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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
De Coursan (réparations du pont de Coursan) 17110108(15)
De Lézignan ; reçoit 31 l. pour une portion de terre prise par la construction du chemin de Narbonne à Carcassonne 17110108(13)
De Mèze ; reçoit 40 l. pour une portion de champ prise par la construction du chemin de Saint-Thibéry 17110108(13)
De Saint-Chinian, associé à la fabrique du sieur Catala de Saint-Pons 17110114(03)
Débouté de l'entrée aux Etats comme diocésain de Limoux 17101129(03)
Décrétiste de la terre de Rieux 17101210(01)
Délivre les certificats d'envoi des draps à Marseille 17110114(01)
Député de Castres 17101219(01)
Député de Gignac 17101213(01)
Député de Mende 17110127(03)
Député de Narbonne 17110105(03)
Député de Pézenas 17101213(01)
Député(s) d'Alet et Limoux 17101231(02)
Député(s) de Béziers 17101213(01)
Député(s) de Castres 17101204(05)
Député(s) de Lavaur 17101204(05)
Député(s) de Lodève 17110121(01)
Député(s) de Mende 17110105(03)
Député(s) de Mirepoix 17101231(02)
Député(s) de Montpellier 17101212(01)
Député(s) de Narbonne 17101205(01)
Député(s) de Nîmes 17101205(01)
Diocésain d'Albi 17101231(02)
Diocésain d'Alet et Limoux, commissaire à l'assiette du diocèse de Limoux 17110128(02)
Diocésain d'Uzès 17101231(02)
Diocésain de Castres 17110123(02)
Diocésain de Castres, commissaire à l'assiette du diocèse de Montpellier 17110128(02)
Diocésain de Clermont 17110127(09)
Diocésain de Comminges 17101217(02)
Diocésain de Lavaur 17110109(01)
Diocésain de Lavaur, commissaire à l'assiette du diocèse de Lavaur 17110128(02)
Diocésain de Montpellier 17101217(02)
Diocésain de Narbonne 17110114(01)
Diocésain de Saint-Papoul 17101217(02)
Diocésain de Saint-Pons 17110127(09)
Diocésain de Toulouse 17110123(02)
Diocésain de Viviers 17101231(01)
Diocésain de Viviers, commissaire à l'assiette du diocèse de Viviers 17110128(02)
Directeur de la fabrique de draps de Clermont(-l'Hérault) 17110114(01)
Directeur de la manufacture de Clermont 17110114(01)
Directeur de la manufacture de La Trivalle 17110114(01)
Directeur de la manufacture de Pennautier 17110114(01)
Directeur et propriétaire de la manufacture de Saptes 17110114(01)
Directeurs de la manufacture de Bize(-Minervois) 17110114(01)
Doit vendre des outils et des métiers pour la manufacture de la Grange-des-Prés 17110123(03)
Du lieu de Coursan ; attribution de 450 l. pour entretenir et continuer les réparations du pont de Coursan jusqu'à Narbonne 17110108(12)