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Accueil / Recherche session / Session 17540131 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
(Héritiers) 17540228(03)
(Veuve et enfants du trésorier de la Bourse) 17540225(01)
* 17540312(10)
4e enchérisseur de l'équivalent (1, 2 M. l.), 6e (1,224 M. l.), 8e (1,250 M. l.), 11e (1,286 M. l.), 12e et dernier (1,298 M. l.) 17540308(13)
5e enchérisseur de l'équivalent (1 212 000 l.), 7e (1 236 000 l.) et 9e (1 262 000 l.) 17540308(13)
A effectué la réception définitive des ouvrages de la chaussée du Pas du Loup 17540225(14)
A procédé à la réception d'ouvrages dans la sénéchaussée de Toulouse 17540227(03)
A vérifié les ouvrages de la chaussée du Pas du Loup 17540225(14)
A vérifié les registres des lieux d'étape dans la sénéchaussée de Carcassonne 17540223(08)
Abbesse de Gigean (directe de l'enclos de Bonnier acheté par la province pour le couvent de La Merci) 17540302(04)
Achète des grains à Lunel pour subvenir aux besoins du Gévaudan lors d'une disette 17540302(05)
Acquéreur d'une portion de l'enclos de Bonnier acheté par la province pour le couvent de La Merci 17540302(04)
Adjudicataire de la ferme de l'équivalent 17540308(12)
Adjudicataire de la ferme de l'équivalent (sauf tiercement de l'enchère courante) 17540304(05)
Adjudicataire des ouvrages en maçonnerie et pierres de taille de la chaussée et du grand pont sur le canal de Sète 17540216(08)
Adjudicataire du chemin de Narbonne aux cabanes de Fitou 17540305(01)
Adjudicataire du grand chemin dans l'étendue des diocèses d'Agde et de Béziers 17540305(01)
Adjudicataire du grand chemin du diocèse de Carcassonne à la pyramide d'Alzonne 17540305(01)
Adjudicataire du grand chemin du diocèse de Narbonne 17540305(01)
Adjudicataire du marché des pierres milliaires depuis l'entrée de la province au-delà de Pont-Saint-Esprit jusqu'à Bouzigues 17540216(07)
Affaire du canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Ancien inspecteur de la sénéchaussée de Toulouse 17540227(11)
Ancien membre de la commission de 1734 17540313(01)
Ancien propriétaire du château de Ferrières, prétend à la jouissance d'un jardin et d'une fontaine 17540312(10)
Ancien trésorier de la Bourse 17540221(01)
Ancien trésorier de la Bourse; il est rappelé qu'il s'est défait de sa charge de receveur général des finances pour pouvoir exercer 17540313(04)
Archevêque d'Albi 17540225(03)
Archevêque de Narbonne 17540204(01)
Archevêque de Narbonne (canal de jonction à la robine de Narbonne) 17540309(01)
Archevêque de Narbonne (examen en 1739 du projet du canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Archevêque de Narbonne, a refusé son "crédit" au projet de canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Archevêque de Narbonne, a refusé son "crédit" au projet du canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Archevêque de Narbonne, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Narbonne et pour celle de Limoux 17540312(20)
Archevêque de Narbonne, président 17540202(03)
Archevêque de Rouen, grand aumônier de la reine 17540228(02)
Archevêque de Toulouse 17540201(02)
Archevêque de Toulouse, président 17540227(01)
Archevêque de Toulouse, président de la commission des affaires extraordinaires 17540307(02)
Archevêque et primat de Narbonne 17540221(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17540201(01)
Architecte de Lyon ; bail en 1686 du canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Avocat du parlement de Toulouse 17540312(10)
Baron d'Aureville 17540201(01)
Baron de Barjac 17540202(04)
Baron de Bram// 17540213(01)
Baron de Castelnau-d'Estrétefonds 17540227(12)
Baron de Châteauneuf 17540202(01)
Baron de Ganges 17540201(01)
Baron de Ganges, admis dans l'assemblée à l'âge de 10 ans et 2 mois, sans qu'il puisse prêter serment ni opiner 17540201(02)
Baron de Ganges, lieutenant du Roi en Languedoc 17540201(02)
Baron de Lanta 17540201(01)
Baron de Mérinville 17540201(01)
Baron de Saint-Félix 17540201(01)
Baronne d'Avejan 17540202(03)
Capitaine de cavalerie dans le régiment de Droglio, envoyé du comte de Rochechouart, baron d'Aureville 17540202(02)
Caution de son frère 17540225(02)
Caution de son frère, nouveau trésorier des Etats 17540308(01)
Caution pour le sieur Fleuriau, dernier adjudicataire de la ferme de l'équivalent 17540312(04)
Chanoine d'Albi 17540225(15)
Chargé de procéder au bail projeté du canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Chirurgien opérateur de la pierre 17540307(06)
Commandant du navire Le Solide, importateur de morue de Terre-Neuve à Sète 17540308(11)
