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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17210130 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Capitaine d'une compagnie de gentilshommes de Rouergue 17210308(05)
Capitaine de dragons au régiment d'Epinay, en garnison à Anduze 17210306(02)
Capitaine du fort de Sète 17210217(03)
Capitoul(s) de Toulouse 17210217(12)
Caution de l'entrepreneur Feautrier pour le bail du 01/05/1721 de l'entretien du port et du canal de Sète 17210215(01)
Caution de l'entrepreneur Pierre Médaille 17210215(06)
Caution de l'entrepreneur Salles 17210220(02)
Caution du sieur de Sainte-Maure (il doit continuer les travaux d'entretien du port et du canal de Sète jusqu'au 1er mai 1721) 17210215(01)
Caution du sieur Lamye 17210313(06)
Caution du sieur Marcha 17210312(01)
Certificat à l'entrepreneur des réparations du chemin de Mont-Louis 17210227(02)
Chargé d'enlever la vase et le sable du port et du canal de Sète 17210227(03)
Chargé de faire le recouvrement de la capitation en 1714 au diocèse de Nîmes 17210313(02)
Chargé de fournir des meubles au lazaret de Vallabrègues 17210306(02)
Chargé de l'entretien des chaussées du Rhône 17210220(03)
Chargé de l'entretien des chemins de Coursan à Narbonne, de Narbonne à Villepinte, du pont de Gaure et du Pas de La Gaste et de la visite des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne 17210215(05)
Chargé de l'entretien des ponts de Pigasse et du Somail 17210215(05)
Chargé de l'entretien du chemin de traverse de Béziers à Thézan 17210305(10)
Chargé de l'entretien du chemin du Pont de Thongue au Pas du Loup 17210215(05)
Chargé de l'entretien du fanal du port de Sète, grâce aux droits perçus sur les navires qui y entrent 17210217(01)
Chargé de l'entretien du pont de Villefalse 17210215(06)
Chargé des réparations du chemin de l'étape de Mèze à Béziers 17210220(03)
Chargé du recouvrement des arrérages de la capitation, pourvu de l'office de receveur du diocèse d'Alès ; procureur du sieur Rousset 17210313(03)
Ci-devant maire de Cazères ; il prétend à l'entrée aux Etats (qui le rejettent) parce qu'il dit n'avoir pas été remboursé de sa charge par la communauté (ce qui est faux) 17210201(02)
Ci-devant syndic du diocèse de Mende 17210313(07)
Commandant en chef en Languedoc, président pour le roi aux Etats 17210303(02)
Commis a l'inspection de l'église cathédrale de Montauban 17210312(14)
Commis à la garde des archives 17210310(02)
Commis au greffe du roi 17210227(01)
Commis par la province à l'inspection des manufactures du Gévaudan (son salaire est porté de 1 200 à 1 500 l.) 17210303(09)
Commis qui a travaillé au récolement des archives 17210310(02)
Commissaire (il a fait des voyages et des frais pour la conservation de la santé de la province ; les Etats lui accordent une gratification) 17210305(04)
Commissaire principal à l'assiette de Comminges 17210313(09)
Conseiller d'Etat// (il a envoyé une lettre au sujet du lazaret à construire à Sète) 17210220(05)
Consul d'Alet, commissaire principal à l'assiette de Limoux 17210313(09)
Consul d'Uzès 17210306(04)
Consul de Carcassonne 17210201(02)
Consul de Clermont, commissaire principal à l'assiette de Lodève 17210313(09)
Consul de Gignac 17210215(01)
Consul de Lavaur 17210303(03)
Consul de Mende 17210306(04)
Consul de Montpellier 17210201(02)
Consul de Narbonne 17210201(02)
Consul de Pézenas 17210215(01)
Consul du Puy 17210201(02)
Consul ou député d'Albi 17210303(10)
Consul ou député d'Alet et Limoux 17210308(04)
Consul ou député d'Uzès 17210303(10)
Consul ou député de Carcassonne 17210303(10)
Consul ou député de Montpellier 17210303(10)
Consul ou député de Narbonne 17210303(10)
Consul ou député de Nîmes 17210308(04)
Consul ou député du Puy 17210303(10)
Consul(s) de Montpellier 17210310(02)
Consul(s) de Narbonne 17210207(01)
Consul(s) de Nîmes 17210228(05)
Consul(s) du Puy 17210228(05)
Contrôleur des manufactures de la province 17210303(03)
Contrôleur général 17210227(05)
Contrôleur général des finances 17210308(02)
Créancier du diocèse de Narbonne 17210305(09)