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Accueil / Recherche session / Session 17210130 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
* 17210308(05)
A fourni des récepissés des sommes remises par les héritiers de Pennautier à sa caisse à Paris 17210306(06)
A fourni un certificat à Pierre Médaille 17210215(06)
A rendu compte à l'assiette du diocèse de Saint-Pons 17210305(13)
A rendu compte de son dernier exercice dans le diocèse de Montpellier 17210313(01)
A visité les lieux d'étape de la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes 17210306(09)
A visité les lieux d'étape de la sénéchaussée de Carcassonne 17210306(09)
A visité les lieux d'étape de la sénéchaussée de Toulouse 17210306(09)
Acquéreur de la baronnie de Bram 17210201(01)
Acquéreur des offices de trésoriers des octrois créés en 1705 et rachetés par la province 17210210(03)
Admis comme baron d'Apcher (de tour du Gévaudan) ; ci-devant guidon des gens d'armes de la Reine 17210308(05)
Agent du diocèse de Narbonne 17210305(09)
Ancien capitaine dans le régiment royal carabinier, nommé prévôt général de la province 17210305(01)
Ancien entrepreneur du pont de Fresquelin sur le chemin de Sète 17210220(02)
Ancien entrepreneur du pont de Fresquelin sur le chemin de Sète ; une indemnité de 500 l. lui est accordée pour avoir travaillé un an sans être payé au chemin de Sète 17210220(02)
Ancien prévôt général de la province 17210305(01)
Ancien receveur du diocèse de Montauban 17210312(14)
Ancien receveur du diocèse de Nîmes (failli) 17210313(02)
Archevêque d'Albi 17210203(02)
Archevêque d'Albi, nommé à l'archevêché de Toulouse, président 17210303(02)
Archevêque d'Albi, président 17210131(01)
Archevêque de Narbonne 17210212(01)
Archevêque de Narbonne (il se trouve à Paris) 17210207(02)
Archevêque de Toulouse 17210217(13)
Architecte de Montpellier 17210306(02)
Arrérages des exercices de ses comptes 17210306(06)
Assesseur d'Agde, commissaire principal à l'assiette d'Agde 17210313(09)
Assesseur de Carcassonne, député à la cour par les Etats de 1719 17210224(01)
Assesseur de Lavaur, commissaire principal à l'assiette de Lavaur 17210313(09)
Assesseur du Puy, commissaire principal à l'assiette du Puy 17210313(09)
Baron de Barjac 17210201(02)
Baron de Bram 17210203(02)
Baron de Calvisson 17210203(02)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 17210201(02)
Baron de Lanta 17210201(01)
Baron de Murviel 17210228(05)
Baron de Rieux 17210131(02)
Baron de Villeneuve 17210215(01)
Capitaine d'une compagnie de gentilshommes de Rouergue 17210308(05)
Capitaine de dragons au régiment d'Epinay, en garnison à Anduze 17210306(02)
Capitaine du fort de Sète 17210217(03)
Capitoul(s) de Toulouse 17210217(12)
Caution de l'entrepreneur Feautrier pour le bail du 01/05/1721 de l'entretien du port et du canal de Sète 17210215(01)
Caution de l'entrepreneur Pierre Médaille 17210215(06)
Caution de l'entrepreneur Salles 17210220(02)
Caution du sieur de Sainte-Maure (il doit continuer les travaux d'entretien du port et du canal de Sète jusqu'au 1er mai 1721) 17210215(01)
Caution du sieur Lamye 17210313(06)
Caution du sieur Marcha 17210312(01)
Certificat à l'entrepreneur des réparations du chemin de Mont-Louis 17210227(02)
Chargé d'enlever la vase et le sable du port et du canal de Sète 17210227(03)
Chargé de faire le recouvrement de la capitation en 1714 au diocèse de Nîmes 17210313(02)
