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Accueil / Recherche session / Session 16891107 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
(Entré aux Etats auparavant) 16891111(01)
* 16891114(02)
A avancé des sommes au diocèse de Viviers pour l'étape 16891217(30)
A contresigné la liste des commissaires principaux aux assiettes 16891219(01)
A contresigné la liste des lieux d'étape 16891219(03)
A démissionné de sa charge de lieutenant général en Languedoc 16891216(01)
A reçu les sommes destinées à la solde des milices 16891115(01)
Abbesse de Prouilles 16891115(05)
Abbesse de Saint-Sauveur de la Fontaine, indemnisée de ses droits seigneuriaux 16891217(04)
Ancien notaire de Montpellier, procureur du sieur Pouget, propriétaire de la manufacture de Clermont 16891212(03)
Archevêque d'Albi 16891109(01)
Archevêque d'Albi, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Archevêque d'Albi, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16891219(01)
Archevêque d'Albi, commissaire signant le traité pour l'emprunt royal de 1 000 000 livres 16891202(01)
Archevêque d'Albi, président 16891217(05)
Archevêque de Toulouse 16891219(03)
Archevêque de Toulouse, président 16891108(02)
Archevêque de Toulouse, président, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 16891219(01)
Archevêque nommé de Toulouse, président 16891114(01)
Architecte de Montpellier (vérification des travaux de la chaussée du grand chemin dans la plaine de Coursan) 16891217(09)
Assesseur de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette de Castres 16891219(01)
Avocat de la province au parlement de Toulouse 16891214(04)
Avocat, député de Toulouse aux Etats, remplace Cassegnau, décédé, comme avocat de la province au parlement de Toulouse 16891214(04)
Baron d'Alès, indemnisé de ses droits seigneuriaux 16891217(04)
Baron de Castelnau, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 16891219(01)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 16891212(05)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 16891126(01)
Baron de Couffoulens 16891111(02)
Baron de Ganges, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16891219(01)
Baron de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16891219(01)
Baron de Lanta 16891109(01)
Baron de Rouairoux 16891212(01)
Baron de Rouairoux (testament du 09/06/1684 chez Hérail à Béziers) 16891111(01)
Baron de Villeneuve 16891114(01)
Baron de Villeneuve, commissaire chargé d'examiner le problème du canal de Vias 16891214(07)
Baron de Villeneuve, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Baron de Villeneuve, rapporteur du différend entre le fermier général de l'équivalent et les bouchers de Montpellier et de Nîmes 16891205(01)
Baron de// Polignac, commissaire signant le traité pour l'emprunt royal de 1 000 000 livres 16891202(01)
Baron de// Villeneuve, commissaire signant le traité pour l'emprunt royal de 1 000 000 livres 16891202(01)
Baronne de Rouairoux// 16891111(01)
Bénéficiaire du loyer de la manufacture de Clermont 16891215(03)
Bourgeois de Pézenas (vérification et réception de la chaussée faite au grand chemin dans la plaine de Coursan) 16891217(09)
Bourgeois de Saint-Chinian au diocèse de Saint-Pons (contrat signé avec Joubert pour une pépinière de mûriers en conséquence d'une délibération des derniers Etats du 01/12/1688) 16891125(05)
Bourgeois de Thézan (vérification et réception de la chaussée du grand chemin dans la plaine de Coursan) 16891217(09)
Capitoul de Toulouse, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Capitoul(s) de Toulouse 16891109(01)
Capitoul, commissaire signant le traité pour l'emprunt royal de 1 000 000 livres 16891202(01)
