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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17210130 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Paiement de ce qu'ils doivent à la province 17210308(09)
Particulier qui a fait des voyages et des frais pour la conservation de la santé de la province ; les Etats lui accordent une gratification 17210305(04)
Particulier qui a pris des peines extraordinaires en faisant des voyages et des frais pour la conservation de la santé de la province ; les Etats lui accordent une gratification 17210305(04)
Patron chargé du passage des deux bacs sur l'Hérault près de Saint-Thibéry 17210220(03)
Porteur de la procuration de Saint-Julia, premier consul en 1718 et 1719, admis aux Etats comme diocésain de Toulouse 17210207(04)
Premier consul de Cazères, admis aux Etats 17210201(02)
Premier consul de Montpellier 17210227(01)
Premier consul de Montpellier, commissaire principal à l'assiette de Montpellier 17210313(09)
Premier consul de Montpellier, député à la cour par les Etats de 1719 17210224(01)
Premier consul de Narbonne, commissaire principal à l'assiette de Narbonne 17210313(09)
Premier consul de Nîmes 17210303(01)
Premier consul de Nîmes, commissaire principal à l'assiette de Nîmes 17210313(09)
Président juge mage en la sénéchaussée de Carcassonne 17210201(01)
Procureur et caution du sieur Pierre Fargues ; il s'est présenté pour faire la recette du diocèse du Puy 17210313(06)
Professeur d'hydrographie 17210227(03)
Propriétaire de la pépinière de Meillen 17210303(08)
Propriétaire de la pépinière de Saint-Bauzille 17210303(08)
Propriétaire de la pépinière de Saint-Chinian 17210303(08)
Propriétaire incommutable de la baronnie de Peyre, de tour de Gévaudan ; il doit faire les preuves de sa noblesse 17210228(05)