Chargé de fournir des meubles au lazaret de Vallabrègues 17210306(02)
Chargé de l'entretien des chaussées du Rhône 17210220(03)
Chargé de l'entretien des chemins de Coursan à Narbonne, de Narbonne à Villepinte, du pont de Gaure et du Pas de La Gaste et de la visite des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17210215(05)
Chargé de l'entretien des ponts de Pigasse et du Somail 17210215(05)
Chargé de l'entretien du chemin de traverse de Béziers à Thézan 17210305(10)
Chargé de l'entretien du chemin du Pont de Thongue au Pas du Loup 17210215(05)
Chargé de l'entretien du fanal du port de Sète, grâce aux droits perçus sur les navires qui y entrent 17210217(01)
Chargé de l'entretien du pont de Villefalse 17210215(06)
Chargé des réparations du chemin de l'étape de Mèze à Béziers 17210220(03)
Chargé du recouvrement des arrérages de la capitation, pourvu de l'office de receveur du diocèse d'Alès ; procureur du sieur Rousset 17210313(03)
Ci-devant maire de Cazères ; il prétend à l'entrée aux Etats (qui le rejettent) parce qu'il dit n'avoir pas été remboursé de sa charge par la communauté (ce qui est faux) 17210201(02)
Ci-devant syndic du diocèse de Mende 17210313(07)
Commandant en chef en Languedoc, président pour le roi aux Etats 17210303(02)
Commis a l'inspection de l'église cathédrale de Montauban 17210312(14)
Commis à la garde des archives 17210310(02)
Commis au greffe du roi 17210227(01)
Commis par la province à l'inspection des manufactures du Gévaudan (son salaire est porté de 1 200 à 1 500 l.) 17210303(09)
Commis qui a travaillé au récolement des archives 17210310(02)
Commissaire (il a fait des voyages et des frais pour la conservation de la santé de la province ; les Etats lui accordent une gratification) 17210305(04)
Commissaire principal à l'assiette de Comminges 17210313(09)
Conseiller d'Etat// (il a envoyé une lettre au sujet du lazaret à construire à Sète) 17210220(05)
Consul d'Alet, commissaire principal à l'assiette de Limoux 17210313(09)
Consul d'Uzès 17210306(04)
Consul de Carcassonne 17210201(02)
Consul de Clermont, commissaire principal à l'assiette de Lodève 17210313(09)
Consul de Gignac 17210215(01)
Consul de Lavaur 17210303(03)
Consul de Mende 17210306(04)
Consul de Montpellier 17210201(02)
Consul de Narbonne 17210201(02)
Consul de Pézenas 17210215(01)
Consul du Puy 17210201(02)
Consul ou député d'Albi 17210303(10)
Consul ou député d'Alet et Limoux 17210308(04)
Consul ou député d'Uzès 17210303(10)
Consul ou député de Carcassonne 17210303(10)
Consul ou député de Montpellier 17210303(10)
Consul ou député de Narbonne 17210303(10)
Consul ou député de Nîmes 17210308(04)
Consul ou député du Puy 17210303(10)
Consul(s) de Montpellier 17210310(02)
Consul(s) de Narbonne 17210207(01)
Consul(s) de Nîmes 17210228(05)
Consul(s) du Puy 17210228(05)
Contrôleur des manufactures de la province 17210303(03)
Contrôleur général 17210227(05)
Contrôleur général des finances 17210308(02)
Créancier du diocèse de Narbonne 17210305(09)
Débiteurs du diocèse de Nîmes 17210313(02)
Dédommagé à cause des pertes subies lors de la députation à la Cour (cherté des vivres et dévaluation des billets de banque) 17210312(02)
Député d'Agde 17210227(01)
Député d'Alet 17210201(01)
Député de Lavaur 17210227(01)
Député de Pézenas, commissaire principal à l'assiette de Béziers 17210313(09)
Député(s) de Mirepoix 17210217(12)
Devis du projet du pont sur la Thongue ; vérification de l'état du pont de Roquecourbe 17210215(08)
