziers 16881203(04)
Entrepreneur de la manufacture de Saptes 16881207(03)
Entrepreneur des travaux de la partie du grand chemin du pont de Londres à Coursan ; il conteste l'estimation du toisage de ses travaux (elle sera refaite en présence d'experts dont l'un nommé par lui) 16881129(06)
Envoyé d'Arques, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16881211(02)
Envoyé de Barjac, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 16881211(02)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 16881211(02)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 16881211(02)
Envoyé de tour de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 16881211(02)
Envoyé du baron d'Arques (il a droit d'assistance à l'assiette d'Alet) 16881129(04)
Envoyé du duc d'Uzès pour Florensac ; il a prouvé une noblesse remontant à 1540 16881027(03)
Envoyé du marquis de Rébé, baron d'Arques ; il a prouvé une noblesse remontant à 1548 (son père a été reçu chevalier de Malte avant son mariage) 16881027(03)
Etapier du diocèse d'Uzès 16881204(03)
Etapier du diocèse de Montauban 16881127(02)
Etapier du diocèse de Saint-Papoul 16881201(04)
Evêque d'Alet 16881108(01)
Evêque d'Uzès 16881203(06)
Evêque d'Uzès : il a terminé les procès entre les marquis de Fournès et de Montfrin et s'offre à les accorder pour déterminer lequel des deux devrait payer les arrérages de taille 16881201(02)
Evêque de Béziers 16881122(01)
Evêque de Carcassonne 16881108(01)
Evêque de Castres 16881108(01)
Evêque de Lodève 16881108(01)
Evêque de Lodève (acquéreur en 1649 de la terre de Margon) 16881027(03)
Evêque de Mende 16881108(01)
Evêque de Mirepoix (absent : un grand procès que son diocèse a au Conseil cause son absence, sur l'ordre du roi) 16881027(01)
Evêque de Montauban 16881108(01)
Evêque de Montauban, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 16881211(02)
Evêque de Montpellier 16881104(02)
Evêque de Nîmes 16881108(01)
Evêque de Rieux 16881108(01)
Evêque de Rieux, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16881211(02)
Evêque de Saint-Papoul 16881127(06)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16881211(02)
Evêque de Viviers (absent ; il a envoyé une lettre d'excuse) 16881026(03)
Evêque du Puy, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16881211(02)