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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16891107 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A avancé des sommes au diocèse de Viviers pour l'étape 16891217(30)
A contresigné la liste des commissaires principaux aux assiettes 16891219(01)
A contresigné la liste des lieux d'étape 16891219(03)
A démissionné de sa charge de lieutenant général en Languedoc 16891216(01)
A reçu les sommes destinées à la solde des milices 16891115(01)
Abbesse de Prouilles 16891115(05)
Abbesse de Saint-Sauveur de la Fontaine, indemnisée de ses droits seigneuriaux 16891217(04)
Ancien notaire de Montpellier, procureur du sieur Pouget, propriétaire de la manufacture de Clermont 16891212(03)
Archevêque d'Albi 16891109(01)
Archevêque d'Albi, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Archevêque d'Albi, commissaire principal pour l'assiette d'Albi 16891219(01)
Archevêque d'Albi, commissaire signant le traité pour l'emprunt royal de 1 000 000 livres 16891202(01)
Archevêque d'Albi, président 16891217(05)
Archevêque de Toulouse 16891219(03)
Archevêque de Toulouse, président 16891108(02)
Archevêque de Toulouse, président, commissaire principal pour l'assiette de Toulouse 16891219(01)
Archevêque nommé de Toulouse, président 16891114(01)
Architecte de Montpellier (vérification des travaux de la chaussée du grand chemin dans la plaine de Coursan) 16891217(09)
Assesseur de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette de Castres 16891219(01)
Avocat de la province au parlement de Toulouse 16891214(04)
Avocat, député de Toulouse aux Etats, remplace Cassegnau, décédé, comme avocat de la province au parlement de Toulouse 16891214(04)