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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17210130 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A fourni des récepissés des sommes remises par les héritiers de Pennautier à sa caisse à Paris 17210306(06)
A fourni un certificat à Pierre Médaille 17210215(06)
A rendu compte à l'assiette du diocèse de Saint-Pons 17210305(13)
A rendu compte de son dernier exercice dans le diocèse de Montpellier 17210313(01)
A visité les lieux d'étape de la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes 17210306(09)
A visité les lieux d'étape de la sénéchaussée de Carcassonne 17210306(09)
A visité les lieux d'étape de la sénéchaussée de Toulouse 17210306(09)
Acquéreur de la baronnie de Bram 17210201(01)
Acquéreur des offices de trésoriers des octrois créés en 1705 et rachetés par la province 17210210(03)
Admis comme baron d'Apcher (de tour du Gévaudan) ; ci-devant guidon des gens d'armes de la Reine 17210308(05)
Agent du diocèse de Narbonne 17210305(09)
Ancien capitaine dans le régiment royal carabinier, nommé prévôt général de la province 17210305(01)
Ancien entrepreneur du pont de Fresquelin sur le chemin de Sète 17210220(02)
Ancien entrepreneur du pont de Fresquelin sur le chemin de Sète ; une indemnité de 500 l. lui est accordée pour avoir travaillé un an sans être payé au chemin de Sète 17210220(02)
Ancien prévôt général de la province 17210305(01)
Ancien receveur du diocèse de Montauban 17210312(14)
Ancien receveur du diocèse de Nîmes (failli) 17210313(02)
Archevêque d'Albi 17210203(02)
Archevêque d'Albi, nommé à l'archevêché de Toulouse, président 17210303(02)
Archevêque d'Albi, président 17210131(01)
Archevêque de Narbonne 17210212(01)
Archevêque de Narbonne (il se trouve à Paris) 17210207(02)
Archevêque de Toulouse 17210217(13)
Architecte de Montpellier 17210306(02)
Arrérages des exercices de ses comptes 17210306(06)
Assesseur d'Agde, commissaire principal à l'assiette d'Agde 17210313(09)
Assesseur de Carcassonne, député à la cour par les Etats de 1719 17210224(01)
Assesseur de Lavaur, commissaire principal à l'assiette de Lavaur 17210313(09)
Assesseur du Puy, commissaire principal à l'assiette du Puy 17210313(09)