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Accueil / Recherche session / Session 17571215 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A adapté la machine appelée va-et-vient inventée par Vaucanson à un tour à tirer la soie à la bobine ; les Etats le lui achètent et le font transporter d'Aubenas à Montpellier pour qu'il y soit exposé 17580131(03)
A arpenté et estimé les terres prises par une partie du chemin de Béziers à Saint-Pons 17580128(09)
A commis le sieur Servel à la recette du diocèse du Puy 17580127(24)
A établi à Lyon avec succès une calandre à l'anglaise 17580131(05)
A établi à Nîmes une fabrique d'étoffes de soie et de coton ; a trouvé le secret de draper et fouler les unes et les autres 17580127(07)
A été reçu aux Etats comme envoyé du prince de Conti, a fait la preuve de sa noblesse pour 5 générations (elle remonte même à 1134) 17580131(01)
A fait des plantations des mûriers nains près d'Aubenas et a imaginé la forme d'un bâtiment propre à élever des vers à soie, pour lequel les Etats ne lui octroient aucune gratification 17580127(06)
A fait le devis des travaux de la chapelle de l'hôpital de Lodève 17580117(02)
A fait un devis pour rendre la rivière de l'Hérault flottable 17580131(08)
A fait un mémoire au sujet de l'usage où l'on est de mêler les recoupes de la farine de froment avec le son, que l'on fait manger ensuite aux bestiaux, et a proposé d'en faire du pain bon marché 17580131(10)
A fondé la branche des seigneurs de Léran 17580121(02)
A fondé un établissement de tirage et moulinage de soie à Privas 17580127(06)
A inventorié les papiers tirés en 1748 du greffe du feu sieur Mariotte 17580131(22)
A vérifié le chemin de Béziers à Saint-Pons 17580128(09)
A vérifié les travaux publics dans la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes à la place de Pitot, indisposé 17580203(01)
Adjudicataire de l'entretien des lits et des fournitures des corps de gardes des troupes en quartier 17580127(20)
Adjudicataire de la ferme de l'équivalent (offre de 912 000 l.) 17580112(06)
Adjudicataire de la fourniture des étapes et des voitures en 1754 17580103(02)
Adjudicataire des travaux d'entretien du grau d'Agde (principal constructeur de navires d'Agde//) 17580127(02)
Adjudicataire du bail de la ferme de l'équivalent 17580127(01)
Adjudicataire du bail de l'entretien du chemin de Castelnaudary à Saint-Papoul 17580128(06)
Adjudicataire du bail de l'étape résilié en 1757 17571228(01)
Adjudicataire du bail du 16 décembre 1748 pour la fourniture des voitures et équipages des troupes 17580203(03)
Adjudicataire du bail pour la construction d'un pont servant à la réunion des ruisseaux de Jaugon et de Caussels (ou Caunels) dans le diocèse d'Albi 17580128(03)
Ancien adjudicataire du bail de l'étape finissant le 31/12/1757 17580203(04)
Ancien capitoul de Toulouse, commissaire nommé pour l'assiette de Lavaur 17580124(09)
Ancien capitoul, créancier de la province 17580112(07)
Ancien entrepreneur de la fourniture de l'étape et des voitures 17580124(08)
Ancien greffier des Etats 17571222(04)
Ancien greffier et secrétaire des Etats, mort depuis la séparation des Etats 17571220(02)
Ancien lieutenant général au département du Vivarais, Velay et diocèse d'Uzès 17580124(04)
Ancien officier de l'infanterie, premier consul électif de Montech, député aux Etats, décrété d'ajournement pour "excès" par le juge de Villelongue 17571217(06)
Ancien syndic du diocèse de Castres, pension viagère de 300 l. (il a servi pendant plus de 30 ans) 17580131(15)
Ancien syndic du diocèse de Montpellier 17580127(19)
Ancien trésorier de la bourse (liquidation de sa succession) 17580131(21)
Archevêque d'Albi (a fait lever le plan du chemin d'Albi à Castres) 17580128(09)
Archevêque de Narbonne 17571216(02)
Archevêque de Narbonne (on expose chez lui des tours à tirer la soie sur lesquels est adaptée la machine appelée va-et-vient inventée par Vaucanson) 17580131(03)
Archevêque de Narbonne (remercié par l'assembée pour la peine qu'il a prise à Paris dans le règlement de l'affaire de l'équivalent) 17571222(08)
Archevêque de Narbonne, président 17571223(02)
Archevêque de Toulouse 17580128(04)
Archevêque et primat de Narbonne 17571216(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17571230(01)
Arpenteur des terres expropriées sur le chemin de Mirepoix 17580128(06)
Associé (avec Aurès et Rey) de la compagnie à laquelle a été adjugé le bail de l'étape 17580121(05)
Associé (avec Vassal et Aurès) de la compagnie à laquelle a été adjugé le bail de l'étape 17580121(05)
Associé (avec Vassal et Rey) de la compagnie à laquelle a été adjugé le bail de l'étape 17580121(05)
Avocat au parlement de Toulouse, procureur postulant au siège de Gaillac, réclame l'entrée aux Etats en tant que député de la ville, ancien syndic du diocèse de la communauté de 1748 jusqu'en 1756 17571217(04)
Avocat au parlement, ancien syndic du diocèse de Narbonne ; obtient la permission de solliciter l'obtention de la charge de greffier des Etats 17571220(02)
Avocat du roi au bureau des finances de Montauban, admis aux Etats comme député de la ville de Gaillac, diocésaine d'Albi, malgré son office royal 17580117(01)
Avocat général au parlement de Toulouse (extrait baptistaire du 13/06/1674, testament du 13/07/1751) 17571217(03)
Avocat général au parlement de Toulouse et conseiller d'Etat 17571217(02)