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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16891107 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Baron d'Alès, indemnisé de ses droits seigneuriaux 16891217(04)
Baron de Castelnau, commissaire principal pour l'assiette de Lodève 16891219(01)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 16891212(05)
Baron de Castelnau-de-Bonnefons 16891126(01)
Baron de Couffoulens 16891111(02)
Baron de Ganges, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Pons 16891219(01)
Baron de La Gardiolle, commissaire principal pour l'assiette d'Agde 16891219(01)
Baron de Lanta 16891109(01)
Baron de Rouairoux 16891212(01)
Baron de Rouairoux (testament du 09/06/1684 chez Hérail à Béziers) 16891111(01)
Baron de Villeneuve 16891114(01)
Baron de Villeneuve, commissaire chargé d'examiner le problème du canal de Vias 16891214(07)
Baron de Villeneuve, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Baron de Villeneuve, rapporteur du différend entre le fermier général de l'équivalent et les bouchers de Montpellier et de Nîmes 16891205(01)
Baron de// Polignac, commissaire signant le traité pour l'emprunt royal de 1 000 000 livres 16891202(01)
Baron de// Villeneuve, commissaire signant le traité pour l'emprunt royal de 1 000 000 livres 16891202(01)
Baronne de Rouairoux// 16891111(01)
Bénéficiaire du loyer de la manufacture de Clermont 16891215(03)
Bourgeois de Pézenas (vérification et réception de la chaussée faite au grand chemin dans la plaine de Coursan) 16891217(09)
Bourgeois de Saint-Chinian au diocèse de Saint-Pons (contrat signé avec Joubert pour une pépinière de mûriers en conséquence d'une délibération des derniers Etats du 01/12/1688) 16891125(05)
Bourgeois de Thézan (vérification et réception de la chaussée du grand chemin dans la plaine de Coursan) 16891217(09)