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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Ecuyer académiste (continuation de la gratification de 1 500 l. accordée par les Etats) 16891210(07)
Entrepreneur avec Indret de la manufacture de Clermont, bail expiré en 1689 16891212(01)
Entrepreneur avec Thomé de la manufacture de Clermont, bail expiré en 1689 16891212(01)
Entrepreneur de la manufacture de Clermont, où il possède des "effets" d'une valeur de 144 160 l. 16891212(03)
Entrepreneur de la manufacture de Saptes 16891212(04)
Entrepreneur de Saptes (bail de 7 ans et demi, prêts qui lui sont consentis) 16891212(01)
Entrepreneur du Canal de communication des mers 16891214(05)
Enverra le mémoire des Etats sur les milices et le quartier d'hiver en même temps que le courrier à la cour 16891115(01)
Envoi à la Cour de la délibération du don gratuit 16891129(01)
Envoyé d'Arques 16891109(01)
Envoyé de Clermont 16891109(01)
Envoyé de Florensac 16891109(01)
Envoyé de Florensac (s'étant "appliqué jusqu'ici au service", il a rapporté ses preuves avec retard) 16891111(01)
Envoyé de Florensac, commissaire principal pour l'assiette de Montpellier 16891219(01)
Envoyé de Rieux 16891217(06)
Envoyé de Rouairoux, porteur de la procuration de la marquise de Caylus 16891111(01)
Envoyé de Saint-Félix 16891109(02)
Envoyé de tour de Gévaudan 16891109(01)
Envoyé de tour de Gévaudan, commissaire principal pour l'assiette de Rieux 16891219(01)
Envoyé de tour du Vivarais 16891109(01)
Etabli par la province pour contrôler la production de draps à Clermont 16891212(03)
Etapier 16891217(11)
Evêque d'Uzès 16891119(01)
Evêque de Béziers 16891111(02)
Evêque de Béziers, commissaire pour faire le traité portant sur l'emprunt royal d'un million de livres 16891129(02)
Evêque de Béziers, commissaire signant le traité pour l'emprunt royal de 1 000 000 livres 16891202(01)
Evêque de Béziers, nommé à la commission chargée d'examiner le problème du canal de Vias 16891214(07)
Evêque de Carcassonne 16891212(01)
Evêque de Castres, député l'an dernier pour porter le cahier de doléances au roi 16891121(01)
Evêque de Comminges, commissaire principal pour l'assiette de Comminges 16891219(01)
Evêque de Lavaur, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur 16891219(01)
Evêque de Lodève 16891117(01)
Evêque de Lodève, commissaire nommé pour examiner les arrérages des impositions du diocèse de Narbonne 16891128(01)
Evêque de Mende 16891212(06)
Evêque de Montauban 16891207(04)
Evêque de Montpellier 16891125(03)
Evêque de Montpellier, rapporteur du différend entre le fermier général de l'équivalent et les bouchers de Montpellier et de Nîmes 16891205(01)
Evêque de Rieux (absent) 16891214(07)
Evêque de Saint-Papoul 16891111(02)
Evêque de Saint-Papoul (autorisation à donner à l'emploi des indemnités dues à l'abbesse de Prouilles) 16891115(05)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal pour l'assiette de Saint-Papoul 16891219(01)
Evêque du Puy 16891109(01)