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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17540131 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
En fonction dans la sénéch. de Beaucaire, remplaçant de Carney dans le reste de la province 17540213(08)
Enchérisseur de la ferme de l'équivalent, habitant de Paris 17540223(11)
Enchérisseur pour la ferme de l'équivalent 17540219(05)
Enchérisseur pour la ferme de l'équivalent, habitant de Paris 17540213(11)
Entrepreneur 17540213(10)
Entrepreneur (Grau d'Agde) 17540213(04)
Entrepreneur (Grau de La Nouvelle) 17540213(04)
Entrepreneur de l'entretien de divers ponts sur l'Aude, l'Oignon, l'Argentdouble et le Canal 17540312(09)
Entrepreneur des ouvrages des comblements, parapets et pavés de la chaussée de Sète 17540216(08)
Entrepreneur des ouvrages du canal des étangs 17540213(09)
Entrepreneur du pont et chaussée du Lac 17540213(06)
Entrepreneur// des ouvrages de la chaussée du Pas du Loup 17540225(14)
Envoyé d'Ambres, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Lavaur 17540312(20)
Envoyé de la baronne d'Avejan 17540202(03)
Envoyé de Polignac, commissaire des Etats nommmé pour l'assiette du Puy 17540312(20)
Envoyé de tour du Gévaudan 17540204(01)
Envoyé de tour du Vivarais, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Montpellier 17540312(20)
Envoyé du baron d'Aureville 17540201(01)
Envoyé du baron de Barjac 17540202(04)
Envoyé du vicomte de Polignac 17540202(01)
Evêque d'Alès 17540209(01)
Evêque d'Alès, membre de la commission de 1734 17540313(02)
Evêque d'Alet 17540201(01)
Evêque de Béziers 17540313(03)
Evêque de Carcassonne 17540228(01)
Evêque de Lavaur 17540227(12)
Evêque de Monpellier 17540216(03)
Evêque de Montpellier 17540201(01)
Evêque de Nîmes, président de l'assiette diocésaine 17540308(04)
Evêque de Rieux 17540304(04)
Examen des mémoires sur le canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Expertise secrète de 1752 ordonnée par l'intendant sur le canal de jonction à la robine de Narbonnee 17540309(01)