Capitoul, député de Toulouse aux Etats, nommé à la première place qui sera vacante des avocats de la province au Parlement de Toulouse 16891214(04)
Capitouls de Toulouse (différend avec la province au sujet du financement des étapes) 16891126(05)
Cardinal, président né des Etats (absent) 16891108(02)
Chargé d'indemniser le sieur Géraud 16891214(06)
Chrirurgien opérateur pour la pierre 16891210(08)
Ci-devant syndic du diocèse de Narbonne 16891217(17)
Commandant en chef pour Sa Majesté en Languedoc 16891202(01)
Commissaire du roi 16891114(01)
Commissaire signant le traité pour l'emprunt royal de 1 000 000 livres 16891202(01)
Conseiller d'Etat, intendant de justice, police et finances 16891216(06)
Constructeur du pont de bateaux entre Beaucaire et Tarascon en vertu des lettres patentes de 1687 (détruit en 1689) 16891126(02)
Consul d'Agde 16891212(05)
Consul d'Agde, commissaire nommé pour examiner les arrérages des impositions du diocèse de Narbonne 16891128(01)
Consul d'Alet, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 16891219(01)
Consul de Carcassonne, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Consul de Marvejols, commissaire principal pour l'assiette de Mende 16891219(01)
Consul de Montpellier 16891212(05)
Consul de Montpellier, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Consul de Narbonne, commissaire nommé pour examiner les arrérages des impositions du diocèse de Narbonne 16891128(01)
Consul de Nîmes, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Consul de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16891219(01)
Consul de Pézenas 16891121(01)
Consul de Saint-Pons 16891212(06)
Consul(s) (sic) de Toulouse 16891125(02)
Consul(s) d'Agde 16891216(04)
Consul(s) d'Uzès 16891111(02)
Consul(s) de Béziers 16891217(03)
Consul(s) de Carcassonne 16891109(01)
Consul(s) de Castres 16891125(03)
Consul(s) de Mende 16891119(01)
Consul(s) de Montpellier 16891109(01)
Consul(s) de Narbonne 16891117(01)
Consul(s) de Nîmes 16891215(01)
Consul(s) de Saint-Papoul 16891215(01)
Consul(s) de Viviers 16891111(02)
Consul(s) du Puy 16891119(01)
Consuls d'Agde, commissaires chargés d'examiner le problème du canal de Vias 16891214(07)
Consuls de Beaucaire (requête au sujet de la traversée du Rhône après la destruction du pont de bateaux) 16891126(02)
Contrôleur de la province en la manufacture de Saptes 16891212(04)
Contrôleur général 16891117(02)
Créancier du diocèse d'Albi 16891217(10)
Créancier du diocèse d'Alet 16891217(20)
Débiteur du diocèse de Nîmes 16891217(32)
Débiteur du diocèse du Puy 16891217(29)
Député d'Uzès 16891212(05)
Député de Nîmes 16891212(06)
Député du diocèse de Castres aux derniers Etats, a trop perçu pour ses journées extraordinaires 16891217(25)
Député(s) de Carcassonne 16891217(06)
Député(s) de Narbonne 16891217(05)
Diocésain d'Uzès 16891117(01)
Diocésain de Mirepoix 16891121(01)
Diocésain de Toulouse 16891109(01)
Diocésain du Vivarais 16891126(01)
Diocésain du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Viviers 16891219(01)
Ecuyer académiste (continuation de la gratification de 1 500 l. accordée par les Etats) 16891210(07)
Entrepreneur avec Indret de la manufacture de Clermont, bail expiré en 1689 16891212(01)
Entrepreneur avec Thomé de la manufacture de Clermont, bail expiré en 1689 16891212(01)
Entrepreneur de la manufacture de Clermont, où il possède des "effets" d'une valeur de 144 160 l. 16891212(03)
Entrepreneur de la manufacture de Saptes 16891212(04)
Entrepreneur de Saptes (bail de 7 ans et demi, prêts qui lui sont consentis) 16891212(01)
Entrepreneur du Canal de communication des mers 16891214(05)
Enverra le mémoire des Etats sur les milices et le quartier d'hiver en même temps que le courrier à la cour 16891115(01)
Envoi à la Cour de la délibération du don gratuit 16891129(01)