Commandeur de Montpellier (directe de l'enclos de Bonnier acheté par la province pour le couvent de La Merci) 17540302(04)
Commissaire du roi 17540206(02)
Commissaire provincial des guerres 17540304(04)
Conseiller au parlement de Toulouse 17540202(02)
Conseiller au parlement de Toulouse, conseiller d'Etat 17540202(02)
Conseiller d'Etat et intendant des finances 17540225(02)
Créancier du second emprunt (3 M. l.) du roi à la province, ayant tiré le dernier billet de loterie 17540304(06)
Dépense pour son fourrage 17540304(04)
Député de la ville et communauté de Revel 17540312(19)
Député l'année précédente à la Cour pour porter le cahier de doléances 17540211(01)
Député(s) de Carcassonne 17540209(01)
Député(s) de Narbonne 17540209(01)
Dernier adjudicataire de la ferme de l'équivalent 17540312(04)
Diocésain de Limoux, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Rieux 17540312(20)
Directeur des étapes, adjudicataire de la ferme de la claverie à Montpellier confirmé par ordonnance de l'intendant 17540313(05)
Directeur des fortifications de la province de Languedoc 17540304(03)
Directeur des fortifications en Languedoc, expertise de 1739 sur le projet du canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Directeur des ouvrages de la province 17540227(07)
Directeur des ouvrages de la sénéchaussée de Toulouse 17540219(03)
Directeur des travaux de la province, procès-verbaux annuels sur l'état du canal royal 17540309(01)
Directeur des travaux publics de la province 17540312(11)
Directeur des travaux publics de la province, nommé, en l'absence des syndics, pour la vérification de 1738 du canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Directeur des travaux publics de la sénéchaussée de Beaucaire et de Nîmes 17540213(05)
Directeur des travaux publics de la sénéchaussée de Carcassonne 17540213(05)
Doit se défaire de sa charge de receveur général des finances de la généralité de Montpellier afin de pouvoir succéder au feu sieur Lamouroux 17540313(04)
En fonction dans la sénéch. de Beaucaire, remplaçant de Carney dans le reste de la province 17540213(08)
Enchérisseur de la ferme de l'équivalent, habitant de Paris 17540223(11)
Enchérisseur pour la ferme de l'équivalent 17540219(05)
Enchérisseur pour la ferme de l'équivalent, habitant de Paris 17540213(11)
Entrepreneur 17540213(10)
Entrepreneur (Grau d'Agde) 17540213(04)
Entrepreneur (Grau de La Nouvelle) 17540213(04)
Entrepreneur de l'entretien de divers ponts sur l'Aude, l'Oignon, l'Argentdouble et le Canal 17540312(09)
Entrepreneur des ouvrages des comblements, parapets et pavés de la chaussée de Sète 17540216(08)
Entrepreneur des ouvrages du canal des étangs 17540213(09)
Entrepreneur du pont et chaussée du Lac 17540213(06)
Entrepreneur// des ouvrages de la chaussée du Pas du Loup 17540225(14)
Envoyé d'Ambres, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Lavaur 17540312(20)
Envoyé de la baronne d'Avejan 17540202(03)
Envoyé de Polignac, commissaire des Etats nommmé pour l'assiette du Puy 17540312(20)
Envoyé de tour du Gévaudan 17540204(01)
Envoyé de tour du Vivarais, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Montpellier 17540312(20)
Envoyé du baron d'Aureville 17540201(01)
Envoyé du baron de Barjac 17540202(04)
Envoyé du vicomte de Polignac 17540202(01)
Evêque d'Alès 17540209(01)
Evêque d'Alès, membre de la commission de 1734 17540313(02)
Evêque d'Alet 17540201(01)
Evêque de Béziers 17540313(03)
Evêque de Carcassonne 17540228(01)
Evêque de Lavaur 17540227(12)
Evêque de Monpellier 17540216(03)
Evêque de Montpellier 17540201(01)
Evêque de Nîmes, président de l'assiette diocésaine 17540308(04)
Evêque de Rieux 17540304(04)
Examen des mémoires sur le canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Expertise secrète de 1752 ordonnée par l'intendant sur le canal de jonction à la robine de Narbonnee 17540309(01)
Garde des sceaux 17540216(05)
Gouverneur de la province de Languedoc 17540302(06)
Greffier des Etats 17540211(01)
Greffier des Etats, expertise de 1739 sur le projet du canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Greffier du diocèse de Nîmes 17540228(09)
Greffier du diocèse de Nîmes jusqu'en avril 1752, successeur de son père 17540228(09)
Habitant de Gignac, cession en 1736 des droits par Narbonne sur le canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Habitant de Montpellier, prête-nom de la ferme de l'équivalent adjugée au sieur de Fleuriau 17540312(04)
Héritier de M. de Riquet et de ses droits sur le Canal royal 17540309(01)