Diocésain d'Alès 17210303(03)
Diocésain d'Alet et Limoux 17210303(01)
Diocésain de Castres, commissaire principal à l'assiette de Castres 17210313(09)
Diocésain de Lavaur, commissaire principal à l'assiette de Carcassonne 17210313(09)
Diocésain du Puy 17210303(03)
Directeur de l'académie d'équitation à Montpellier 17210305(06)
Directeur des fortifications 17210215(01)
Directeur des vivres et fourrages 17210305(05)
Doit payer au diocèse d'Alès le débet de son compte de la capitation 17210313(03)
Doit payer au diocèse de Nîmes le reliquat de son compte de la capitation de 1718 17210313(02)
Du lieu de Coursan ; chargé de l'entretien du chemin relevé du Pas du Loup au pont de Coursan et du chemin de Coursan à Narbonne 17210215(05)
Duc d'Uzès (procès contre les officiers du Domaine au sujet du droit de relief) 17210220(07)
Entrepreneur d'une manufacture de toiles façon de Rouen à Albi 17210303(06)
Entrepreneur de l'entretien du port de Sète (contrat renouvelé pour trois ans) 17210312(01)
Entrepreneur de l'entretien du port et du pont-levis de Sète 17210217(01)
Entrepreneur de la consolidation des rives de l'Aude en amont de Carcassonne (bail du 30/09/1719, à la toise suivant la différence des ouvrages) 17210220(04)
Entrepreneur de la fourniture de mulets en 1719 17210312(06)
Entrepreneur de la manufacture de Clermont de Lodève 17210306(06)
Entrepreneur des réparations du chemin de Béziers à Saint-Pons 17210215(06)
Entrepreneur des réparations du pont de Toulouse 17210228(02)
Entrepreneur du canal de Sète au Rhône par les étangs 17210217(02)
Entrepreneur du chemin de Sète, associé de Dumont ; il a abandonné l'ouvrage 17210220(02)
Entrepreneur du chemin de Sète, ruiné et incapable de payer les ouvriers 17210220(01)
Entrepreneur du chemin de Sète, ruiné et incapable de payer les ouvriers ; il a travaillé un an sans être payé 17210220(01)
Entrepreneur du nouveau bail de l'entretien du port et du canal de Sète commençant le 01/05/1721 17210215(01)
Entrepreneur du port de Sète (bail du 15/12/1690, commençant le 01/01/1691 et finissant le 01/01/1721) 17210215(01)
Entrepreneur qui s'est désisté le 08/03/1721 du bail passé le 29/01/1720 pour l'entretien du port de Sète 17210312(01)
Entrepreneurs 17210217(10)
Entrepreneurs de la raffinerie de sucre de Sète 17210303(07)
Envoyé d'Arques, commissaire principal à l'assiette de Viviers 17210313(09)
Envoyé de Castelnau-de-Bonnefons, commissaire principal à l'assiette d'Uzès 17210313(09)
Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal à l'assiette de Toulouse 17210313(09)
Envoyé de Rieux, commissaire principal à l'assiette d'Alès 17210313(09)
Envoyé du comte de Mérinville pour la baronnie de Rieux 17210131(02)
Envoyé du roi en Barbarie, il en revient ; il a séjourné à Toulon deux ou trois mois et veut accoster à Sète 17210212(01)
Evêque d'Agde 17210215(08)
Evêque d'Alet 17210201(01)
Evêque de Béziers 17210206(03)
Evêque de Comminges 17210228(02)
Evêque de Lavaur 17210217(12)
Evêque de Lodève 17210201(02)
Evêque de Mirepoix, commissaire principal à l'assiette de Mirepoix 17210313(09)
Evêque de Montpellier 17210201(02)
Evêque de Saint-Papoul 17210215(01)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal à l'assiette de Saint-Papoul 17210313(09)
Evêque de Saint-Pons 17210215(01)
Extinction des 4 deniers pour livre sur les deniers patrimoniaux et d'octroi dont il avait le droit de jouir 17210306(06)
