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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16891107 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitoul de Toulouse, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Capitoul(s) de Toulouse 16891109(01)
Capitoul, commissaire signant le traité pour l'emprunt royal de 1 000 000 livres 16891202(01)
Capitoul, député de Toulouse aux Etats, nommé à la première place qui sera vacante des avocats de la province au Parlement de Toulouse 16891214(04)
Capitouls de Toulouse (différend avec la province au sujet du financement des étapes) 16891126(05)
Cardinal, président né des Etats (absent) 16891108(02)
Chargé d'indemniser le sieur Géraud 16891214(06)
Chrirurgien opérateur pour la pierre 16891210(08)
Ci-devant syndic du diocèse de Narbonne 16891217(17)
Commandant en chef pour Sa Majesté en Languedoc 16891202(01)
Commissaire du roi 16891114(01)
Commissaire signant le traité pour l'emprunt royal de 1 000 000 livres 16891202(01)
Conseiller d'Etat, intendant de justice, police et finances 16891216(06)
Constructeur du pont de bateaux entre Beaucaire et Tarascon en vertu des lettres patentes de 1687 (détruit en 1689) 16891126(02)
Consul d'Agde 16891212(05)
Consul d'Agde, commissaire nommé pour examiner les arrérages des impositions du diocèse de Narbonne 16891128(01)
Consul d'Alet, commissaire principal pour l'assiette d'Alet 16891219(01)
Consul de Carcassonne, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Consul de Marvejols, commissaire principal pour l'assiette de Mende 16891219(01)
Consul de Montpellier 16891212(05)
Consul de Montpellier, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Consul de Narbonne, commissaire nommé pour examiner les arrérages des impositions du diocèse de Narbonne 16891128(01)
Consul de Nîmes, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Consul de Nîmes, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes 16891219(01)
Consul de Pézenas 16891121(01)
Consul de Saint-Pons 16891212(06)
Consul(s) (sic) de Toulouse 16891125(02)
Consul(s) d'Agde 16891216(04)
Consul(s) d'Uzès 16891111(02)
Consul(s) de Béziers 16891217(03)
Consul(s) de Carcassonne 16891109(01)
Consul(s) de Castres 16891125(03)
Consul(s) de Mende 16891119(01)
Consul(s) de Montpellier 16891109(01)
Consul(s) de Narbonne 16891117(01)
Consul(s) de Nîmes 16891215(01)
Consul(s) de Saint-Papoul 16891215(01)
Consul(s) de Viviers 16891111(02)
Consul(s) du Puy 16891119(01)
Consuls d'Agde, commissaires chargés d'examiner le problème du canal de Vias 16891214(07)
Consuls de Beaucaire (requête au sujet de la traversée du Rhône après la destruction du pont de bateaux) 16891126(02)
Contrôleur de la province en la manufacture de Saptes 16891212(04)
Contrôleur général 16891117(02)
Créancier du diocèse d'Albi 16891217(10)
Créancier du diocèse d'Alet 16891217(20)