AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 16891107 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Secrétaire de M. de Basville 16891216(06)
Secrétaire de Monseigneur le duc de Noailles 16891216(06)
Secrétaire des Etats 16891212(04)
Secrétaire des Etats, officier de la province 16891207(04)
Secrétaire et greffier du roi signant le traité pour l'emprunt royal de 1 000 000 livres 16891202(01)
Syndic de la ville de Toulouse 16891126(05)
Syndic de Toulouse, commissaire principal pour l'assiette de Montauban 16891219(01)
Syndic de Vivarais 16891215(03)
Syndic de Vivarais, rapporteur du différend entre le fermier général de l'équivalent et les bouchers de Montpellier et de Nîmes 16891205(01)
Syndic du diocèse de Narbonne 16891217(05)
Syndic du diocèse de Toulouse 16891126(01)
Syndic du Vivarais 16891114(01)
Syndic général 16891109(02)
Syndic général, commissaire principal pour l'assiette de Carcassonne 16891219(01)
Syndic général, donne son avis au procès sur le paiement de l'équivalent sur les graisses non comestibles et poursuit un arrêt en interprétation de la cour des Aides à ce sujet 16891205(01)