Il est reçu comme trésorier des Etats, en conséquence de la délibération qui l'a nommé à cette place ; le sieur Mazade Devèze, son frère, est sa caution 17540308(01)
Ils seront indemnisés par la compagnie chargée de la jonction du canal des étangs avec le Rhône 17540312(07)
Indemnisée pour la démolition d'une métairie lui appartenant 17540219(04)
Indemnités demandées pour le canal des étangs 17540312(07)
Ingénieur des ponts et chaussées de la généralité de Montauban 17540312(17)
Ingénieur des ponts et chaussées en Dauphiné 17540216(05)
Ingénieur des ville et fort de Sète, vérification en 1752 du projet de canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Ingénieur du roi 17540216(03)
Ingénieur du roi, expertise de 1738 sur le projet de canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Ingénieur en chef à Perpignan ; examen en 1738 du projet dle canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Inspecteur 17540216(04)
Inspecteur des manufactures 17540225(06)
Inspecteur des manufactures, mémoire sur la route Languedoc-Saint-Flour et sur le commerce 17540312(06)
Inspecteur des travaux publics dans la sénéchaussée de Carcassonne 17540225(08)
Intendant 17540206(03)
Intendant de Languedoc 17540225(02)
Intendant de Languedoc, commissaire président pour le roi aux Etats 17540302(06)
Intendant de Montauban 17540312(17)
Intendant// 17540211(01)
Jugement négatif sur le projet de canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Lieutenant de maire de Carcassonne, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Castres 17540312(20)
Lieutenant de maire de la ville d'Albi 17540227(12)
Lieutenant de maire de Lavaur, commissaire des Etats nommé pour l'assiette d'Albi 17540312(20)
Lieutenant de maire de Toulouse, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Comminges 17540312(20)
Lieutenant général de la province de Languedoc 17540302(06)
Lieutenant pour le roi en Languedoc, commandant en chef de la province 17540302(06)
Lieutenant principal de Lautrec 17540225(15)
Maire alternatif de Marsillargues 17540308(04)
Maire alternatif de Tournon par commission, admis à l'assiette du Vivarais 17540308(05)
Maire alternatif et seul lieutenant de maire ancien de Viviers 17540308(06)
Maire ancien de Marsillargues, député à l'assiette choisi par la communauté et confirmé par l'évêque de Nîmes, président 17540308(04)
Maire ancien de Viviers 17540308(06)
Maire d'Alet, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Nîmes 17540312(20)
Maire d'Anduze, commissaire des Etats nommé pour l'assiette d'Uzès 17540312(20)
Maire d'Annonay ; ses "facultés" sont trop faibles pour servir de caution à Butty, adjudicataire de l'équivalent 17540308(12)
Maire d'Annonay, caution pour le sieur Fleuriau, dernier adjudicataire de la ferme de l'équivalent 17540312(04)
Maire de Castelnaudary, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de S(ain)t-Papoul 17540312(20)
Maire de Gignac 17540213(01)
Maire de Gignac, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Carcassonne 17540312(20)
Maire de la ville de Castelnaudary 17540227(02)
Maire de la ville de Montpellier, remplaçant le sieur Baillarguet dans la commission de 1734 17540313(01)
Maire de la ville de Toulouse 17540227(12)
Maire de Limoux, commissaire des Etats nommé pour l'assiette d'Alet 17540312(20)
Maire de Lodève, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Lodève 17540312(20)
Maire de Mirepoix, commissaire des Etats nommé pour l'assiette d'Alès 17540312(20)
Maire de Rabastens 17540213(01)
Maire de Rieux, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Béziers 17540312(20)
Maire de Saint-Papoul, commissaire des Etats nommé pour l'assiette d'Agde 17540312(20)
Maire de Saint-Pons, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de S(ain)t-Pons 17540312(20)
Maire de Toulouse, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Toulouse 17540312(20)
Maire de Villemur, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Montauban 17540312(20)
Maire ou député de Carcassonne 17540201(01)
Maire ou député de Montpellier 17540201(01)
Maire ou député de Narbonne 17540201(01)
Maire ou député de Nîmes 17540201(01)
Maire ou député de Toulouse 17540201(01)
Maire par commission d'Olmet (diocèse de Lodève) 17540307(04)
Maire par commission de Mourèze (diocèse de Lodève) 17540307(04)
Maire par commission de Saint-Etienne (diocèse de Lodève) 17540307(04)
Maréchal de Richelieu ; il a a envoyé un mémoire sur le projet de continuation du canal des étangs jusqu'au Rhône sur lequel les Etats ont déjà délibéré le 30/11/1752 17540312(07)
