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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 17540131 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A effectué la réception définitive des ouvrages de la chaussée du Pas du Loup 17540225(14)
A procédé à la réception d'ouvrages dans la sénéchaussée de Toulouse 17540227(03)
A vérifié les ouvrages de la chaussée du Pas du Loup 17540225(14)
A vérifié les registres des lieux d'étape dans la sénéchaussée de Carcassonne 17540223(08)
Abbesse de Gigean (directe de l'enclos de Bonnier acheté par la province pour le couvent de La Merci) 17540302(04)
Achète des grains à Lunel pour subvenir aux besoins du Gévaudan lors d'une disette 17540302(05)
Acquéreur d'une portion de l'enclos de Bonnier acheté par la province pour le couvent de La Merci 17540302(04)
Adjudicataire de la ferme de l'équivalent 17540308(12)
Adjudicataire de la ferme de l'équivalent (sauf tiercement de l'enchère courante) 17540304(05)
Adjudicataire des ouvrages en maçonnerie et pierres de taille de la chaussée et du grand pont sur le canal de Sète 17540216(08)
Adjudicataire du chemin de Narbonne aux cabanes de Fitou 17540305(01)
Adjudicataire du grand chemin dans l'étendue des diocèses d'Agde et de Béziers 17540305(01)
Adjudicataire du grand chemin du diocèse de Carcassonne à la pyramide d'Alzonne 17540305(01)
Adjudicataire du grand chemin du diocèse de Narbonne 17540305(01)
Adjudicataire du marché des pierres milliaires depuis l'entrée de la province au-delà de Pont-Saint-Esprit jusqu'à Bouzigues 17540216(07)
Affaire du canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Ancien inspecteur de la sénéchaussée de Toulouse 17540227(11)
Ancien membre de la commission de 1734 17540313(01)
Ancien propriétaire du château de Ferrières, prétend à la jouissance d'un jardin et d'une fontaine 17540312(10)
Ancien trésorier de la Bourse 17540221(01)
Ancien trésorier de la Bourse; il est rappelé qu'il s'est défait de sa charge de receveur général des finances pour pouvoir exercer 17540313(04)
Archevêque d'Albi 17540225(03)
Archevêque de Narbonne 17540204(01)
Archevêque de Narbonne (canal de jonction à la robine de Narbonne) 17540309(01)
Archevêque de Narbonne (examen en 1739 du projet du canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Archevêque de Narbonne, a refusé son "crédit" au projet de canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Archevêque de Narbonne, a refusé son "crédit" au projet du canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Archevêque de Narbonne, commissaire des Etats nommé pour l'assiette de Narbonne et pour celle de Limoux 17540312(20)
Archevêque de Narbonne, président 17540202(03)
Archevêque de Rouen, grand aumônier de la reine 17540228(02)
Archevêque de Toulouse 17540201(02)
Archevêque de Toulouse, président 17540227(01)
Archevêque de Toulouse, président de la commission des affaires extraordinaires 17540307(02)
Archevêque et primat de Narbonne 17540221(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17540201(01)
Architecte de Lyon ; bail en 1686 du canal de jonction à la robine de Narbonne 17540309(01)
Avocat du parlement de Toulouse 17540312(10)