AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17210130 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Il a vaqué aux vérifications des réparations des chemins, à la réception des ouvrages, à l'entretien, plans et devis dans la sénéchaussée de Toulouse 17210217(13)
Il demande à se servir d'une terre inculte qui reste de celles utilisées pour la construction de la chaussée de Bruguières 17210217(15)
Il doit au diocèse d'Uzès 320 l. d'intérêt provenant de la finance de la charge de prévôt 17210313(04)
Il doit payer au diocèse de Nîmes ce qu'il doit encore du prix de l'office du sieur Auvelier 17210313(02)
Il possède le droit de passage sur l'Hérault et y entretient un bac 17210220(03)
Il possède les anciens titres de la maison de Lordat depuis le mariage de Violant de Lordat dans la maison de Panat 17210201(01)
Imposition pour son fourrage 17210306(03)
Indemnisé des dommages subis à cause du grand chemin qui passe près d'une de ses terres 17210215(09)
Ingénieur de roi 17210228(02)
Ingénieur du roi 17210312(01)
Ingénieur du roi préposé aux ouvrages du port de Sète 17210220(05)
Inspecteur (des manufactures) de la province 17210303(06)
Inspecteur des travaux de l'Aude 17210220(04)
Inspecteur des travaux publics pour la province 17210215(01)
Inspecteur du chemin de Poussan à Sète 17210220(01)
Intendant 17210201(02)
Intendant de la province 17210303(11)
Intendant de Roussillon 17210311(02)
Intendant en Languedoc, un des commissaires présidents pour le roi aux Etats 17210303(02)