Fabricant de draps de la ville de Saint-Pons 17210303(03)
Fabricant de draps de Saint-Chinian 17210303(03)
Fabricant de draps de Saint-Chinian, dont la maison est érigée en manufacture royale 17210303(03)
Faisant la recette des tailles du diocèse de Rieux 17210312(13)
Fermier du prince de Conti pour le bac sur l'Hérault 17210220(03)
Gouverneur de la province 17210303(02)
Grand vicaire de Castres 17210215(08)
Greffier 17210207(04)
Greffier du diocèse de Béziers 17210305(10)
Greffier du roi// 17210206(02)
Habitant de Saint-Julia, diocésain de Toulouse, débouté de l'entrée aux Etats malgré un ordre du roi 17210207(04)
Héritier universel du comte de Peyre et demandant l'entrée aux Etats en qualité de baron de Peyre, de tour de Gévaudan 17210217(06)
Il a vaqué aux vérifications des réparations des chemins, à la réception des ouvrages, à l'entretien, plans et devis dans la sénéchaussée de Toulouse 17210217(13)
Il demande à se servir d'une terre inculte qui reste de celles utilisées pour la construction de la chaussée de Bruguières 17210217(15)
Il doit au diocèse d'Uzès 320 l. d'intérêt provenant de la finance de la charge de prévôt 17210313(04)
Il doit payer au diocèse de Nîmes ce qu'il doit encore du prix de l'office du sieur Auvelier 17210313(02)
Il possède le droit de passage sur l'Hérault et y entretient un bac 17210220(03)
Il possède les anciens titres de la maison de Lordat depuis le mariage de Violant de Lordat dans la maison de Panat 17210201(01)
Imposition pour son fourrage 17210306(03)
Indemnisé des dommages subis à cause du grand chemin qui passe près d'une de ses terres 17210215(09)
Ingénieur de roi 17210228(02)
Ingénieur du roi 17210312(01)
Ingénieur du roi préposé aux ouvrages du port de Sète 17210220(05)
Inspecteur (des manufactures) de la province 17210303(06)
Inspecteur des travaux de l'Aude 17210220(04)
Inspecteur des travaux publics pour la province 17210215(01)
Inspecteur du chemin de Poussan à Sète 17210220(01)
Intendant 17210201(02)
Intendant de la province 17210303(11)
Intendant de Roussillon 17210311(02)
Intendant en Languedoc, un des commissaires présidents pour le roi aux Etats 17210303(02)
Jardinier de Pont-Saint-Esprit (pépinière de mûriers) 17210303(08)
Le sieur Durand est son procureur 17210313(03)
Lieutenant de maire de Saint-Pons, commissaire principal à l'assiette de Saint-Pons 17210313(09)
Lieutenant général pour le roi en Languedoc 17210217(06)
Lieutenant général pour le roi, président pour le roi aux Etats 17210303(02)
Maçon de la ville d'Alet, entrepreneur des réparations du chemin de Mont-Louis 17210227(02)
Maçon, chargé de l'entretien du chemin de Béziers à la Grande Montagne par Puimisson et Bédarieux 17210305(10)
Maire d'Albi 17210227(01)
Maire d'Albi, commissaire principal à l'assiette d'Albi 17210313(09)
Maire de Castelnaudary 17210201(01)
Maire de Gignac 17210310(02)
Maire de Limoux, commissaire principal à l'assiette d'Alet 17210313(09)
Maire de Rieux 17210227(06)
Maire ou consul d'Alet et Limoux 17210303(03)
Maire ou consul de Béziers 17210306(04)
Maire ou consul de Castres 17210306(04)
Maître maçon de Pézenas (bail du 10/03/1720 avec le diocèse d'Agde pour les réparations du chemin de la Croix de Bouzigues à Pézenas) 17210215(04)
Marchand, caution de Clément 17210220(03)
Maréchal de camp des armées du roi, gouverneur de la ville, cité et château de Carcassonne 17210201(01)
