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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Secrétaire d'Etat (à la Maison du roi//) 17540216(05)
Secrétaire et greffier des Etats 17540312(04)
Secrétaire et greffier du roi// 17540206(02)
Subrogé au sieur Cabanis pour les filatures de soie des diocèses de Castres et Lavaur 17540225(05)
Successeur du sieur Carney 17540213(07)
Syndic du collège des Jésuites 17540302(03)
Syndic du diocèse d'Uzès 17540216(06)
Syndic du diocèse de Carcassonne 17540216(03)
Syndic du diocèse de Nîmes 17540308(04)
Syndic du diocèse de Saint-Papoul, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Mirepoix 17540312(20)
Syndic du diocèse de Saint-Pons 17540223(09)
Syndic du diocèse de Toulouse 17540216(03)
Syndic du diocèse du Puy, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Mende 17540312(20)
Syndic du Gévaudan 17540302(05)
Syndic du pais de Vivarais commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Viviers 17540312(20)
Syndic du Velay 17540201(01)
Syndic général 17540211(01)
Syndic général (vérification de 1752 du projet de canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)