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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17210130 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Entrepreneur d'une manufacture de toiles façon de Rouen à Albi 17210303(06)
Entrepreneur de l'entretien du port de Sète (contrat renouvelé pour trois ans) 17210312(01)
Entrepreneur de l'entretien du port et du pont-levis de Sète 17210217(01)
Entrepreneur de la consolidation des rives de l'Aude en amont de Carcassonne (bail du 30/09/1719, à la toise suivant la différence des ouvrages) 17210220(04)
Entrepreneur de la fourniture de mulets en 1719 17210312(06)
Entrepreneur de la manufacture de Clermont de Lodève 17210306(06)
Entrepreneur des réparations du chemin de Béziers à Saint-Pons 17210215(06)
Entrepreneur des réparations du pont de Toulouse 17210228(02)
Entrepreneur du canal de Sète au Rhône par les étangs 17210217(02)
Entrepreneur du chemin de Sète, associé de Dumont ; il a abandonné l'ouvrage 17210220(02)
Entrepreneur du chemin de Sète, ruiné et incapable de payer les ouvriers 17210220(01)
Entrepreneur du chemin de Sète, ruiné et incapable de payer les ouvriers ; il a travaillé un an sans être payé 17210220(01)
Entrepreneur du nouveau bail de l'entretien du port et du canal de Sète commençant le 01/05/1721 17210215(01)
Entrepreneur du port de Sète (bail du 15/12/1690, commençant le 01/01/1691 et finissant le 01/01/1721) 17210215(01)
Entrepreneur qui s'est désisté le 08/03/1721 du bail passé le 29/01/1720 pour l'entretien du port de Sète 17210312(01)
Entrepreneurs 17210217(10)
Entrepreneurs de la raffinerie de sucre de Sète 17210303(07)
Envoyé d'Arques, commissaire principal à l'assiette de Viviers 17210313(09)
Envoyé de Castelnau-de-Bonnefons, commissaire principal à l'assiette d'Uzès 17210313(09)
Envoyé de La Gardiolle, commissaire principal à l'assiette de Toulouse 17210313(09)
Envoyé de Rieux, commissaire principal à l'assiette d'Alès 17210313(09)
Envoyé du comte de Mérinville pour la baronnie de Rieux 17210131(02)
Envoyé du roi en Barbarie, il en revient ; il a séjourné à Toulon deux ou trois mois et veut accoster à Sète 17210212(01)
Evêque d'Agde 17210215(08)
Evêque d'Alet 17210201(01)
Evêque de Béziers 17210206(03)
Evêque de Comminges 17210228(02)
Evêque de Lavaur 17210217(12)
Evêque de Lodève 17210201(02)
Evêque de Mirepoix, commissaire principal à l'assiette de Mirepoix 17210313(09)
Evêque de Montpellier 17210201(02)
Evêque de Saint-Papoul 17210215(01)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal à l'assiette de Saint-Papoul 17210313(09)
Evêque de Saint-Pons 17210215(01)
Extinction des 4 deniers pour livre sur les deniers patrimoniaux et d'octroi dont il avait le droit de jouir 17210306(06)