Marquis de Mirepoix (procès contre les officiers du Domaine au sujet du droit de relief) 17210220(07)
Mesures qu'il a prises pour garder les bords du Rhône et les côtes de la contagion venue de Provence 17210203(02)
Monsieur de Panat possède les anciens titres de la maison de Lordat depuis le mariage de Violant de Lordat dans la maison de Panat 17210201(01)
Notaire (de la province//) à Paris 17210224(02)
Notaire à Paris 17210206(05)
Notaire de la province à Paris 17210206(04)
Nouveau syndic du diocèse de Rieux 17210312(13)
Nouveau syndic du diocèse de Saint-Papoul 17210312(12)
Nouvel entrepreneur du pont de Fresquelin sur le chemin de Sète (bail du 17/06/1720) 17210220(02)
Opposition (rejetée) à l'entrée du sieur de Nigry, envoyé du comte de Mérinville pour Rieux 17210131(02)
Paiement de ce qu'ils doivent à la province 17210308(09)
Particulier qui a fait des voyages et des frais pour la conservation de la santé de la province ; les Etats lui accordent une gratification 17210305(04)
Particulier qui a pris des peines extraordinaires en faisant des voyages et des frais pour la conservation de la santé de la province ; les Etats lui accordent une gratification 17210305(04)
Patron chargé du passage des deux bacs sur l'Hérault près de Saint-Thibéry 17210220(03)
Porteur de la procuration de Saint-Julia, premier consul en 1718 et 1719, admis aux Etats comme diocésain de Toulouse 17210207(04)
Premier consul de Cazères, admis aux Etats 17210201(02)
Premier consul de Montpellier 17210227(01)
Premier consul de Montpellier, commissaire principal à l'assiette de Montpellier 17210313(09)
Premier consul de Montpellier, député à la cour par les Etats de 1719 17210224(01)
Premier consul de Narbonne, commissaire principal à l'assiette de Narbonne 17210313(09)
Premier consul de Nîmes 17210303(01)
Premier consul de Nîmes, commissaire principal à l'assiette de Nîmes 17210313(09)
Président juge mage en la sénéchaussée de Carcassonne 17210201(01)
Procureur et caution du sieur Pierre Fargues ; il s'est présenté pour faire la recette du diocèse du Puy 17210313(06)
Professeur d'hydrographie 17210227(03)
Propriétaire de la pépinière de Meillen 17210303(08)
Propriétaire de la pépinière de Saint-Bauzille 17210303(08)
Propriétaire de la pépinière de Saint-Chinian 17210303(08)
Propriétaire incommutable de la baronnie de Peyre, de tour de Gévaudan ; il doit faire les preuves de sa noblesse 17210228(05)
Rappel d'une affaire de sous-inféodation de fief ; jugement qui a été rendu en sa faveur 17210220(07)
Réception du chemin de Sète 17210220(01)
Receveur du diocèse d'Agde 17210305(11)
Receveur du diocèse d'Albi en 1719 17210312(09)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1713, 1715 et 1719 17210313(04)
Receveur du diocèse d'Uzès en 1718 17210313(04)
Receveur du diocèse de Béziers en 1717 17210305(10)
Receveur du diocèse de Béziers en 1718 17210305(10)
Receveur du diocèse de Béziers en 1720 17210305(10)
Receveur du diocèse de Carcassonne en 1720 17210305(08)
Receveur du diocèse de Castres 17210305(07)
Receveur du diocèse de Comminges 17210312(11)
Receveur du diocèse de Lavaur 17210312(10)
Receveur du diocèse de Limoux en 1719 17210305(15)
Receveur du diocèse de Mende 17210313(07)
Receveur du diocèse de Mirepoix 17210305(16)
Receveur du diocèse de Narbonne 17210305(09)
Receveur du diocèse de Nîmes 17210313(02)
Receveur du diocèse de Saint-Papoul 17210306(05)
Receveur du diocèse de Saint-Papoul en 1719 17210312(12)