Envoyé d'Arques 16891109(01)
Envoyé de Clermont 16891109(01)
Envoyé de Florensac 16891109(01)
Envoyé de Florensac (s'étant "appliqué jusqu'ici au service", il a rapporté ses preuves avec retard) 16891111(01)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 16891219(01)
Envoyé de Rieux 16891217(06)
Envoyé de Rouairoux, porteur de la procuration de la marquise de Caylus 16891111(01)
Envoyé de Saint-Félix 16891109(02)
Envoyé de tour de Gévaudan 16891109(01)
Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16891219(01)
Envoyé de tour du Vivarais 16891109(01)
Etabli par la province pour contrôler la production de draps à Clermont 16891212(03)
Etapier 16891217(11)
Evêque d'Uzès 16891119(01)
Evêque de Béziers 16891111(02)
Evêque de Béziers, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Evêque de Béziers, commissaire signant le traité pour l'emprunt royal de 1 000 000 livres 16891202(01)
Evêque de Béziers, nommé à la commission chargée d'examiner le problème du canal de Vias 16891214(07)
Evêque de Carcassonne 16891212(01)
Evêque de Castres, député l'an dernier pour porter le cahier de doléances au roi 16891121(01)
Evêque de Comminges, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 16891219(01)
Evêque de Lavaur, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 16891219(01)
Evêque de Lodève 16891117(01)
Evêque de Lodève, commissaire nommé pour examiner les arrérages des impositions du diocèse de Narbonne 16891128(01)
Evêque de Mende 16891212(06)
Evêque de Montauban 16891207(04)
Evêque de Montpellier 16891125(03)
Evêque de Montpellier, rapporteur du différend entre le fermier général de l'équivalent et les bouchers de Montpellier et de Nîmes 16891205(01)
Evêque de Rieux (absent) 16891214(07)
Evêque de Saint-Papoul 16891111(02)
Evêque de Saint-Papoul (autorisation à donner à l'emploi des indemnités dues à l'abbesse de Prouilles) 16891115(05)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16891219(01)
Evêque du Puy 16891109(01)
Fermier général de l'équivalent (à propos du sol par agneau) 16891205(02)
Fermier général de l'équivalent (différend avec les bouchers) 16891205(01)
Frais de logement payés par le diocèse de Nîmes 16891217(32)
Gouverneur 16891214(02)
Greffier de la ville de Narbonne 16891217(05)
Greffier des Etats 16891217(05)
Greffier des Etats, commissaire principal pour l'assiette de Mirepoix 16891219(01)
Habitant de Toulouse (contrat signé avec Joubert le 05/02/1689 pour fournir 36 000 mûriers en 7 ans moyennant 5 000 l.) 16891125(05)
Intendant 16891114(01)
Intendant de la province 16891121(04)
Le syndic du diocèse de Mirepoix a été chargé de poursuivre le jugement contre les communautés de Vernioles et La Redorte auprès de lui 16891217(18)
Lieutenant du roi 16891216(06)
Lieutenant général en Languedoc, nouvellement pourvu de provisions à la suite de la démission de feu le marquis de Montanègre 16891216(01)
Manufacturier// 16891212(03)
Marchand de Limoux, entrepreneur de Clermont (bail de 8 ans et demi, prêts qui lui sont consentis) 16891212(01)
Marquis de Villeneuve, commissaire nommé pour examiner les arrérages des impositions du diocèse de Narbonne 16891128(01)
Notaire à Béziers (a enregistré le testament du marquis de Caylus le 09/06/1684) 16891111(01)
Officier de la province 16891207(04)
Personne de main forte du diocèse de Lavaur, qui refuse de payer les arrérages de la taille 16891214(02)
Personne de main forte du diocèse de Saint-Papoul, qui refuse de payer les arrérages de la taille 16891214(02)
Pour un capital de 8 354 l., une rente est payée au cardinal de Bonzi sous le nom de l'abbé de Monestier, décédé ; les arrérages doivent être payés par le diocèse du Puy 16891217(28)
