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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Maire alternatif de Marsillargues 17540308(04)
Maire alternatif de Tournon par commission, admis à l'assiette du Vivarais 17540308(05)
Maire alternatif et seul lieutenant de maire ancien de Viviers 17540308(06)
Maire ancien de Marsillargues, député à l'assiette choisi par la communauté et confirmé par l'évêque de Nîmes, président 17540308(04)
Maire ancien de Viviers 17540308(06)
Maire d'Alet, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Nîmes 17540312(20)
Maire d'Anduze, commissaire des Etats nommé pour l'assiette d'Uzès 17540312(20)
Maire d'Annonay ; ses "facultés" sont trop faibles pour servir de caution à Butty, adjudicataire de l'équivalent 17540308(12)
Maire d'Annonay, caution pour le sieur Fleuriau, dernier adjudicataire de la ferme de l'équivalent 17540312(04)
Maire de Castelnaudary, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de S(ain)t-Papoul 17540312(20)
Maire de Gignac 17540213(01)
Maire de Gignac, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Carcassonne 17540312(20)
Maire de la ville de Castelnaudary 17540227(02)
Maire de la ville de Montpellier, remplaçant le sieur Baillarguet dans la commission de 1734 17540313(01)
Maire de la ville de Toulouse 17540227(12)
Maire de Limoux, commissaire des Etats nommé pour l'assiette d'Alet 17540312(20)
Maire de Lodève, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Lodève 17540312(20)
Maire de Mirepoix, commissaire des Etats nommé pour l'assiette d'Alès 17540312(20)
Maire de Rabastens 17540213(01)
Maire de Rieux, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Béziers 17540312(20)
Maire de Saint-Papoul, commissaire des Etats nommé pour l'assiette d'Agde 17540312(20)
Maire de Saint-Pons, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de S(ain)t-Pons 17540312(20)
Maire de Toulouse, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Toulouse 17540312(20)
Maire de Villemur, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Montauban 17540312(20)
Maire ou député de Carcassonne 17540201(01)
Maire ou député de Montpellier 17540201(01)
Maire ou député de Narbonne 17540201(01)
Maire ou député de Nîmes 17540201(01)
Maire ou député de Toulouse 17540201(01)
Maire par commission d'Olmet (diocèse de Lodève) 17540307(04)
Maire par commission de Mourèze (diocèse de Lodève) 17540307(04)
Maire par commission de Saint-Etienne (diocèse de Lodève) 17540307(04)
Maréchal de Richelieu ; il a a envoyé un mémoire sur le projet de continuation du canal des étangs jusqu'au Rhône sur lequel les Etats ont déjà délibéré le 30/11/1752 17540312(07)
Maréchal, duc de Belle Isle (deux transactions passées entre Carcassonne et le maréchal les 23 février 1722 et premier décembre 1746 contenant abonnement des droits de leude, mage et menues, et autres droits seigneuriaux et féodaux 17540308(02)
Marquis de Castries (directe de l'enclos de Bonnier acheté par la province pour le couvent de La Merci) 17540302(04)
Ministre de la guerre 17540307(08)