Receveur du diocèse de Saint-Pons 17210305(13)
Receveur du diocèse de Toulouse en 1719 17210312(08)
Receveur du diocèse de Toulouse en 1720 17210312(08)
Receveur du diocèse du Puy 17210313(06)
Receveur en exercice du diocèse de Montauban 17210312(14)
Receveur entrant en exercice du diocèse de Mende 17210313(07)
Receveur sortant d'exercice du diocèse d'Alet 17210305(14)
Reçu aux Etats en 1670 en qualité de baron de Castelnau-de-Bonnefons 17210308(05)
Refusé comme député de Saint-Julia, diocésain de Toulouse 17210306(01)
Régent 17210308(01)
Remplacé par Buscaillon pour le chemin relevé du Pas du Loup au pont de Coursan 17210215(05)
S'est chargé de payer 600 l., dernière moitié de 1 2000 l. pour les héritiers du sieur Cabrières 17210313(02)
Secrétaire d'Etat à la Guerre 17210308(08)
Secrétaire d'Etat à la Guerre// 17210228(07)
Secrétaire d'Etat// 17210207(04)
Secrétaire de l'intendance (une gratification lui est accordée pour les services rendus l'an dernier à la province) 17210312(03)
Secrétaire de M. de Bernage 17210303(02)
Syndic de Vivarais 17210313(05)
Syndic du diocèse d'Albi, qui a été continué dans sa charge 17210312(09)
Syndic du diocèse d'Alès 17210313(03)
Syndic du diocèse d'Alet 17210305(14)
Syndic du diocèse d'Uzès 17210313(04)
Syndic du diocèse de Carcassonne 17210305(08)
Syndic du diocèse de Castres 17210305(07)
Syndic du diocèse de Comminges 17210312(11)
Syndic du diocèse de Lavaur, qui a été continué dans sa charge 17210312(10)
Syndic du diocèse de Limoux 17210305(15)
Syndic du diocèse de Mirepoix 17210305(16)
Syndic du diocèse de Montauban en 1719 17210312(14)
Syndic du diocèse de Montauban en 1720 17210312(14)
Syndic du diocèse de Montpellier 17210220(01)
Syndic du diocèse de Nîmes 17210313(02)
Syndic du diocèse de Rieux 17210312(13)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul 17210312(12)
Syndic du diocèse de Toulouse 17210312(08)
Syndic du diocèse du Puy 17210313(06)
Syndic du Gévaudan, commissaire principal à l'assiette de Mende 17210313(09)
Syndic général 17210206(05)
Syndic général en la sénéchaussée de Carcassonne 17210210(01)
Syndic général en la sénéchaussée de Carcassonne, avocat en la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier (reçu à la survivance de son père le 11/01/1707, il est désormais installé pour exercer conjointement ou séparément avec son père) 17210210(01)
Syndic général en survivance 17210217(07)
Syndic général, "qui est resté à Paris par ordre de l'assemblée" 17210312(02)
Traitant de Grenoble ayant fourni avec Perrin 400 mulets de l'armée d'Espagne 17210308(08)
Traitant de Grenoble ayant fourni avec Séranne 400 mulets de l'armée d'Espagne 17210308(08)
Trésorier de France 17210206(02)
Trésorier de France en la généralité de Montpellier, un des commissaires présidents pour le roi aux Etats 17210303(02)
Trésorier de France en la généralité de Toulouse, un des commissaires présidents pour le roi aux Etats 17210303(02)
Trésorier de France en la généralité de Toulouse// 17210206(02)
Trésorier de la Bourse 17210206(04)
Vérification des sondages faits à Sète 17210306(10)
Vérification et devis des travaux sur les bords du Rhône 17210220(03)
Vicaire général de Montauban, commissaire principal à l'assiette de Montauban 17210313(09)
Vicaire général de Rieux, commissaire principal à l'assiette de Rieux 17210313(09)
Visite des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne en 1720 17210215(05)