Maréchal, duc de Belle Isle (deux transactions passées entre Carcassonne et le maréchal les 23 février 1722 et premier décembre 1746 contenant abonnement des droits de leude, mage et menues, et autres droits seigneuriaux et féodaux 17540308(02)
Marquis de Castries (directe de l'enclos de Bonnier acheté par la province pour le couvent de La Merci) 17540302(04)
Ministre de la guerre 17540307(08)
Négociant à Lunel, chargé de la fourniture des lits et ustensile des troupes d'augmentation 17540307(01)
Notaire à Paris 17540225(02)
Notaire de la province 17540312(04)
Notaire et fermier des droits seigneuriaux des trois seigneurs de l'enclos de Bonnier acheté par la province pour le couvent de La Merci 17540302(04)
Nouveau titulaire de la mairie de Montpellier 17540312(03)
Partie prenante au traité pour les filatures de soie des diocèses de Castres et Lavaur 17540225(05)
Porteur de la procuration du sieur Davranches pour l'entrée à l'assiette du diocèse de Nîmes 17540308(04)
Premier adjudicataire de l'équivalent (1 076 000 l.) et 10e enchérisseur (1 274 000 l.) 17540308(13)
Premier adjudicataire de la ferme de l'équivalent 17540304(05)
Premier consul de Tournon en titre d'office, refusé à l'assiette du Vivarais 17540308(05)
Premier consul en titre de Viviers 17540308(06)
Procès-verbal sur l'utilité de la jonction à la robine de Narbonne en 1687 17540309(01)
Procureur à la cour des aides de Montpellier, enchérisseur pour la ferme de l'équivalent 17540216(10)
Procureur du sénéchal, enchérisseur de la ferme de l'équivalent 17540213(11)
Procureur, 2e enchérisseur de l'équivalent (1,1 million de livres.) 17540308(13)
Propose d'achever le canal de jonction du canal royal au grau de La Nouvelle par la robine de Narbonne ; concessionnaire de l'entreprise par la cession des droits de la ville 17540309(01)
Propriétaire d'un domaine près du grand chemin de Béziers à Pézenas exposé aux crues du Libron 17540306(01)
Propriétaire d'un moulin sur l'Argentdouble 17540309(01)
Propriétaire de portions de marais prises pour construire la jonction du canal des étangs au Rhône 17540312(07)
Propriétaire des étangs, projet de canal 17540312(07)
Propriétaire du canal royal et des péages, qualifié de "glorieux ancêtre" 17540309(01)
Propriétaire du premier moulin sur l'Argentdouble, arrose ses prairies au détriment des moulins d'aval 17540309(01)
Récusé par Montpellier pour la ferme de la claverie, ses cautions étant insuffisantes 17540313(05)
Règlement de sa succession 17540306(06)
Relations avec Riquet (devis en 1686) 17540309(01)
Religieux carme, mémoire en 1736 pour achever le canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Secrétaire d'Etat (à la Maison du roi//) 17540216(05)
Secrétaire et greffier des Etats 17540312(04)
Secrétaire et greffier du roi// 17540206(02)
Subrogé au sieur Cabanis pour les filatures de soie des diocèses de Castres et Lavaur 17540225(05)
Successeur du sieur Carney 17540213(07)
Syndic du collège des Jésuites 17540302(03)
Syndic du diocèse d'Uzès 17540216(06)
Syndic du diocèse de Carcassonne 17540216(03)
Syndic du diocèse de Nîmes 17540308(04)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Mirepoix 17540312(20)
Syndic du diocèse de Saint-Pons 17540223(09)
Syndic du diocèse de Toulouse 17540216(03)
Syndic du diocèse du Puy, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Mende 17540312(20)
Syndic du Gévaudan 17540302(05)
Syndic du pais de Vivarais commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Viviers 17540312(20)
Syndic du Velay 17540201(01)
Syndic général 17540211(01)
Syndic général (vérification de 1752 du projet de canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Trésorier de France en la généralité de Montpellier 17540302(06)
Trésorier de France en la généralité de Toulouse 17540302(06)
Trésorier de la Bourse 17540308(03)
Trésorier de la Bourse nommé comme successeur du sieur Lamouroux 17540221(01)
Troisième enchérisseur pour l'équivalent (1 150 000 l.) 17540308(13)
Tutrice de la demoiselle (rapidement décédée) fille du feu sieur de la Mosson 17540228(06)
Un des propriétaires du Canal royal ; il se présenta le 27 octobre 1738 avec les députés de Narbonne pour la vérification du projet de jonction du Canal avec la robine de cette ville 17540309(01)
Une gratification de 800 l. lui est accordée 17540304(03)
Veuve du sieur de Carney, ingénieur de la province 17540312(02)
Veuve du sieur Dubois, capitaine au port de Sète 17540312(02)
Vice-légat 17540216(05)
Vicomte de Polignac 17540201(01)