Pour un capital de 8 354 l., une rente lui est payée sous le nom de l'abbé de Monestier, décédé ; les arrérages doivent être payés par le diocèse du Puy 16891217(28)
Premier consul de Béziers, commissaire principal pour l'assiette de Béziers 16891219(01)
Premier consul de Narbonne 16891217(05)
Premier consul de Narbonne, commissaire principal pour l'assiette de Limoux 16891219(01)
Premier secrétaire des commandements de Monseigneur le duc du Maine 16891216(06)
Président au parlement (de Toulouse//), rentier de la ville de Toulouse 16891202(02)
Prévôt général (voyages faits en Vivarais et en Cévennes pour dissiper les attroupements de "nouveaux convertis mal intentionnés") 16891210(06)
Promoteur du diocèse de Saint-Papoul (autorisation à donner à l'emploi des indemnités dues à l'abbesse de Prouilles) 16891115(05)
Propriétaire de la manufacture de Clermont 16891212(03)
Propriétaire des bâtiments de la manufacture de Clermont (le roi a augmenté le loyer des métiers et outils que la province doit lui payer) 16891210(05)
Propriétaire riverain de l'Orb indemnisé de ses terres perdues à cause de l'inondation de 1682 16891214(06)
Receveur au diocèse de Toulouse 16891217(11)
Receveur du diocèse d'Albi 16891217(10)
Receveur du diocèse de Béziers avec le sieur Fargeon, son compagnon d'office 16891217(23)
Receveur du diocèse de Béziers avec le sieur Pastourel, son compagnon d'office 16891217(23)
Receveur du diocèse de Béziers en 1689 16891217(23)
Receveur du diocèse de Montauban 16891217(12)
Receveur du diocèse de Narbonne 16891217(17)
Receveur du diocèse de Narbonne en 1687, caution de Durantet 16891217(17)
Receveur du diocèse de Nîmes 16891217(32)
Receveur et trésorier du diocèse de Castres 16891217(25)
Rentier de la ville de Toulouse 16891202(02)
Représente les sieurs Indret et Thomé 16891212(03)
Secrétaire de M. de Basville 16891216(06)
Secrétaire de Monseigneur le duc de Noailles 16891216(06)
Secrétaire des Etats 16891212(04)
Secrétaire des Etats, officier de la province 16891207(04)
Secrétaire et greffier du roi signant le traité pour l'emprunt royal de 1 000 000 livres 16891202(01)
Syndic de la ville de Toulouse 16891126(05)
Syndic de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 16891219(01)
Syndic de Vivarais 16891215(03)
Syndic de Vivarais, rapporteur du différend entre le fermier général de l'équivalent et les bouchers de Montpellier et de Nîmes 16891205(01)
Syndic du diocèse de Narbonne 16891217(05)
Syndic du diocèse de Toulouse 16891126(01)
Syndic du Vivarais 16891114(01)
Syndic général 16891109(02)
Syndic général, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16891219(01)
Syndic général, donne son avis au procès sur le paiement de l'équivalent sur les graisses non comestibles et poursuit un arrêt en interprétation de la cour des Aides à ce sujet 16891205(01)
Trésorier de France à Montpellier 16891216(06)
Trésorier de France à Toulouse 16891216(06)
Trésorier de la Bourse 16891115(05)
Trésorier de la Bourse (arrérages des impositions du diocèse de Narbonne) 16891128(01)
Trésorier de la Bourse du Pays 16891205(05)
Trésorier de la Bourse du pays de Languedoc 16891217(26)
Vérification des réparations du grand chemin dans le diocèse de Carcassonne 16891217(09)
Vicaire de l'évêque de Rieux 16891108(01)
Vicaire général de Narbonne 16891217(05)
Vicaire général de Narbonne, commissaire principal pour l'assiette de Narbonne 16891219(01)
Vicaire général de Viviers, commissaire principal pour l'assiette du Puy 16891219(01)
Vicomte de Polignac 16891109(01)
Vicomte de Polignac, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Vicomte de Polignac, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès 16891219(01)
Visite des réparations du grand chemin dans le diocèse de Narbonne 16891217(09)